Offres d'emploi/stage - Groupe ConcoursMania - Spécialiste ...

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Art. 1 : ORGANISATION

La société Groupe ConcoursMania, Société Anonyme au capital de 662 718,40 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro B 433 234 325, ayant son siège social au 1, cours Xavier Arnozan - CS 71883 - 33080 Bordeaux cedex, ci-après dénommée « société organisatrice » organise sur internet un...

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Date: 2017-06-22 05:30:30
Site : http://www.groupe-concoursmania.com

Thèmes liés : prix d'inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / frais d'inscription registre du commerce

Cuisiner c'est Aimer – La Cuisine aujourd'hui, c'est MARIE

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Marie - 4 rue de la Couture - 94150 Rungis

Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

Editeur du Site : Marie - 4 rue...

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Site : http://www.marie.fr

Thèmes liés : programme fidelite sur internet / programme fidelite / club fidelite total / club fidelite / demande d'inscription au registre de commerce

Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...

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Plats cuisinés Mijoté de Porc, lentilles cuisinées à la ...

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Directeur de la publication : Sylvain Gouet / Bouttier Anne Cécile

Conception du site et...

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Site web des Archives départementales de la Drôme ...

L 116-118 - Tribunaux correctionnels

L 119-127 - Justices de paix

- un inventaire sommaire détaillé imprimé des archives de la Révolution, série L  1 à 97 (lois, délibérations, arrêtés) ; il dispose d'une table méthodique et analytique ;

- une table manuscrite des noms propres et des noms de lieux concernant les deux inventaires ; elle date de 1933 ;

- un complément dactylographié...

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Site : http://archives.ladrome.fr

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Extrait Kbis officiel à télécharger en ligne sur kbis ...

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Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Tati.fr - Conditions Générales de Ventes

 

6.6 Souscription au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais"

Jusqu'au 7 décembre 2016 inclus, le client avait la possibilité de souscrire au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais ", moyennant un coût forfaitaire de 19 EUR pour une durée d'un an à compter de la souscription audit service.

Ce service n'est plus proposé depuis le 8 décembre...

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Site : tati.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / frais d'inscription registre du commerce / prix de vente d un commerce / meilleur vente e commerce

Confidentialité | LG Electronics FR

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La présente Charte de Confidentialité s'applique uniquement aux sites web et aux services contrôlés par LG Electronics France, sise Paris Nord 2, 117 avenue des Nations, BP 59372 Villepinte, 95942 ROISSY CDG CEDEX (ci-après « LGEF » ou « nous »), sur lesquels la charte est diffusée ou référencée, ainsi qu'aux informations collectées via http://www.lg.com/fr, via les appels aux...

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Site : http://www.lg.com

Thèmes liés : comment faire le marketing d'un site web / analyse marketing d'un site web / strategie marketing d'un site web / marketing d un site web / internet web site marketing

INT - bofip.impots.gouv.fr

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

INT - Convention fiscale entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à régler certaines questions en matière d'impôts sur les successions et de droits d'enregistrement

1

Une convention tendant à éviter les doubles impositions et à régler certaines autres questions en matière...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / droit enregistrement vente fonds de commerce / frais d'enregistrement vente fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce

France-Diamants - Conditions générales de vente

Conditions générales de vente et d'utilisation

France-Diamants

I. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Nous remercions nos Clients de lire avec attention les conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales ») avant toute utilisation du site www.France-Diamants.com (ci-après le « Site »), l'ouverture d'un Compte France Diamants et la passation de...

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