Articles sélectionnés pour le thème : calcul du prix de vente d'un fond de commerce
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Les principales incidences de la loi Pinel en matière de ...
GIRONDE
Les principales incidences de la loi Pinel en matière de baux commerciaux
La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (dite loi Pinel), du 18 juin 2014 modifie substantiellement le statut des baux commerciaux.
I) Le champ d'application du statut des baux commerciaux :
a) Le traitement des étrangers dans le statut des baux commerciaux :
La loi Pinel...
Site :
http://www.medef-gironde.fr
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / loi pinel vente fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce donne en location gerance / delai d'opposition vente fonds de commerce
Logiciel de gestion commerciale pour Mac - cogilog.com
COGILOG Gestion est un logiciel de gestion commerciale pour Mac. Il est mono ou multi-utilisateurs, c'est un logiciel moderne et complet qui a été pensé et optimisé pour Mac. Voici ses principales fonctionnalités :
édition facile de vos factures, devis, bons de commande, confirmations de commande, factures pro-forma et bons de livraison,
transformation d'un devis en bon de commande ou en...
Date: 2017-09-18 12:42:53
Site :
https://www.cogilog.com
Thèmes liés : logiciel gestion relation client mac / achat logiciel gestion relation client / fournisseur logiciel relation client / logiciel gestion de la relation client / cours gestion relation client fournisseur
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Thèmes liés : place de l'europe dans le commerce international / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / modele de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / mise en valeur de l offre commerce
Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
Site :
http://www.piettre-consultant.com
arnaque sur livraison bois de chauffage / Droit pénal de ...
26 message(s) , Inscription le 29/11/2010
Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour récupérer sur une livraison de bois le manquant car j'aurai du être livré pour 4 m3 de bois qui équivaut à 5 stères et j'en ai eu que 3m3 de même que mon voisin deux jours auparavant et lorsque nous avons controlé notre livraison aprés avoir rangé le bois, nous avons constaté le manquant et sommes...
Site :
experatoo.com
Thèmes liés : qualite d un vendeur / qualites d un bon vendeur / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / commerce de l art aujourd hui / calculer le prix de vente d'un commerce
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2017-06-18 09:10:40
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Thèmes liés : comment mesurer la satisfaction de vos clients / analyse de la strategie marketing d'une entreprise / analyse de la strategie marketing d'une marque / plan d'action marketing direct exemple / comment estimer le prix de vente d'un commerce
Modèle de statuts de SARL standards | Droitissimo
Chargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Modèle de statuts de SARL standards
Contrat mis à jour le 25/05/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des impôts
Modèle de...
Date: 2017-09-22 03:45:12
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / immatriculation registre du commerce et des societes / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / acte de vente d un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce donne en location gerance
Conditions Générales de Ventes - Ma Bonne Viande
Mises à jour le 25 octobre 2016
Les présentes conditions de vente sont conclues entre :
1ent - La Société BIBIAL GASTRONOMIE, Société à responsabilité limitée au capital de 77.500 EUR, dont le siège social est à LONS - 64140 - 23, avenue des frères Montgolfier, immatriculée au registre du commerce et...
Site :
http://www.mabonneviande.com
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / distribution du prix dans la vente du fonds de commerce / formation centre d'appel relation client / centre d'appel et relation client
Investir en location meublée LMNP en 2017 - Calci Patrimoine
Comment investir en immobilier ?
Zoom sur la fiscalité BIC de la location meublée LMNP
La fiscalité BIC de location meublée possède de nombreux avantages fiscaux sur celle des revenus fonciers de la location nue.
Les statuts du Loueur en Meublé (Non) Professionnel LM(N)P existent depuis 1949, et presque dans la même forme qu'aujourd'hui !
Les propriétaires d'immobilier qui louent leurs...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Thèmes liés : contrat de location vente d'un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / commerce et l investissement / offre d'emploi conseiller de vente paris / offre d'emploi conseiller de vente montpellier
Plan de classification des documents | Hydro-Québec
Documents données Loi sur l'accès Diffusion de l'information
Plan de classification des documents d'Hydro-Québec
Le Plan de classification des documents d'Hydro-Québec répond aux nouvelles exigences gouvernementales en matière d'accès à l'information. Le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels adopté en 2008 stipule en effet que les...
Site :
http://www.hydroquebec.com
GIE Lexad
LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE
1) LES ORGANES DE LA PROCEDURE
Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le Tribunal a désigné plusieurs organes:
- le Juge-Commissaire
- le Mandataire Judiciaire
1.1) Le Juge-Commissaire
Le Juge-Commissaire est un Magistrat du Tribunal chargé de veiller au bon déroulement de la procédure et à la protection des intérêts...
Site :
http://www.lexad.net
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / contrat de location vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / poursuite d'etude commerce
Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
Vous êtes étudiant et envisagez de louer un appartement ? La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) rappelle quels sont vos droits et vous conseille avant de signer un bail. [...]
Service public (logement)17 août 2017
L'agent immobilier est l'intermédiaire professionnel rémunéré qui met en relation des acheteurs et des vendeurs...
Site :
lexmachine.fr
Thèmes liés : article l 441 3 du code de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / competence d'un vendeur conseil / promesse unilaterale de vente d'un fonds de commerce / promesse de vente d un fonds de commerce
Dossier : Comment créer un restaurant ? | 1001startups
Etape 1 : Définir le concept de son restaurant
Vous souhaitez créer votre restaurant ? Mais êtes-vous fait pour ce métier ? Avant de vous lancer, la première étape est de réfléchir sur sa passion et se renseigner sur le métier, au travers de lectures et reportages sur le sujet. Une fois convaincu de votre potentiel, il est temps de définir votre concept c'est-à-dire l'univers...
Site :
http://1001startups.fr
Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / etude de marche commerce en ligne / etude marche commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : relation client dans l assurance / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / modele de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / article l 132 8 du code de commerce
Archivé - Le budget de 2012 - Chapitre 3.2 : Améliorer les ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Thèmes liés : commerce et l investissement / secteur d'activite commerce international / vente de commerce a l etranger / banque internationale pour le commerce et l'industrie au gabon / banque international pour le commerce et l'industrie
SATISFACTION EQUITABLE : ARTICLE 41 DE LA CEDH
ARTICLE 41 DE LA CEDH
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
ARTICLE 41 DE LA CEDH
"Si la Cour déclare qu'il y a eu violation de la Convention ou de ses protocoles, et si le droit interne de la Haute Partie contractante ne permet d'effacer qu'imparfaitement les conséquences de cette violation, la Cour accorde à la partie lésée, s'il a lieu, une satisfaction équitable"
Cliquez sur...
Date: 2018-02-15 11:37:10
Site :
http://fbls.net
Thèmes liés : n d inscription au registre du commerce / estimation prix de vente d'un commerce / acte de vente d un fonds de commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce
Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards ...
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Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards
Contrat publié le 15/05/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des...
Date: 2017-12-02 14:45:57
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / immatriculation registre du commerce et des societes / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / immatriculation au registre du commerce / acte de vente d un fonds de commerce
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Déduction pour capital à risque
SIMULATION
Voir aussi circulaire Ci.RH.840/592.613 (AFER 14/2008) dd. 02.06.2008 .
CIRCULAIRE RELATIVE A LA DEDUCTION POUR CAPITAL A RISQUE
1. La déduction pour capital à risque a été introduite dans les articles 205bis et suivant du Code des impôts sur les revenus 1992 (ci-après "CIR 92") par la loi du 22 juin 2005 (1), dans le but...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / calcul plus value vente fond de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / loi plus value vente fond de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce
Médicament et maîtrise des dépenses de santé| vie-publique ...
Sites, autres documents
En 2012, les dépenses de santé représentent un montant global de 235,6 milliards d'euros en 2012, soit 11,6% du produit intérieur brut.
Outre l'encadrement du prix du médicament, les pouvoirs publics n'ont cessé de mettre en oeuvre des plans de régulation des dépenses de santé, en particulier celles liées au médicament, en agissant sur divers leviers.
Une...
Date: 2017-06-22 02:00:10
Site :
vie-publique.fr
Thèmes liés : comment estimer le prix de vente d'un commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce
Le Vitaliseur : un couscoussier version grand luxe ? | Dur ...
Le vitaliseur de Marion Kaplan est un cuiseur vapeur hors norme qui propose de très nombreux avantages, tant sur le plan de la qualité des aliments, que sur le plan pratique du produit. L'analyse objective du produit nous amène à penser que la plupart des marmites ou cuiseur classique du commerce remplissent les mêmes fonctions, dans les propriétés révolutionnaires, et parfois...
Date: 2017-09-22 09:47:03
Site :
http://www.dur-a-avaler.com
Thèmes liés : calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce
N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable
CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
I Diagnostic
1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes
a) Le coût du logement creuse les inégalités
Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat de location vente d'un fonds de commerce / relation client dans l assurance / secteur d'activite commerce insee / commerce entre pays de l'ue / vente d'un fonds de commerce sans bail
Quel Budget pour démarrer votre pizzéria? - Formation de ...
Quel Budget pour démarrer votre pizzéria?
Les deux questions les plus fréquentes :
Depuis bientôt presque deux ans, je donne des conseils sur l'activité de fabrication et de vente de pizza,
et si il y a une question qui revient le plus souvent dans les messages privés que vous m'envoyez,
c'est bien celui du prix (quel est la somme à avoir pour créer sa pizzéria) et de la...
Site :
http://www.formation-pizza-marketing.com
Thèmes liés : ouvrir son commerce comment faire / commerce et l investissement / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce
Consommateur piégé : les manipulations du merchandising
Email de votre ami:
Le format de l'adresse e-mail n'est pas valide
Les marchands n'en finissent pas d'affiner leurs stratégies pour nous faire acheter plus. Des petites astuces simples connues depuis que le commerce existe au marketing polysensoriel, les manipulations du merchandising sont parfois simplistes, mais souvent redoutablement efficaces. Vous saurez maintenant mieux vous...
Site :
https://www.consoglobe.com
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Les grands et petits avantages des notaires et d’autres ...
Les grands et petits avantages des notaires et d'autres professions réglementées
mardi 20 juin 2017.
F) La loi va entrer en vigueur (1er mai 2016)
Le Conseil d'État a refusé par deux fois les décret et des arrêtés portant sur la réforme des professions réglementées . Après avoir été réécrits, ils ont été publiés au Journal Officiel en date du 28 février 2016.
À partir de...
Date: 2017-06-22 06:18:39
Site :
http://www.gauchemip.org
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / frais d'enregistrement vente fonds de commerce
Conditions Générales de vente compte courtant et carte | C-zam
Les documents justificatifs complémentaires acceptés sont (au choix) :
Autre pièce d'identité en cours de validité
Dernier avis d'imposition
Facture de téléphonie mobile ou de fournisseur d'énergie datant de moins de 3 mois
Permis de conduire (nouveau format)
2- Scannez votre pièce d'identité (si vous utilisez l'application mobile C-zam) ou téléchargez une copie (si vous utilisez...
Date: 2017-09-22 03:37:59
Site :
https://www.compteczam.fr
Thèmes liés : definition d'un client grand compte / marketing service public gestion relation client / delai d'opposition vente fonds de commerce / service relation client / taux de service client definition
Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...
Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Conseil National de la Sous-Traitance du Bâtiment (CNSTB), Entreprises Générales de France.BTP (EGF BTP), Syndicat National du Second oeuvre (SNSO), Fédération des SCOP du BTP...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / delai d'opposition vente fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / mise en valeur de l offre commerce
Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com
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Choisir sa banque au Gabon
l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7827 fois
À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...
Site :
http://www.gabonlibre.com
Thèmes liés : banque internationale pour le commerce et l'industrie au gabon / banque internationale pour le commerce et l industrie du gabon / banque international pour le commerce et l'industrie au mali / banque international pour le commerce et l'industrie / banque internationale du commerce et de l industrie
Loi Pinel pour le commerce - Annonces immobilières | De ...
Loi Pinel pour le commerce : une réforme des baux commerciaux et dérogatoires
24 Juin 2014 - La loi « Pinel » du 18 juin 2014 réforme les baux commerciaux en les rapprochant des baux d'habitation : indexation et augmentation du loyer plus modérées, états des lieux obligatoires, répartition des charges, impôts et travaux mieux encadrés, création d'un droit de préemption du locataire....
Site :
pap.fr
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Loi Pinel pour le commerce - De Particulier à Particulier
Actualités
Loi Pinel pour le commerce : une réforme des baux commerciaux et dérogatoires
24 Juin 2014 - La loi « Pinel » du 18 juin 2014 réforme les baux commerciaux en les rapprochant des baux d'habitation : indexation et augmentation du loyer plus modérées, états des lieux obligatoires, répartition des charges, impôts et travaux mieux encadrés, création d'un droit de préemption du...
Site :
pap.fr
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Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
Conseils en logistique
Vous souhaitez réaliser des projets d'organisation et d'optimisation logistique et transport, réduire le coût de vos achats logistiques, obtenir des résultats rapidement, sans investissement logiciel.
Vous devez faire face ponctuellement à une surcharge d'activité d'études car les compétences internes à votre organisation ne sont pas disponibles :
Nous vous...
Site :
http://www.cat-logistique.com
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Correspondants de presse : les parents très pauvres du ...
Accueil du site > Actualité de la profession > Correspondants de presse : les parents très pauvres du journalisme
Correspondants de presse : les parents très pauvres du journalisme
publié le mardi 20 avril 2010
Voilà un sujet qui ne fait pas la une de la presse...et pourtant ! Les correspondants de presse se comptent par milliers. Années après années, ils sont les piliers de...
Date: 2017-06-21 22:07:59
Site :
http://www.ajt-mp.org
Thèmes liés : vente fond de commerce midi pyrenees / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Site :
http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / cours gestion relation client fournisseur
Actualités - EDC Paris, école supérieure de commerce ...
| 5 bonnes raisons de partir étudier à l'étranger
Faire ses études à l'étranger est une expérience très enrichissante, qui offre des bénéfices intéressants pour votre carrière professionnelle. Partir dans le cadre d'un programme d'échange vous demandera un temps de préparation. Découvrez pourquoi le cursus EDC Paris prévoit entre 9 et 24 mois d'expérience à...
Site :
edcparis.edu
Thèmes liés : etude marche e commerce / vente e commerce auto entrepreneur / e commerce vente en ligne / site de vente en ligne e commerce / vente entreprise e commerce
Programmes de fidélisation, comment les utiliser en 2016
Il existe plusieurs types de programme de fidélisation, mais voici les 4 plus répandus.
1- Programmes à points
Le concept est simple pour ce type de programme : plus le client dépense, plus il obtient de points. Ces points peuvent ensuite être échangés pour des produits ou des services gratuits ou à prix réduit. Comme exemple, on peut citer ici la carte Scène offerte par Cinéplex...
Site :
winkstrategies.com
Thèmes liés : avantages d'une carte de fidelite pour l'entreprise / programme de fidelisation client / programme de fidelisation air france / programme fidelisation fidelite / exemple de programme de fidelisation