GARANTIE RETRAITE ENTREPRISES marque de Société Suisse d ...

09/07/2017

Présentation de la marque GARANTIE RETRAITE ENTREPRISES

Déposée le 9 juillet 1987 par la société Société Suisse d'Assurances Générales sur la Vie Humaine Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARANTIE RETRAITE ENTREPRISES...

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Site : http://marques.expert

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / registre des commerces

Conserver de l'Or et des Pièces : le Guide CPoR sur la ...

Pièces & lingots d'or Devises étrangères Médiathèque Nous contacter

Ce site a un caractère strictement informatif, il ne comporte aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de...

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Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris

SARL, création - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

EURL - SARL, création

EURL - SARL, création

Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.

NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés

Il est précisé que le dossier complet...

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Site : greffe-tc-paris.fr

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SAS - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

SAS

SAS

Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.

NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés

Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...

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Site : greffe-tc-paris.fr

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SA (conseil d'administration) - Greffe du Tribunal de ...

SA (conseil d'administration)

SA (conseil d'administration)

Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.

NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés

Il est précisé que le dossier...

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SA (directoire et conseil de surveillance) - Greffe du ...

SA (directoire et conseil de surveillance)

SA (directoire et conseil de surveillance)

Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.

NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés

Il est...

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CEPRIMA, courtier en prêt immobilier

Mentions légales

Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.

Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

www.credit-ceprima.com

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRET IMMOBILIER ET D'ASSURANCE...

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Acte de cession de parts sociales de SCI avec agrément des ...

Chargé du service contentieux Lire

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Stage en ressources humaines H/F Lire

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Acte de cession de parts sociales de SCI avec agrément des associés

Contrat mis à jour le 04/10/2012

Auteur : 

Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien...

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Date: 2017-06-21 19:52:38
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CABINET BARBIER AVOCATS ASSOCIES PARIS : Spécialiste droit ...

Docteur en Droit

Avocat à la Cour

Le statut des baux commerciaux bénéficie au "commerçant immatriculé". Cette disposition, qui figure à l'article L 145-1 du Code de commerce, reprend celle de l'article L.123-1 du Code de commerce qui impose aux commerçants de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés. C'est la première des deux obligations générales des commerçants :...

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Site : http://www.barbieravocats.com

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PriceMinister - Conditions générales - Achat et vente d ...

Transaction sécurisée par

Conditions générales

Version mise à jour le 1er novembre 2016

PRÉAMBULE

Le service d'annonces en ligne PriceMinister (ci-après la « Plateforme PriceMinister ») est géré par la société PriceMinister, société par actions simplifiée au capital de 355.964,80 euros, dont le siège social est sis au 92 rue Réaumur, 75002 PARIS, France, immatriculée au...

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Site : http://www.priceminister.com

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VENDEUR CHARCUTERIE - FROMAGE (H/F) - recrute.carrefour.fr

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Les données personnelles collectées dans le cadre du formulaire de contact et des échanges ultérieurs sont collectés et utilisés par l'Espace Emploi Carrefour de Carrefour Administratif France, société par actions simplifiée au capital de 40 000EUR dont le siège social est à Mondeville ZI Route de Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Caen sous le numéro 428 240, pour vous permettre de poser des questions à nos...

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Site : recrute.carrefour.fr

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris

Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards ...

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Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards

Contrat publié le 15/05/2012

Auteur : 

Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des...

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Date: 2017-12-02 14:45:57
Site : http://www.droitissimo.com

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Alarme maison, système d'alarme et vidéosurveillance, AVS ...

Alarme maison et système d'alarme

Depuis 17 ans, la société AVS met à la disposition des particuliers et des professionnels des systèmes de protection des biens et des personnes (alarme pour la maison, alarme à incendie, système d'alarme et de vidéosurveillance) en gardant toujours présente une éthique de qualité.

L'entreprise étend ses compétences en vidéosurveillance et système...

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Site : http://www.alarmesvolsystemes.com

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Modèle de statuts de SARL standards | Droitissimo

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Modèle de statuts de SARL standards

Contrat mis à jour le 25/05/2012

Auteur : 

Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des impôts

Modèle de...

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Date: 2017-09-22 03:45:12
Site : http://www.droitissimo.com

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vente et achat de châteaux à vendre, manoirs, maisons de ...

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Site : http://www.chateaux-belles-demeures.com

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Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros

Mentions légales et conditions d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...

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Site : https://laseche.fr

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Vendeur(se) - Carrefour Recrute, le site emploi France de ...

Vendeur(se)

Le métier de vendeur(se)

Au contact direct du client, le vendeur est un véritable "ambassadeur" de l'enseigne et du magasin. Vendeur au sein du rayon EPCS (Electroménager, Photo, Ciné, Son), vin, charcuterie, traiteur, fromage ou fleuriste, le vendeur est à l'écoute des clients qu'il renseigne et conseille.

Liste métier(s)

Fleuriste

Je réalise la composition des bouquets et...

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Site : recrute.carrefour.fr

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Conditions générales de vente - THÉÂTRE DE PARIS

Conditions générales de vente - THÉÂTRE DE PARIS

Article 1 - Société

La SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DE RENAISSANCE DU THEATRE DE PARIS est une société anonyme dont le siège social est situé au 15, rue Blanche - 75009 PARIS, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 380 702 357

Directeur de la Publication : Stéphane...

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Site : http://www.theatredeparis.com

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English in my Home - Cours d'anglais à domicile Marseille ...

Espace formateurs

Organisme de Services à la Personne

English in my Home est déclaré Organisme de Services à la Personne sous le numéro SAP802651273 (déclaration du 24 juin 2014).

Responsable de la publication

Ce site est la propriété de English in my Home, Société à responsabilité limitée au capital de 6.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 802 651 273, dont le siège social est situé 18 rue Lanthier 13003...

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Site : http://www.englishinmyhome.com

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Conditions générales de vente de Wonderbox le spécialiste ...

4. Conditions et mode de paiement

4.1. Conditions et mode de paiement des Produits Wonderbox, à l'exception des Activités Exceptionnelles

Le règlement des achats s'effectue selon les modalités suivantes, détaillées sur le Site :

soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex). En cas d'achat du Produit sur le Site, ou par téléphone le Client indique...

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Site : http://www.wonderbox.fr

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Crédit Agricole Loire Haute Loire - Mentions légales ...

Mentions légales

Informations légales

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Loire Haute-Loire Société coopérative à personnel et capital variables. Siège social situé au 94 rue Bergson - BP 524- 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1- FRANCE RCS : SAINT-ETIENNE n° 380.386.854 - Identifiant CE : FR 00380386854. Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en...

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Site : https://www.ca-loirehauteloire.fr

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Carte de Fidélité Tati : Avantages, Bon d’Achat

03 44 80 63 78

Paiement sécurisé

Tati.fr

Cet emblème garantit notre adhésion à la Fédération du e-commerce et de la vente à distance et à ses codes de déontologie fondés sur le respect du client.

Plan du site  |  Newsletter  |  Retours et remboursements  |  CGV  |  CGU - Carte TATI  |  Mentions légales  |  Accessibilité  |  Questions Fréquentes  |  Rejoignez-nous...

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Site : tati.fr

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Plats cuisinés Plats surgelés Viandes cuisinées Pâtes ...

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE

Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex

Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

Editeur du Site : Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex

Directeur de la publication : Sylvain Gouet / Bouttier Anne Cécile

Conception du site et...

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Site : http://www.marie.fr

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Plats cuisinés Mijoté de Porc, lentilles cuisinées à la ...

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE

Marie - 4 rue de la Couture - 94150 Rungis

Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

Editeur du Site : Marie - 4 rue de la Couture - 94150 Rungis

Directeur de la publication : Sylvain Gouet / Bouttier Anne Cécile

Conception du site et...

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Marie - Club Marie - Votre espace client Marie - Marie

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Marie - Club Marie - Votre espace client Marie - Marie

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Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...

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Cuisiner c'est Aimer – La Cuisine aujourd'hui, c'est MARIE

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Les Trophées 2017 de la Qualité bancaire

134 questions posées sur la relation du Client avec sa Banque

Une mesure de satisfaction élaborée autour de 6 thèmes

L'agence bancaire

Le conseiller 'projets de vie'

Le site Internet

Le service Client à distance

Le panel interrogé

4 290 répondants représentatifs de la population française en termes de sexe, âge, et région

17 groupes bancaires pris en considération

Etude réalisée via...

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Site : http://lestropheesdelabanque.com

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Vente Privée chaussures et vêtement

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Modele : contrat d'approvisionnement exclusif - Documents.fr

Approvisionnement exclusif : formalités

L'approvisionnement exclusif est une clause habituelle des contrats de franchise. Elle impose au franchisé d'acheter les produits objets de franchise exclusivement auprès du franchiseur ou d'un fournisseur tiers, mais agréé par le franchiseur.

Dans certains secteurs les clients sont particulièrement attachés à la marque et n'acceptent pas d'acheter...

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Site : http://www.documents.fr

Mentions légales - Peugeot Cycles

Le site www.peugeot.fr est publié par AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 Euros, dont le siège social est au : 75 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 552 144 503,

Responsables de la publication :

o    Directeur de la publication : James LEGG

o    Responsable de la...

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Site : http://cycles.peugeot.fr

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Informations légales du site Peugeot France

Le site www.peugeot.fr est publié par AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 Euros, dont le siège est au :

75 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 552 144 503.

Responsables de la publication :

- Directeur de la publication : Laurent BARRIA

- Responsable de la rédaction :...

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Conditions générales de vente | Rustica.fr

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la Société RUSTICA SA, société anonyme au capital de 14 526 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 377 981 667, dont le siège social est sis 15-27, rue Moussorgski 75018 Paris représentée par son...

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Site : https://www.rustica.fr

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Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

23/08/2017

Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

Vous trouverez...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

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Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...

CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM

1.OBJET

LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES. 

Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...

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Site : http://www.billetreduc.com

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Théâtre de Paris – Site Officiel

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SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DERENAISSANCE DU THEATRE DE PARIS, société anonyme, dont le siège est sis 15, rue Blanche, 75009 Paris, au capital social de 152 450,00 EUR.

Numéro de téléphone 01 48 74 10 75 - Email : informations@theatredeparis.com (Administration)

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) 380 702 357

Numéro de TVA intracommunautaire FR 80 380 702 357

Nom...

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Spectacle L'ENVERS DU DÉCOR - Théâtre de Paris – Site ...

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Pratique - Restauration | Théâtre de Paris – Site Officiel

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Accueil - OL Couture | Olivier Lapidus

Article 1 - Champs d'application - Opposabilité

1.1

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...

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Théâtre de Paris – Site Officiel - Spectacle MOMO - ANNULÉ

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Travail dissimulé en France — Wikipédia

Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]

Est réputé travail dissimulé :

par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :

soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...

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Date: 2017-09-18 01:21:07
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Conditions Générales de Vente - Payfacile - E-Commerce ...

Conditions Générales de Vente

 

PayFacile est une application exploitée par CASAR, société par actions simplifiée au capital de 85 000 euros, dont le siège social est situé au 44, rue Cauchy, à Arcueil (94110), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro d'identification 802 933 887 et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR91802933887 (la...

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Droit de préemption, Fonds de commerce et baux commerciaux

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Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux

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Prise de Vue Aérienne Drone Paris - Air-Sol Productions

CONDITIONS GENERALES DES VENTES - Février 2017

Clause N°1 : Objet

Les présentes constituent les Conditions générales de vente de la SARL AIR-SOL PRODUCTIONS et s'appliquent à toutes les prestations de services réalisées ou sous-traitées par la SARL AIR-SOL PRODUCTIONS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro...

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charte données personnelles et cookies - europe1.fr

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Liquidation — Wikipédia

« liquidation » redirige ici. Pour la liquidation boursière, voir Service de règlement différé .

Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion  ! Vous pouvez préciser les sections à...

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Date: 2017-06-18 22:14:59
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Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

63 rue Pierre Charron 75008 Paris

JESTIMO SAS, 2014 - 2017

Conditions Générales de Vente

Article 1 (Généralités) :

Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

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Site : http://jestimo.me

Thèmes liés : droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / relation client dans l assurance / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente

E-Learning : formation Aromathérapie à distance, par ...

  Comment se déroulent les exercices pratiques ?

 

  Pour l'aspect pratique, vous avez deux possibilités :

 

  - Vous entraîner auprès de votre entourage.

 

  - Former des groupes de pratique près de chez vous avec d'autres étudiants (pour cela, vous pouvez poster une demande sur le forum privé).

 

  - Nous rejoindre en formation présentielle (un tarif spécial vous sera proposé...

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Date: 2017-06-20 08:44:21
Site : http://www.formationaromatherapie.com

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Le Monde Abonnements

12. Dispositions générales

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...

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