Pieces de rechange logistique - Conseil en logistique ...

 

La Logistique des pièces de rechange

Un certain nombre de secteurs sont concernés par ce type de logistique. Parmi ceux-ci citons l'automobile, l'informatique, les équipements et appareils médicaux, les machines outils,les équipements industriels ...La mise en place et le bon fonctionnement d'un réseau de distribution de pièces de rechange est souvent un aspect majeur pour...

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Site : http://www.cat-logistique.com

Thèmes liés : secteur de la vente de pieces detachee et reparation automobile / metier apres vente automobile / secteur apres vente automobile / offre d'emploi conseiller de vente automobile / duree d'un compromis de vente pour un commerce

Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

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Site : http://www.international.gc.ca

Thèmes liés : mise en valeur de l offre commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / droits d'enregistrement achat fonds de commerce

SPARTOO SAS - CCI Grenoble

23 octobre 2015 - Commerce

Archive

Boris Saragaglia, PDG de la société grenobloise Spartoo, leader européen de la vente de chaussures en ligne, a reçu, le 19 octobre dernier, à Paris, l'Enseigne d'or de l'efficacité. Cette distinction lui est attribuée pour son concept innovant de magasins connectés. "Ce prix récompense notre vision globale du commerce et nous conforte ainsi dans notre...

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Site : http://www.grenoble.cci.fr

Thèmes liés : site de vente en ligne e commerce / vente de fond de commerce en chaussure / e commerce vente en ligne / vente site e commerce / prix de vente d un fond de commerce

Vendre fonds de commerce - Michel Simond vend votre commerce

Vendre son fonds de commerce, c'est transformer un bien patrimonial en bien financier. Une opération plus complexe qu'il n'y parait. La volonté de vendre un fonds de commerce est nécessaire mais pas suffisante. Il faut présenter l'affaire sous son meilleur jour pour être sûr de vendre au meilleur prix.

Voilà pourquoi il faut, de préférence, se tourner vers un réseau spécialisé en...

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Site : msimond.fr

Thèmes liés : vendre un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente fond de commerce / contrat de travail cession fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial

Qu'est ce qu'un vendeur indépendant - Tout sur le ...

GAGNER D L'ARGENT AVEC LE MARKETING DE RESEAU

Qu'est ce qu'un vendeur indépendant

Pas d'horaires imposés, liberté d'organisation de son activité, autonomie dans la recherche de clientèle, une rémunération directement liée à son implication personnelle, voici quelques caractéristiques du travailleur indépendant.

Ces caractéristiques sont parfaitement cohérentes avec la méthode de...

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Site : http://leaderteamlr.e-monsite.com

Thèmes liés : strategie marketing de l entreprise / secteur d'activite commerce vente / marketing direct exemple d'entreprise / secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce

ceres-conseil.eu - Revente de votre LMP ou LMNP

Actualité

Renouvellements de baux - avantages et inconvénients

La fin d'un bail commercial est l'occasion pour le propriétaire et le gestionnaire de renégocier les conditions de location, afin que la relation soit équitable et pérenne. Une baisse de loyer n'est pas forcément une mauvaise chose, si cette diminution se justifie (indexation trop forte, loyer "locataire" trop faible, hausse de...

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Site : http://www.ceres-conseil.eu

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un fond de commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce

mantiq

Faites parler vos données !

Nos prestations

Mantiq fait parler les données des entreprises en concevant des logiciels sur-mesure pour des besoins complexes et spécifiques.

En extrayant des connaissances à partir de ces données, nous permettont aux entreprises de prendre de meilleures décisions et gagner en productivité, en qualité et en innovation.

Nos prestations se...

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Date: 2016-10-10 11:10:04
Site : http://mantiq.fr

Thèmes liés : relation client dans l assurance / gestion de la relation client dans les banques / analyse marketing d'un site web / marketing gestion relation client / application gestion relation client

CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com

CONCURRENCE DEFINITION

Définition de Concurrence

La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...

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Site : dictionnaire-juridique.com

Thèmes liés : article l 132 8 du code de commerce / article l 441 3 du code de commerce / chambre de commerce de l eure / commerce dans l europe / commerce et l investissement

Code de commerce (France) — Wikipédia

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Code de commerce .

Code de commerce

Peinture murale de la salle d'audience du tribunal de commerce de Paris

Présentation

Adoption et entrée en vigueur

Lire en ligne

En France , le Code de commerce est un ensemble de lois qui portent sur le droit commercial .

Sommaire

Article détaillé : lex mercatoria .

C'est pendant le...

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Date: 2017-06-09 23:45:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / commerce dans l europe / l commerce / vente de commerce en france

Promesse de vente de fonds de commerce - Fiches conseils ...

Et toute personne physique ou morale pouvant s'y substituer

Dénommés ci-après l'ACQUEREUR d'autre part.

Les deux parties déclarent ne pas être concernées par une procédure de liquidation ou de redressement judiciaire. Les vendeurs déclarent qu'aucune interdiction administrative ou commerciale n'empêche la transmission du fonds de commerce.

Il a été convenu et arrêté ce qui suit...

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Site : cession-commerce.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / promesse de vente cession fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail / opposition prix de vente fonds de commerce

Les métiers de la vision | Clinique de la Vision - lasik ...

Les métiers de la vision

Les métiers de la vision

L'OPHTALMOLOGISTE

 

C'est un médecin spécialiste. La durée de la formation est, après les études de médecine, de 5 ans durant l'internat. Le cursus exige donc au minimum 11 années et très souvent 13 pour une formation très spécialisée. Actuellement ce sont les candidats les mieux classés au concours national qui choisissent cette...

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Date: 2017-06-22 00:48:48
Site : http://www.cliniquedelavision.com

Thèmes liés : prix de vente d'un magasin d'optique / prix de vente d'un fond de commerce optique / prix de vente d un fond de commerce / comment estimer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce

Vendre ou acheter son fonds de commerce | PAP Commerces

Vendre ou acheter son fonds de commerce

Sommaire du dossier

La location-gérance

Vous êtes prêt à reprendre un fonds de commerce ou à céder le vôtre. Avant de franchir cette étape, voici les conseils pratiques indispensables à la réalisation de votre projet.

Vendre ou reprendre un fonds de commerce nécessite un certain nombre de formalités. Mais la réussite de la transaction passe...

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Site : papcommerces.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce

Vendre ou acheter son fonds de commerce | PAP Commerces

Vendre ou acheter son fonds de commerce

Sommaire du dossier

La location-gérance

Vous êtes prêt à reprendre un fonds de commerce ou à céder le vôtre. Avant de franchir cette étape, voici les conseils pratiques indispensables à la réalisation de votre projet.

Vendre ou reprendre un fonds de commerce nécessite un certain nombre de formalités. Mais la réussite de la transaction passe...

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Site : papcommerces.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

Le Fabuleux Marché de la ... - marketing-chine.com

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Le Fabuleux Marché de la Décoration et de l'Ameublement en Chine

Parlons du marché de la Décoration et de l'Ameublement en Chine

Un marché à l'avenir fort prometteur

L'amélioration des conditions de vie de la population chinoise vont de bons trains c'est dernières années. L'augmentation du pouvoir d'achat des ménages permet au marché de se développer continuellement,...

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Site : http://www.marketing-chine.com

Thèmes liés : analyse de la strategie marketing d'une marque / comment estimer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / marketing direct exemple d'entreprise

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

Projet de loi n° 805 relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : senat.fr

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions

I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur

1

L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions

I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur

1

L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...

- capacité à créer .

Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.

Questions :

Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...

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Date: 2017-06-18 09:10:40
Site : http://vaeguidepratique.fr

Thèmes liés : comment mesurer la satisfaction de vos clients / analyse de la strategie marketing d'une entreprise / analyse de la strategie marketing d'une marque / plan d'action marketing direct exemple / comment estimer le prix de vente d'un commerce

Greffe du Tribunal de commerce de Lyon

08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs

2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.

Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...

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Site : http://www.greffe-tc-lyon.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / n d inscription au registre du commerce / delai d'opposition vente fonds de commerce / inscription modificative au registre du commerce et des societes

Impôt sur les Sociétés (I.S) - Portail marocain de l ...

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Impôt sur les Sociétés (I.S)

L'impôt sur les sociétés (IS) est le deuxième grand volet de la réforme fiscale, il a été promulgué par la loi 24/86 publiée au B.O. 3873 du 21/1/87. L'IS a remplacé à partir du 21/01/87 l'ancien impôt sur le bénéfice professionnel (IBP).

A- Champ d'application

L'impôt sur les sociétés s'applique sur...

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Site : http://www.entreprendre.ma

Thèmes liés : impot sur la vente d'un fond de commerce au maroc / vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire

Sauver ses prix et ses marges | Le Blog de "L'efficacité ...

Publié le 11 janvier 2014 par Bruno Mouzé

Comment réagir en temps de crise ? Une chose est claire, dans la conjoncture actuelle, se contenter de réduire les coûts n'est pas suffisant. Le chef d'entreprise doit manier trois leviers : les coûts, les volumes et les prix, afin de piloter l'entreprise et de garder un seuil de rentabilité positif. Or, le troisième levier, le prix, est souvent...

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Site : http://lefficacitecommerciale.fr

Thèmes liés : strategie marketing de l entreprise / calculer le prix de vente d'un commerce / comment estimer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce / mise en valeur de l offre du marketing direct

Greffe du Tribunal de commerce de Lyon

SILLIA VL 89 Boulevard Irène Joliot-Curie 69200 VENISSIEUX

Arrêt du plan de cession au bénéfice de la société RECOM ITALIA SRL avec faculté de substitution

au profit de la société RECOM FRANCE SARL

Effets au jour du jugement

Conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire - Selarl MJ SYNERGIE, liquidateur judiciaire -

 

SILLIA ENERGIE avenue Pierre Marzin 22300...

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Site : http://www.greffe-tc-lyon.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / immatriculation registre du commerce et des societes / inscription modificative au registre du commerce et des societes / n d inscription au registre du commerce

Vente maison dans le Jura (39) avec CENTURY 21 L ...

Les avantages d'acheter avec CENTURY 21 :

Un gain de temps appréciable.

Parce qu'il sera le vôtre, le logement que vous recherchez ne ressemble à aucun autre. Afin de vous proposer la solution immobilière répondant au mieux à vos besoins et aspirations, votre Conseiller CENTURY 21 prend le temps de bien vous connaître : situation professionnelle et familiale, projets à long terme,...

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Site : https://www.century21limmobilierdesthermes.com

Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / competence d'un vendeur conseil / prix de vente d un commerce / formation continue ecole commerce / satisfaction client assurance

Rayon fruits et légumes bio : les clés de la réussite

Le rayon des fruits et légumes en magasin bio est essentiel. Il doit être porteur de l'image de fraîcheur du point de vente et répondre au besoin des clients bio « sur-consommateur » de fruits et légumes. Malheureusement, ce rayon est parfois quelque peu oublié dans la stratégie d'ensemble du magasin, tant sur les aspects d'implantation que de marchandisage. Faisons donc le point afin de...

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Site : http://www.biolineaires.com

Thèmes liés : etude de marche commerce fruits et legumes / estimation prix de vente d'un commerce / definition d'un client grand compte / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce

Comment créer un site qui rapporte - SMCeditions.com

" Créez enfin un site internet qui rapporte de l'argent !"

Apprenez à créer un site qui Rapporte ou faites 50 fois plus d'argent avec votre site Internet existant. Profitez de cette incroyable opportunité d'affaires que vous offre le réseau Internet !

Que diriez vous, que vous soyez débutant ou non sur Internet si, dès demain,...

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Site : http://www.smceditions.com

Thèmes liés : comment faire le marketing d'un site web / business internet marketing site web / internet web site marketing / objectifs marketing d'un site web / marketing d un site web

Comment créer un site qui rapporte - smceditions.com

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Site : http://smceditions.com

Thèmes liés : comment faire le marketing d'un site web / business internet marketing site web / internet web site marketing / objectifs marketing d'un site web / marketing d un site web

Formation Vendeur Conseil Produits Biologiques

Formation Vendeur Conseil Produits Biologiques

Le métier de vendeur en produits biologiques vous tente, Il vous est possible de suivre une formation rémunérée vous permettant devenir Vendeur Conseil en Produits Biologiques.

Pour en savoir plus Cliquez ICI

Vous désirez suivre une formation courte à la vente de Produits Biologiques.

Pour en savoir plus Cliquez ICI

D'autres formations à...

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Date: 2016-08-28 17:02:58
Site : http://produits-bio-formation.com

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-02 11:24:07
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : relation client dans l assurance / definition d'un client serveur / definition d'un client prospect / definition d'un client web / definition d'un client fidele

Conditions de vente - L’Occitane en Provence France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-06-21 23:51:26
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : relation client dans l assurance / definition d'un client serveur / definition d'un client prospect / definition d'un client web / definition d'un client fidele

Acheter votre bien immobilier dans les Bouches-du-Rhône ...

Les avantages d'acheter avec CENTURY 21 :

Un gain de temps appréciable.

Parce qu'il sera le vôtre, le logement que vous recherchez ne ressemble à aucun autre. Afin de vous proposer la solution immobilière répondant au mieux à vos besoins et aspirations, votre Conseiller CENTURY 21 prend le temps de bien vous connaître : situation professionnelle et familiale, projets à long terme,...

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Site : https://www.century21-berenger-la-ciotat.com

Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / competence d'un vendeur conseil / prix de vente d un commerce / formation continue ecole commerce / satisfaction client assurance

UraMin — Wikipédia

2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]

Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les îles Vierges Britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...

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Date: 2017-06-16 23:13:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / chambre de commerce et d industrie de l essonne / estimation prix de vente d'un commerce / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / mise en valeur de l offre commerce

Cabinet SCHEMMATIC - Votre agence immobilière à Obernai

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LE CABINET SCHEMMATIC IMMOBILIER est une agence immobilière indépendante de tout réseau, de toute franchise ou groupement immobilier, qui se donne les moyens de travailler avec la plus grande disponibilité et souplesse de négociation. Elle pérennise ses activités immobilières depuis 2000 en favorisant la qualité d'accueil et de service et en proposant un accompagnement...

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Site : http://www.schemmatic.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / agence immobiliere vente fond de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un fond de commerce

ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente

IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";

EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...

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Site : http://www.allopneus.com

Mes conseils pour lancer votre invention | INVENTER MAIS ...

Sachant que je ne suis pas pour le dépôt de Brevet,  dès que vous pensez avoir découvert une bonne invention et devez  rentrer en contact avec des Bureaux d'Etudes - des fabricants - faire une enquête pour vous conforter dans l'intérêt de votre innovation....., il est conseillé d'apporter la preuve que vous êtes le premier inventeur et pour cela vous avez plusieurs solutions.      ...

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Date: 2017-06-21 14:17:59
Site : http://www.inventerpasrever.com

Thèmes liés : comment estimer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce / place de l'europe dans le commerce international / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente d un commerce

Reprendre un fonds de commerce en redressement judiciaire ...

Reprendre un fonds de commerce en redressement judiciaire

Reprendre un fonds de commerce en redressement judiciaire

Reprendre un fonds de commerce en redressement judiciaire

Actuellement de nombreux commerçants possèdent un fonds de commerce mais ne peuvent plus faire face à leurs dépenses. C'est l'occasion pour des chefs d'entreprise compétents et dont les finances sont satisfaisantes de...

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Site : http://www.tcc-fr.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / prix de vente d un fond de commerce / vente d'un fonds de commerce et salaries / contrat de vente d un fonds de commerce

ENR - Partages purs et simples - BOFIP-I

ENR - Partages purs et simples

I. Champ d'application du droit de partage ou de la taxe de publicité foncière

A. Principes

1

En application de l' article 647 du code général des impôts (CGI) , les partages de biens immeubles sont soumis à la formalité fusionnée exécutée par le service de la publicité foncière compétent et à la taxe de publicité foncière à laquelle sont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce 2014 / calcul droits d'enregistrement cession fonds de commerce

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

TITRE I. - Dispositions générales.

   Article 1 . La présente loi, en ses articles 6 et 115, règle une matière visée à l'article 77 de la Constitution; les autres articles règlent des matières visées à l'article 78 de la Constitution.

   Art. 2 . Tout commerçant qui a cessé ses paiements de manière persistante et dont le crédit se trouve ébranlé est en état de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / numero d inscription au registre du commerce / frais d'inscription registre du commerce / n d inscription au registre du commerce

Achat immobilier : acheter un bien immobilier, logement ou ...

Pourquoi acheter votre logement avec un agent immobilier CENTURY 21 ?

Acheter un logement, qu'il s'agisse de son habitation principale ou secondaire ou encore d'un investissement locatif, est un acte impliquant qui requiert du temps, de l'attention et de réelles connaissances. C'est un investissement important. C'est aussi une nouvelle vie qui commence. Le Réseau CENTURY 21® est à vos...

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Site : https://www.century21.fr

Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / competence d'un vendeur conseil / prix de vente d un commerce / formation continue ecole commerce / connaissance client assurance vie

Le montage juridique - Cession Commerce, achat vente de ...

Monter le plan de reprise d'une entreprise

(Maj : 09/06/2017)

A ce stade, vous avez pu :

confirmer son intérêt pour l'entreprise convoitée,

identifier les forces et les faiblesses de votre projet,

effectuer une première analyse stratégique,

estimer financièrement la valeur de l'entreprise ou des actifs que vous souhaitez reprendre.

Il vous faut maintenant :

constituer son dossier de reprise...

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Site : cession-commerce.com

Thèmes liés : strategie marketing de l entreprise / plan d'action marketing direct exemple / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / analyse de la strategie marketing d'une entreprise / frais d'enregistrement cession fonds de commerce

Acheter votre bien immobilier dans l' Yonne (89) avec ...

Pourquoi acheter votre bien avec un agent immobilier CENTURY 21 Martinot Immobilier ?

Par Eleonore SEVILLA, Assist. de Direction

Acheter un logement, qu'il s'agisse de son habitation principale ou secondaire ou encore d'un investissement locatif, est un acte impliquant qui requiert du temps, de l'attention et de réelles connaissances. C'est un investissement important. C'est aussi une nouvelle...

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Site : https://www.century21-martinot-immobilier-auxerre ...

Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / competence d'un vendeur conseil / prix de vente d un commerce / formation continue ecole commerce / satisfaction client assurance

Droit des societes

Avocat conseil à votre écoute

Cabinet spécialiste des PME, artisants et commerçants.

Pour tout besoin d'informations complémentaires :

Contactez Maître Philippe Simonet : 01 56 58 52 25

Usage exclusif de bureaux et fixation du loyer commercial >

Posté le lundi 31 mars 2014

La Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 3 a rappelé dans son arrêt du 29 janvier 2014 (n° 12 / 03692) que pour...

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Date: 2017-09-06 01:58:36
Site : http://www.droit-des-societes.net

Thèmes liés : mise en valeur de l offre commerce / estimation prix de vente d'un commerce / l commerce

I. Tarif du droit d'enregistrement sur les cessions de ...

3 % en deçà de 200 000 EUR

0,5 % de 200 000 EUR à 500 MEUR

0,25 % au-delà de 500 MEUR

sauf exonérations.

Pas de taxation

A compter du 1er août 2012 : le E de l'article 5 de la loi n° 2012-354 du 14 mars 2012 de finances rectificative pour 2012 fixe à 0,1 % le taux des droits d'enregistrement exigibles sur les cessions d'actions cotées ou non.

B. Cessions de parts...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / enregistrement acte de cession fonds de commerce

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux de meubles ...

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux de meubles - Cession du droit à un bail d'immeuble et conventions assimilées

I. Cession du droit à un bail d'immeuble ou du bénéfice d'une promesse de bail d'immeuble

A. Champ d'application

1. Principes d'assujettissement

1

En vertu des dispositions de l' article 725 du code général des impôts (CGl) , toute cession d'un droit à un bail ou...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d'un fonds de commerce et bail commercial

LE RECOUVREMENT DE CREANCES - murielle-cahen.com

LE RECOUVREMENT DE CREANCES

Beaucoup d'entreprises doivent faire face à des impayés, c'est pourquoi la procédure de recouvrement des créances est une procédure essentielle pour aider les entreprises à faire face à ce type de comportement. Cette procédure concerne aussi les particuliers dont les loyers, les pensions alimentaires restent impayés. Les créanciers ont alors à leur...

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Site : murielle-cahen.com

Thèmes liés : delai d'opposition vente fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / acte de vente d un fonds de commerce

Formation E-Commerce - CCM Benchmark Group

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Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com

commentmonteruneSCI.com

Actes de commerce interdits avec une SCI

Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?

NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...

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Site : statutsdesci.com

Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce

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Fiche métier : Vendeur ou attaché commercial automobile ...

 

La reprise de véhicules d'occasion

Une des spécificités du métier de commercial automobile est qu'il a une double « casquette » : vendeur et acheteur. Il a la responsabilité des reprises des vehicules de sa clientèle.

Ce travail s'effectue en trois phases :

Estimation physique du véhicule : Il détermine avec précision les frais de remises en état nécessaire à la revente du...

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Date: 2017-06-21 21:54:52
Site : orientation-pour-tous.fr

Thèmes liés : fiche metier vendeur conseiller commercial / fiche metier commercial automobile / fiche metier commercial vente / metier chef vente / fiche metier de vendeur automobile