Crédit Agricole du Morbihan - Mentions légales - Crédit ...

Mentions légales

Informations légales

Crédit Agricole du Morbihan - Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel - Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit - Siège social Avenue de Kéranguen 56956 Vannes Cedex 9 - 777 903 816 RCS Vannes - Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n°...

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Site : ca-morbihan.fr

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais / immatriculation registre du commerce et des societes / immatriculation au registre du commerce et des societes tarif / developpement de l internet et du commerce electronique

Crédit Agricole Loire Haute Loire - Mentions légales ...

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Informations légales

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Loire Haute-Loire Société coopérative à personnel et capital variables. Siège social situé au 94 rue Bergson - BP 524- 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1- FRANCE RCS : SAINT-ETIENNE n° 380.386.854 - Identifiant CE : FR 00380386854. Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en...

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Site : https://www.ca-loirehauteloire.fr

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais / service relation client / societe de conseil en gestion la relation client / outil de gestion de la relation client gratuit

English in my Home - Cours d'anglais à domicile Marseille ...

Espace formateurs

Organisme de Services à la Personne

English in my Home est déclaré Organisme de Services à la Personne sous le numéro SAP802651273 (déclaration du 24 juin 2014).

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Ce site est la propriété de English in my Home, Société à responsabilité limitée au capital de 6.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 802 651 273, dont le siège social est situé 18 rue Lanthier 13003...

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Site : http://www.englishinmyhome.com

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais

Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe

Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours

1. Juge unique de la procédure principale

1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...

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Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / n d inscription au registre du commerce / place de l'europe dans le commerce international / commerce exterieur de l union europeenne

Conditions Générales de Vente | XL Airways

Classes de réservation : E/U/X/P/R

Billet non remboursable, non modifiable.

Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) :  a) sans siège : réduction de...

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Date: 2018-04-17 16:19:02
Site : https://www.xl.com

Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / definition d'un bon service a la clientele / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / relation client dans l assurance

Société de traduction Trad Lingo : Qui sommes-nous?

Qui sommes-nous ?

La société

Trad Lingo est une société de traduction professionnelle et de marketing en ligne. Immatriculée au Registre de commerce et du crédit mobilier d'Abidjan sous le n° CI-ABJ-2015-B-21629, Trad Lingo est une société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 5 millions de francs CFA. Son siège est établi à Abidjan, en Côte...

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Site : http://www.tradlingo.com

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes traduction anglais / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais

Aide : stocker en toute sécurité - costockage.fr

Franchise par Sinistre biens non professionnels

Franchise par Sinistre biens professionnels

300 EUR *

* Sauf catastrophe naturelle (franchise fixée par arrêté ministériel)

 

En cas de dommages causés à la fois aux biens professionnels et aux biens non   professionnels au cours d'un seul et même sinistre le plafond de la garantie dommage aux biens professionnels sera...

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Site : https://www.costockage.fr

Booking.com: Conditions générales d'utilisation.

2017-09-22 05:59:24

Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation, qui sont susceptibles d'être modifiées de façon ponctuelle, s'appliquent à tous nos services, disponibles directement ou indirectement (par le biais de nos partenaires) en ligne, via des appareils mobiles, par e-mail ou par téléphone. En accédant à notre site Internet (mobile) ou...

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Site : https://www.booking.com

Thèmes liés : part e mail marketing direct / marketing direct e mail / fichier marketing direct e mail / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

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