Les partenaires de la Chambre | Chambre des Hauts-de-Seine

Chambre de Commerce et d'Industrie - Chambre de Métiers et de...

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Date: 2017-09-22 09:37:06
Site : http://www.notaires92.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre commerce et industrie hauts de seine / chambre du commerce et de l artisanat

Chambre Commerce et Industrie Rennes (chambre de commerce ...

Chambre Commerce et Industrie Rennes

Chambre de commerce et d'industrie, de métiers et de l'artisanat, d'agriculture à Saint-Grégoire

centre Affaire Alphasis

Téléphone :...

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Site : https://www.tel.fr

Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie rennes / chambre des commerce et de l'industrie rennes / chambre de commerce et de l industrie rennes / chambre du commerce et industrie rennes / chambre du commerce et de l artisanat

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère - Chambre ...

10 rue Pierre Sémard, 38000 Grenoble

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1 place André Malraux, 38000 Grenoble

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Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère

Chambre de commerce, d'industrie,...

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Site : https://fr.mappy.com

Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l isere / chambre du commerce et de l artisanat / chambre de commerce et d'industrie isere

Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Isère - Chambre ...

5 rue Condorcet, 38090 Villefontaine

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Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Isère

Chambre de commerce, d'industrie, de métiers, d'artisanat, d'agriculture

23 rue Condorcet 38090 Villefontaine

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Site : https://fr.mappy.com

Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l isere / chambre du commerce et de l artisanat / chambre de commerce et d'industrie isere

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ain

Vous souhaitez transmettre ou reprendre une entreprise ? Utilisez transentreprise, le réseau de la transmission/reprise...

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Date: 2017-06-21 21:52:19
Site : cma-ain.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat

Chambres de commerce et d'industrie - Sénat - senat.fr

Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi

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Chambres de commerce et d'industrie

Loi relative aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat :

Loi n° 2016-298 du 14 mars 2016 parue au JO n° 0063 du 15 mars 2016

Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 25...

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Date: 2017-03-27 22:19:25
Site : senat.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / chambre des commerce et de l industrie du bas rhin / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre commerce et industrie hauts de seine

Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Eure - Chambre ...

9 rue Henri Becquerel, 27000 Évreux

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215 route de Paris, 27000 Évreux

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5 rue de la Petite Cité, 27000 Évreux

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Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Eure

Chambre...

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Site : https://fr.mappy.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / chambre de commerce de l eure

Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure — Wikipédia

La Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure est la CCI du département de l' Eure . Son siège est à Évreux rue de l'Industrie. Elle résulte de la fusion des chambres de commerce d' Évreux et de Pont-Audemer .

Missions Modifier

À ce titre, elle est un organisme...

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Date: 2017-06-21 19:37:54
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre de commerce de l eure / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce

Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble

Géolocalisation sur la carte : Isère

Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble

Géolocalisation sur la carte : Grenoble

Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble

Historique[ modifier | modifier le code ]

La première compagnie consulaire fut créée a Marseille en 1600.

La Chambre de Commerce de...

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Date: 2017-11-29 14:22:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l isere / chambre de commerce et d'industrie isere / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce

Société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT à LILLE ...

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Site Internet

Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.

S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de...

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Site : verif.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / fiche metier commerce

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT - verif.com

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Site Internet

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Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / fiche metier commerce

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT - verif.com

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Site Internet

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Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / fiche metier commerce

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT - verif.com

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Site Internet

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Site : verif.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / fiche metier commerce

Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne - Wikimonde

La chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne est affiliée à l' assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie [4] et à la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Île-de-France [5] , [6] , [7] et placée sous la tutelle du ministère de l'Économie et des Finances . Son activité est enregistrée sous le code APE 9411Z, elle est enregistrée au répertoire...

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Site : https://wikimonde.com

Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie de l'essonne formation / chambre de commerce et d industrie de l essonne / chambre de commerce et d'industrie de paris formation / formation chambre de commerce et d'industrie / chambre de commerce de l essonne

Commerce, artisanat et relations économiques - Site ...

Accueil > Commerce, Economie, Emploi > Commerce, artisanat et relations économiques

Commerce, artisanat et relations économiques

Service du commerce, de l'artisanat et des relations économiques

Mairie (entre sol)

Place de l'Hôtel de Ville - 74011 Annecy

Tél. : 04 50 33 87 96 - Fax : 04 50 51 81 62

courriel : commerce@ville-annecy.fr

Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de de 8h30...

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Site : http://www.annecy.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / developpement de l internet et du commerce / l commerce

Commerce et artisanat | Mairie de Clamart : site officiel

La Ville participe à la diversification et à la dynamisation du commerce de proximité. Chaque année plusieurs manifestations avec les commerçants sont organisées. Par le biais du Service Commerce, la ville développe une politique d'accompagnement aux porteurs de projets.

Manifestations commerciales

Aux marchés hebdomadaires de Clamart (Halles du Trosy, de la Fourche et parvis Aimé...

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Site : http://www.clamart.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre de commerce et d'industrie / formation chambre des commerce et industrie / liste chambre de commerce / liste des metiers du commerce

Chambre de Commerce et d'Industrie - Chambre des Hauts-de ...

Chambre de Commerce et d'Industrie - Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hauts-de-Seine

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publié le 19/12/2017

Le partenariat avec la CCIP 92 et la Chambre des Métiers 92

Dans le cadre de leur mission de promotion des entreprises en général, tant la Chambre de Commerce et d'Industrie que la Chambre de Métiers des...

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Date: 2017-12-29 07:03:43
Site : http://www.notaires92.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / formation chambre de commerce et d'industrie / chambre commerce et industrie hauts de seine / formation chambre des commerce et industrie / chambre du commerce et de l artisanat

Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure — Wikipédia

La Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure est la CCI du département de l' Eure . Son siège est à Évreux rue de l'Industrie. Elle résulte de la fusion des chambres de commerce d' Évreux et de Pont-Audemer .

Missions[ modifier | modifier le code ]

À ce titre, elle est un organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de service de l'Eure et de leur apporter certains services. C'est un établissement public qui gère...

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Date: 2017-11-30 08:18:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre de commerce de l eure / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce

4532Z Commerce de détail d'équipements automobiles

4532Z Commerce de détail d'équipements automobiles

Comprend

le commerce de détail d'accessoires de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles

le commerce de détail de pneumatiques

Ne comprend pas

le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)

Produits associés

45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé

45.32.12 Commerce de détail...

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Site : https://comptable-en-ligne.fr

Thèmes liés : commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d'equipements automobiles 4532z / vente d'un fonds de commerce par une sarl / contrat de location vente d'un fonds de commerce / commerce de detail d equipements automobiles

Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

La Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle est l'une des 2 Chambres régionales de commerce et d'industrie du département de Charente-Maritime . Son siège est à La Rochelle au 21 Chemin du Prieuré. Elle fait partie de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine .

Sommaire

Missions[...

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Date: 2017-12-25 09:06:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre du commerce et de l'industrie charente maritime / chambre de commerce et de l industrie de charente maritime / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce

FISAC | Direction Générale des Entreprises (DGE)

Commerce - Artisanat - Services

FISAC

Créé par la loi n° 89-1008 du 31 décembre 1989 relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social, le Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC) a pour vocation de répondre aux menaces pesant sur l'existence des services...

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Date: 2017-09-22 08:44:19
Site : entreprises.gouv.fr

Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat taca / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat

FISAC | Direction Générale des Entreprises (DGE)

Artisanat - Commerce - Services

FISAC

Créé par la loi n° 89-1008 du 31 décembre 1989 relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social, le Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC) a pour vocation de répondre aux menaces pesant sur l'existence des services...

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Date: 2017-06-22 00:51:50
Site : entreprises.gouv.fr

Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat taca / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat

4759B Commerce de détail d'autres équipements du foyer

4759B Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Comprend

le commerce de détail d'appareils d'éclairage

le commerce de détail d'ustensiles ménagers de coutellerie de vaisselle de verrerie de porcelaine et de poterie

le commerce de détail d'ouvrages en bois liège et vannerie

le commerce de détail d'appareils ménagers non électriques

le commerce de détail d'instruments de musique...

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Site : https://comptable-en-ligne.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d'un fonds de commerce et salaries / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / contrat de location vente d'un fonds de commerce / vente d un fonds de commerce

Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn

Votre entreprise est immatriculée au Répertoire des Métiers de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn et vous souhaitez embaucher un(e) apprenti(e).

Nous vous offrons 2 possibilités :

Procédure 1 : Nous rédigeons le contrat d'apprentissage de votre futur(e) apprenti(e).

Merci de nous retourner les documents suivants complétés et signés, accompagnés des pièces...

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Site : http://www.cm-tarn.fr

Thèmes liés : inscription chambre des metiers et de l'artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / inscription chambre des metiers en ligne

Convention collective des services de l'automobile LégiSocial

Convention collective des services de l'automobile (IDCC 1090)

Brochure JO n°3034 - IDCC n°1090

La présente convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile, règle sur le territoire métropolitain les rapports de travail entre employeurs et salariés des deux...

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Site : legisocial.fr

Thèmes liés : convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d equipements automobiles / convention collective nationale du commerce de detail / chambre du commerce et de l artisanat

Chambre de Commerce, d’Industrie et d’Artisanat de Guinée ...

Comments

Le ministre du Commerce Marc Yombouno/Photo d'archive

Après deux ans de suspension, l'élection des bureaux de la Chambre de Commerce, d'Industrie et d'artisanat de Guinée(CCIAG), reprendra son cours normal  le 24 septembre prochain à Conakry. C'est du moins l'annonce faite par le ministre du Commerce, Marc Yombouno. C'était au cours d'une conférence de presse organisée à cet effet ce mercredi, 20 septembre 2017.

Entouré des membres de la commission électorale de la CCIAG, le ministre est revenu d'abord sur les causes de la suspension du processus qui était...

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Site : https://mosaiqueguinee.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / l commerce

Carré bleu Formation ventes stratégie Internet TPE ...

Celui qui n'a pas d'objectifs ne risque pas de les atteindre

Sun Tzu, l'art de la guerre..

 Bienvenue sur le site de Carré Bleu, organisme de formation vente , communication, publicité , mailing , stratégie internet mais aussi cabinet de consultant spécialisé dans  l'audit, le diagnostic, le conseil en communication et en action commerciale, la rédaction de mailing, le référencement de...

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Site : http://www.carrebleu.org

Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre des commerce et industrie / formation conseiller de vente / formation commerce vente

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Loire

Vous souhaitez transmettre ou reprendre une entreprise ? Utilisez transentreprise, le réseau de la transmission/reprise d'entreprises des Chambres de Commerce et d'Industrie et des Chambres de Métiers et de l'Artisanat.

Accéder au service

Cfe-Métiers

Cfe-metiers.com vous permet de...

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Site : http://www.cma-loire.fr

Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre des commerce et industrie / formation metier commerce

Chambres de commerce et chambres de métiers : cap sur la ...

est président du Conseil de l'artisanat de la FFB et de l'UNA CGPME.

Chambres de commerce et chambres de métiers : cap sur la mutualisation

L'entreprise artisanale ayant bien des points communs avec les autres petites entreprises, il est temps de leur offrir des services homogènes et donc d'ouvrir un débat sur la mutualisation des actions des chambres de commerce et d'industrie et des...

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Site : http://www.constructif.fr

Thèmes liés : inscription chambre des metiers et de l'artisanat / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre de commerce et d'industrie

Chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole ...

La chambre de commerce et son beffroi

Présentation

Localisation sur la carte du Nord

Localisation sur la carte de France

Localisation sur la carte de Lille

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La chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole était l'une des six CCI du département du Nord . Son siège était à Lille , place du Théâtre. Celui-ci est devenue le siège de la Chambre de...

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Date: 2017-11-30 15:09:15
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre regionale de commerce et d'industrie lille / chambre du commerce et de l'industrie grand lille / chambre de commerce et de l industrie de lille / chambre du commerce et de l industrie pas de calais / chambre de commerce et industrie de lille

I. Détermination du centre de formalités des ... - BOFIP-I

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2015-10-07T15:54:32.000+02:00

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités à caractère administratif - Les centres de formalités des entreprises (CFE) - Détermination du centre de formalités des entreprises compétent

1

Dans la présente section sont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : immatriculation principale au registre du commerce et des societes / immatriculation registre du commerce et des societes / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / inscription chambre des metiers et de l'artisanat

La liberté du commerce et de l'industrie - Carrières Publiques

>La liberté du commerce et de l'industrie

Actualité

La liberté du commerce et de l'industrie

mars 2009

La liberté du commerce et de l'industrie est un principe issu de la Révolution française, mais qui connaît des déclinaisons très actuelles. La jurisprudence révèle la difficulté d'articulation entre ses deux principales composantes, la liberté d'entreprendre et le principe de...

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Site : https://www.carrieres-publiques.com

Thèmes liés : liberte du commerce et de l'industrie limites / liberte du commerce et de l'industrie constitution / liberte du commerce et de l'industrie valeur constitutionnelle / liberte du commerce et de l industrie / chambre du commerce et de l artisanat

Guinée : Mamadou Baldé, élu président de la chambre du ...

Le nouveau bureau exécutif de la chambre du commerce de Guinée a été installé après l'élection de Mamadou Baldé de la société de BTP Nafa Diama Construction (NDC) et Royal Motors. Ce...

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Site : financialafrik.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / l commerce

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hauts de Seine ...

55 place Nelson Mandela, 92000 Nanterre

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Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hauts de Seine

Chambre de commerce, d'industrie, de métiers, d'artisanat, d'agriculture

17 Bis rue des Venêts 92000 Nanterre

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01 47 29 43 43 Tél :...

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Site : https://fr.mappy.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre du commerce et de l artisanat / chambre commerce et industrie hauts de seine / developpement de l internet et du commerce

Commerce - La CCI de Grenoble, la Chambre des Métiers et ...

La CCI de Grenoble, la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Isère et l'Association des unions commerciales « Label Ville » claquent la porte des Assises de Grenoble !

le 9 octobre 2015

ccig_Commerce - Service à la personne

Initiées depuis le début de l'année et pilotées par la municipalité grenobloise, les "Assises du commerce" devaient permettre des échanges entre les élus de...

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Site : http://commerce.grenoble.cci.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat

Artisanat — Wikipédia

L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante : « On entend par produits artisanaux les produits...

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Date: 2017-09-21 22:11:37
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat / registre de commerce de l espagne / creation de l histoire du commerce / creation de l histoire du commerce de avant

Chambres de commerces, vers le modèle espagnol ...

65

Sources : Cour des comptes 2017, *Hors 115 Chambres à l'étranger.

Les dernières données connues s'agissant des CCI montrent une contraction du réseau importante sur 1 an, puisqu'elle s'établirait à 115 unités, soit la disparition de 11 CCI en l'espace d'un an (37 sur le dernier quinquennat [10] ). Pour mesurer cette baisse, il faut bien mettre en évidence que le réseau se serait...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / chambre de commerce francais a l'etranger

Indre : vers une fusion de la CCI et de la Chambre des ...

jeudi 9 novembre 2017 à 15:52 Par Jonathan Landais , France Bleu Berry

Le gouvernement réfléchit à un rapprochement voire même à une fusion entre les Chambres de commerce et les Chambres de métiers. Dans l'Indre, les deux structures sont partagées sur ce projet.

Les logos des deux chambres pourraient-ils également fusionner ?

Châteauroux, France

Vous connaissez sûrement leurs noms :...

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Site : https://www.francebleu.fr

Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l indre / chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre de commerce et d'industrie / formation chambre des commerce et industrie / chambre de commerce formation

L'économie de proximité en Pays de la Loire

Rejoignez la démarche Economie de proximité - Avril 2015

Comme annoncé en novembre dernier, la suite des travaux va se dérouler sous forme d'ateliers :

des ateliers territoriaux à destination des développeurs économiques (collectivités territoriales, agences de développement, consulaires)

des ateliers thématiques à destination des acteurs locaux, notamment ceux présents lors de la...

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Site : http://www.ecoprox-paysdelaloire.com

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / banque international pour le commerce et l'industrie / banque internationale du commerce et de l industrie

Elections à la Chambre de Commerce : La liste de Carine ...

La liste de Philippe Alcide dit Clauzel invalidée

Les élections à la Chambre des métiers et de l'artisanat se déroulent le 20 Décembre prochain. Trois listes ont été déposées. La quatrième, celle de Philippe...

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Date: 2017-11-21 13:20:01
Site : https://la1ere.francetvinfo.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / liste chambre de commerce / liste des metiers du commerce

1 - Le commerce et l'artisanat / D - Le secteur tertiaire ...

Les entreprises artisanales sont classées en quatre secteurs d'activité :

la construction : promotion immobilière, construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels, génie civil, travaux de construction spécialisés

l'industrie : fabrication de denrées alimentaires, de boissons, de textiles, de produits en caoutchouc et en plastique, travail du bois, du papier, métallurgie...

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Date: 2017-09-22 04:18:19
Site : http://www.manche.gouv.fr

Thèmes liés : secteur d'activite commerce et artisanat / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce insee / secteur d'activite commerce de proximite / secteur d'activite commerce de gros

Aides du Fisac - Fonds d'intervention pour les services, l ...

Le Fisac (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de création, maintien, modernisation, adaptation ou transmission des entreprises du commerce, de l'artisanat et des services, afin de préserver ou développer un tissu d'entreprises de proximité.

Les aides financières prennent la forme de...

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Site : https://www.afecreation.fr

Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce de proximite

Commentaire de la Loi Pinel - Cabinet d'avocat spécialisé ...

Art. L 145-2-I. -- Les dispositions du présent chapitre s'appliquent également :

1° Aux baux des locaux ou immeubles abritant des éta­blissements d'enseignement ;

2° Aux baux consentis aux communes pour des immeu­bles ou des locaux affectés, soit au moment de la location, soit ultérieurement et avec le consentement exprès ou tacite du propriétaire, à des services exploités en régie...

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Site : http://www.cabinet-debeaurain.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / contrat de location vente d'un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail / contrat de vente d un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce

Devenir Artisan ou Maître Artisan - Chambre de Métiers et ...

Devenir Artisan ou Maître Artisan

ARTISAN OU MAÎTRE ARTISAN : AFFICHEZ VOTRE QUALITÉ !

La qualification artisanale est régie par la loi 96-603 du 5 Juillet 1996, relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat, le décret 98.247 du 2 Avril 1998, modifié par le décret 2006.80 du 25 Janvier 2006, relatifs à la qualification artisanale et au Répertoire des...

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Site : http://www.cma66.fr

Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / liste de tout les metier / liste des metiers du commerce

Chambre de commerce et d'industrie en France — Wikipédia

Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont, en France comme dans d'autres pays, des organismes chargés de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services.

Les CCI sont un des trois types de chambre consulaire avec les chambres d'agriculture et les chambres de métiers et de l'artisanat...

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Date: 2017-06-16 15:51:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : chambre regionale de commerce et d'industrie lille / formation chambre de commerce et d'industrie bayonne / formation chambre de commerce et d'industrie de bordeaux / chambre de commerce et d'industrie de paris formation / formation chambre de commerce et d'industrie lyon

Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat

Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat

 

 Sujet du message: Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat

Posté: Lun Nov 22, 2010 3:53 pm 

Messages: 2

Bonjour à tous !

Voilà, je suis auto_entrepreneur depuis le 01/11/09 donc non inscrite au répertoire des métiers .

Je viens pourtant de recevoir un impôt sur la taxe pour frais de chambres de métiers et de...

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Site : http://www.auto-entrepreneur.fr

Thèmes liés : inscription chambre des metiers et de l'artisanat / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / inscription chambre des metiers auto entrepreneur gratuit / inscription chambre des metiers auto entrepreneur

Immatriculation au RM - Auto-Entrepreneur.fr

Immatriculation RM

Immatriculation au répertoire des métiers

Les auto-entrepreneurs exerçant à titre principal ou complémentaire une activité de type artisanale, soit la quasi totalité des prestations de service BIC (bénéfices industriels et commerciaux), ont désormais l'obligation de s'immatriculer au répertoire des métiers.

L'interrogation concernant les frais d'immatriculation se...

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IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...

IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts fonciers - Taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie

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L' article L. 710-1 du code de commerce (C. com.) prévoit que le réseau des chambres de commerce et d'industrie se compose de CCI France, des chambres de commerce et d'industrie (CCI) de région, des CCI territoriales, des CCI départementales d'Ile-de-France ainsi que...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Auto-entrepreneur — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...

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Date: 2017-06-17 02:08:31
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Commerce ambulant (activité non sédentaire ...

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Même s'il s'agit d'une activité saisonnière, l'activité d'un commerçant ou d'un artisan hors de la commune du domicile ou de l'établissement principal ou sur la voie publique nécessite différentes autorisations. Le professionnel doit être immatriculé au registre du commerce et des sociétés (RCS) s'il est commerçant, au registre des métiers (RM) s'il...

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