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Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ...

Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce

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ASSociation pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce

ASSEDIC

Association Pour L'emploi Dans L'industrie Et Le...

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assedic -ASSEDIC (Association pour l’Emploi Dans l ...

Notes du mot clé assedic

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Article concernant assedic

ASSEDIC (Association pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce), a été créée en 1958. Celle-ci a fusionné en 2008 avec l'ANPE, pour former le Pôle Emploi .

L'ASSEDIC avait pour...

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Union Nationale pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce

Union Nationale pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce

Union Nationale pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce

Créée en 1958 à l'initiative des partenaires sociaux, l'Union Nationale pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce (UNEDIC) est un organisme de droit privé (association loi 1901) chargé d'une mission de service public : la gestion de l'assurance chômage. Les partenaires sociaux fixent les conditions d'indemnisation des bénéficiaires de l'assurance chômage et du financement de ce régime par voie de convention. Ils disposent à cet égard d'une large autonomie et liberté...

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Site : financermaformation.com

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Discussion:Association pour l'emploi dans l'industrie et ...

Singulier ou pluriel[ modifier le code ]

Il me semble qu'il faudrait préciser, comme pour l'ANPE, le fait que les agences sont régionales, ou départementales, je ne sais même pas. L'usage de « l'Assédic » ou « des Assédic » (idem pour ANPE) n'est pas très clair. -- Ikarizdat 10 janvier 2006 à 02:55 (CET)

Je pense qu'on doit dire « l'Assédic » quand on parle de l'organisme, et « des Assédics » quand on parle des cotisations ou des différents organismes à l'échelle nationale. Par contre je ne vois aucune...

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Date: 2018-04-12 20:01:59
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Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ...

L'association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (communément appelées Assédic) était une association française loi de 1901 , créée à partir de 1958 . Elle a fusionné en 2008 avec l' ANPE pour former Pôle emploi .

Les missions

procéder à l'inscription des demandeurs d'emploi ;

recouvrer les cotisations sociales et effectuer le paiement des indemnités de...

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Date: 2017-09-21 22:38:24
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Confédération française de l'encadrement - Confédération ...

La Confédération générale des cadres (1944 - 1981)[ modifier | modifier le code ]

Le 15 octobre 1944 est fondé à Paris salle Wagram la Confédération générale des cadres (CGC). Jean Ducros devient le premier Président de la confédération CGC constituée de 32 fédérations et syndicats de cadres dont la Fédération nationale des syndicats d'ingénieurs (FNSI), la Confédération...

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Date: 2017-11-23 02:07:14
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Unédic — Wikipédia

Histoire de l'assurance chômage[ modifier | modifier le code ]

Le régime d'Assurance chômage a été créé le 31 décembre 1958 par les partenaires sociaux pour les salariés de l'industrie et du commerce, sous l'impulsion du général de Gaulle dans un contexte de relatif plein-emploi. Lors d'une de ses conférences de presse, le général de Gaulle avait invité les partenaires sociaux à...

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Date: 2017-06-11 08:43:13
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Pôle emploi — Wikipédia

Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]

Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre (BMO [30] ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage ,...

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Date: 2017-12-01 21:44:42
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La formation de reconversion professionnelle des ...

État et collectivités

La formation de reconversion professionnelle des militaires

Une nécessité mais une mise en oeuvre redondante génératrice de coûts importants en masse salariale et en fonctionnement.

Lecture confort Lecture confort Imprimer

La bonne gestion d'une armée de professionnels (environ 2/3 des militaires sont contractuels) suppose que soit activé un système performant de...

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Site : http://www.ifrap.org

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MEFAC : Maison de l’Emploi et de la Formation de l ...

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Actualités

Le 09 Novembre 2017

Petit Déjeuner RH Entreprises à Mondeville

La Ville de Mondeville et la MEFAC ont organisé, en partenariat avec la Chambre de Métiers et d'Artisanat du Calvados, l'association Actif et le Groupement d'employeurs Progressis, unPetit Déjeuner Entreprises sur le « PARTAGE DE SALARIÉS ET DE COMPÉTENCES ENTRE ENTREPRISES » le jeudi 9 novembre matin à Mondeville.

Une cinquantaine d'entreprises étaient présentes

Le 28 Novembre...

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Site : http://www.mefac.fr

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Cabinet de recrutement et de placement Montréal | Groom ...

Cabinet de recrutement

Notre compagnie

Les agences de recrutement sont éphémères. Pendant les 20 années au cours desquelles Groom & Associés a contribué à définir le paysage du recrutement professionnel, des dizaines d'agences ont vu le jour et ont fermé leurs portes. Notre vision axée sur la réussite est animée par un esprit entrepreneurial inébranlable, et c'est ce qui peut faire...

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Site : groomassocies.com

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Insertion - P3A - mission handicap - essonne.fac-metiers.fr

Insertion - P3A - mission handicap

Le Pôle d'Accueil, d'Accompagnement à l'Alternance (P3A)

Le P3A permet à des jeunes de 14 à 25 ans de tous niveaux d'intégrer une formation en alternance et de réussir leur projet d'insertion. Son activité tourne autour de trois grands axes : un dispositif d'accès à l'apprentissage, pour favoriser ...

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Site : http://www.essonne.fac-metiers.fr

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Les nouveaux métiers mondiaux du Maroc ont signé une belle ...

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Les nouveaux métiers mondiaux du Maroc ont signé une belle année 2017

L'activité est portée par l'automobile, l'aéronautique, l'électronique et l'offshoring. L'arrivée de PSA permettra à l'automobile de franchir un nouveau palier. L'outsourcing appelé à innover pour surmonter la concurrence étrangère sur les centres d'appel.

L'année 2017...

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Site : http://lavieeco.com

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Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

Code du travail

1841

22 mars  : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.

1848

28 février  : création de la...

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Date: 2017-06-21 18:15:16
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

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Législation sur le travail des jeunes et contrat — Jobetudiant

Législation sur le travail des jeunes

Introduction

L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.

La loi définit un certain nombre de règles...

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Site : https://jobetudiant.net

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Commerce, artisanat et relations économiques - Site ...

Accueil > Commerce, Economie, Emploi > Commerce, artisanat et relations économiques

Commerce, artisanat et relations économiques

Service du commerce, de l'artisanat et des relations économiques

Mairie (entre sol)

Place de l'Hôtel de Ville - 74011 Annecy

Tél. : 04 50 33 87 96 - Fax : 04 50 51 81 62

courriel : commerce@ville-annecy.fr

Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de de 8h30...

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Site : http://www.annecy.fr

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financement de formation pour demandeurs d'emploi

Votre conseiller Pole emploi doit croire en votre projet et la formation doit faciliter votre retour à l'emploi.

L'entretien avec lui est donc décisif et vous devez être parfaitement au clair sur vos objectifs avant de vous y rendre. N'arrivez pas les mains vides, présentez votre projet (pourquoi avez-vous envie de réaliser la formation en question ?) et soumettez lui le jour même le devis...

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Site : https://www.formation-web-ecommerce.com

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Alpes-de-Haute-Provence — Wikipédia

Économie[ modifier | modifier le code ]

Le département présente, de par ses caractéristiques propres (montagne et faible population), un caractère marqué par une relative faiblesse des activités industrielles, et une évolution vers la création d'emplois dans les domaines du commerce et des services.

Ainsi, selon l'enquête sur les besoins de main-d'oeuvre des services de l'ASSEDIC,...

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Date: 2017-06-21 11:24:24
Site : https://fr.wikipedia.org

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Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...

Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel

Genève, 15 juin 2017

PR/2017/808

Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...

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Date: 2017-09-22 05:28:37
Site : http://www.wipo.int

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Crowdfunding Sauvons Puyvalador !, un projet Patrimoine ...

Contact

SAUVONS PUYVALADOR !! 

Nichée dans le nord du Capcir, Puyvalador est une petite commune du Parc Naturel des Pyrénées catalanes, aux confins des Pyrénées Orientales, de l'Ariège et de l'Aude. Skieurs ou surfers la connaissent pour sa station à dimension humaine, qui offre les plus beaux panoramas et champs de neige de la région (1700-2400 m). Confrontée comme bien d'autres aux...

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Site : https://www.bulbintown.com

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Les collectivités territoriales et le développement ...

Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) et les chambres des métiers et de l'artisanat (CMA)

Comme le précise l'article L. 710-1 du code du commerce, les chambres de commerce et d'industrie (CCI) assurent « une fonction de représentation des intérêts de l'industrie, du commerce et des services auprès des pouvoirs publics ou des autorités étrangères. »

D'après cet article,...

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Date: 2013-03-08 10:15:35
Site : senat.fr

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BIC - Réductions d'impôts - Mécénat ou réduction d'impôt ...

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2017-05-10T18:28:26.000+02:00

BIC - Réductions d'impôts - Mécénat ou réduction d'impôt pour les dons en faveur des oeuvres et organismes visés à l'article 238 bis du CGI - Champ d'application - Entreprises concernées et organismes bénéficiaires des dons

I. Entreprises concernées

1

Peuvent bénéficier de la réduction d'impôt prévue à l'...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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La poursuite d'études après un BTS, un DUT ou une licence ...

La poursuite d'études après un BTS, un DUT ou une licence pro

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La poursuite d'études se généralise après un BTS, un DUT, une licence...

 

La licence pro après un BTS ou un DUT

Que faire après un BTS ou un DUT ? Avec sa double compétence, la licence professionnelle s'est rapidement imposée dans le paysage de l'enseignement supérieur. Cette formation universitaire...

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Site : http://www.lavoixletudiant.com

Thèmes liés : poursuite d'etude commerce international / poursuite d'etude commerce / poursuite etude bts commerce international / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / formation licence pro commerce international

Institut des Metiers - idm63.com

Notre association est présidée par M. Philippe LACOUR, prothésiste dentaire,

élu Chambre des Métiers

Le comité de direction regroupe : 

M. Jean-Daniel GAILLE, Directeur Général,

M. Laurent CLIVILLÉ, Directeur Administratif et Financier,

Les différents secteurs sont placés sous la responsabilité de : 

Mme Sophie BRUYERE, chef de secteur vente, commerce et services

M. Philippe...

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Site : http://www.idm63.com

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BIC - Réductions d'impôts - Mécénat ou réduction d'impôt ...

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2017-05-10T18:28:26.000+02:00

BIC - Réductions d'impôts - Mécénat ou réduction d'impôt pour les dons en faveur des oeuvres et organismes visés à l'article 238 bis du CGI - Champ d'application - Entreprises concernées et organismes bénéficiaires des dons

I. Entreprises concernées

1

Peuvent bénéficier de la réduction d'impôt prévue à l'...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Actes de commerce et critères de la commercialité

Bases du droit commercial. Détermination des actes de commerce et du critère de la commercialité.

D'après l'ouvrage de Mme Dekeuwer-Défossez, « droit commercial », éd Montchrestien, Collection Domat droit privé

Le droit français retient une conception hybride de la notion de commerçant. En effet, le titre de commerçant peut résulter dans notre droit soit d'un critère objectif...

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Site : http://www.juristudiant.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / acte de vente d un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce donne en location gerance / contrat de location vente d'un fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce

Les écoles se présentent | CIDJ

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Les écoles se présentent

EMC, école supérieure des métiers de l'image, du son et de la création 2D 3D

L'EMC propose des formations artistiques en alternance à de futurs professionnels du cinéma (Image, Montage, Gestion de production, Réalisation), du son (Son à l'image, Son Studio et Live) et de la création 2D-3D (graphisme, web, 3D, VFX et Animation). L'EMC délivre des...

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Date: 2017-12-02 07:48:39
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie de paris formation / formation chambre de commerce et d'industrie / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / offre emploi formation alternance commerce marketing / formation aux metiers du commerce international

Congé engagement | Associations.gouv.fr

La plaquette de présentation

Vous êtes dirigeant ou encadrant bénévole dans une association déclarée ou inscrite au registre des associations depuis trois ans au moins, ou dans un conseil citoyen reconnu par le préfet ?

Et vous êtes par ailleurs salarié dans le privé ou fonctionnaire dans l'une des trois fonctions publiques (d'Etat, territoriale ou hospitalière) ?

Vous pouvez...

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Date: 2017-12-02 12:39:18
Site : http://www.associations.gouv.fr

Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / chambre des commerce et de l industrie du bas rhin / chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre des commerce et industrie / association pour l emploi dans l industrie et le commerce

Trouver la CNP - Canada.ca

Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant qualifié (Entrée express)

Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :

au titre de la catégorie de...

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Date: 2017-12-29 00:00:27
Site : https://www.canada.ca

Trouver la CNP - cic.gc.ca

Admissibilité

Trouver la CNP

Vous avez peut-être vu le terme « CNP » sur notre site. Ce sigle désigne la Classification nationale des professions (CNP).

La CNP est un système qu'utilise le gouvernement du Canada pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés en fonction du genre de travail effectué par le titulaire et les types de fonctions connexes.

Bon nombre...

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Site : http://www.cic.gc.ca

La Prévoyance De Branche

Prenant acte de la décision de la CJCE (C-25/14 ET C-26/14) du 17 décembre 2015, le Conseil d'Etat annule l'arrêté d'extension de l'avenant n°100 du 27 mai 2011 de la convention collective nationale de la boulangerie.

Cependant, un contrat de prévoyance complémentaire s'inscrivant dans un contexte social particulièrement sensible, il y a lieu de différer l'annulation (de la désignation)...

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Site : http://www.la-prevoyance-de-branche.fr

poste GESTION DE CAMPAGNES MARKETING - condexatedenbay.com

Des campagnes efficaces de commencent avec un plan de marketing. Ce plan et ensuite les tâches, telles que la clientèle de profilage et de la gestion d'une campagne d'essais souvent besoin d'expertise et compétences. Une petite entreprise pourrait juger utile de solliciter l'aide d'une Agence professionnelle, selon le type de campagne. Grandes entreprises créent des campagnes marketing...

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Site : http://www.condexatedenbay.com

CANDIDATS EN RECHERCHE D’ALTERNANCE : ECM – Besancon Belfort

Mini profil : Ayant obtenu un Bac économique et social, Florine souhaite s'investir dans le domaine de la vente, de la communication et du marketing. La pratique du handball depuis l'âge de 6 ans lui a permis de travailler son esprit d'équipe et la volonté de venir à bout de tous ses objectifs. De nature sociable et déterminée, Florine est activement investie sur le terrain au niveau de...

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Site : http://www.ecm-besancon.fr

portrait de l'industrie alimentaire - Metiers Québec

porc, poulet, huile de canola

Philippines

blé, porc, poulet, aliments pour animaux

Espagne

céréales (en majorité), légumes, plantes

Afrique du Sud

céréales (majoritairement), mais aussi poules et préparations alimentaires diverses

Pakistan

lait, légumes, plantes, céréales

Thaïlande

céréales (maïs et blé), légumes (fèves de soja et haricots)

Portugal

céréales et...

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Date: 2015-02-15 00:01:19
Site : http://www.metiers-quebec.org

Thèmes liés : ministere du commerce international et de l industrie miti japon / commerce de l eau dans le monde / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / vente de commerce boulangerie patisserie / secteur d'activite commerce international

LES CENTRES D’APPELS FRANCAIS - TELEPROSPECTION ...

Salaire moyen constaté : 1992 euros

Quelle est la part des salariés français en CDI dans les centres d'appels ?

77% des salariés français sont en CDI

Quelle est l'évolution annuelle des effectifs depuis 5 ans dans les centres d'appels ?

L'évolution annuelle des effectifs en France depuis 5 ans est de 6%.

Quel est le développement des centres d'appels offshore ?

L'offshore correspond à...

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Date: 2017-06-21 11:47:21
Site : http://www.frederic-chartier.com

A propos - AfricaFrance

CO-PRESIDENT, Ancien premier ministre du Bénin

Lionel Zinsou

CO-PRESIDENT, Ancien premier ministre du Bénin

Il a rejoint le Comité Exécutif de PAI partners en juillet 2008. Auparavant, il avait été, de 1997 à 2008, Associé-Gérant de la banque d'affaires Rothschild et Cie. A ce titre il a créé et dirigé le groupe sectoriel des biens de consommation ainsi que la région Afrique-Moyen...

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Site : http://www.africafrance.org

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Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT

Le rôle des membres du corps préfectoral

Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

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Économie de la Suisse — Wikipédia

Articles détaillés : Viticulture en Suisse , Élevage bovin en Suisse et Union suisse des paysans .

Le secteur primaire occupe une place minime dans l'économie suisse car les coûts ne permettent pas la vente à l'étranger sans des aides de l'État se chiffrant en milliards de francs . Ces aides qui permettent de faire vivre dans des conditions raisonnables bon nombre...

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Date: 2017-06-18 22:06:27
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : banque international pour le commerce et l'industrie / banque internationale du commerce et de l industrie / liberte du commerce et de l'industrie valeur constitutionnelle / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / liberte du commerce et de l'industrie limites

5 conseils pour ouvrir un commerce multi-services à la ...

Le Commerce multiservices est un commerce implanté en zone rurale exerçant une activité principale (alimentation, restaurant, boulangerie ou bar) et proposant en plus divers services (journaux, gaz, tabac, livraisons, dépannage, retrait d'espèces...). Dans beaucoup de petits villages, il s'agit souvent du seul commerce encore ouvert. Ces services sont donc vitaux pour préserver le dynamisme...

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Site : http://www.parcoursfrance.com

Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un fond de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce

N° 189 - Projet de loi de finances pour 2008

Constitution du 4 octobre 1958

Treizième législature

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 26 septembre 2007

PROJET DE LOI

Renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan,

présenté

au nom de M. François FILLON

Premier ministre

par M. Éric WOERTH

Ministre du budget,

et de la fonction publique

Table des matières

Exposé général des...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Senegal - Convention Collective Nationale ...

Convention Collective Nationale Interprofessionnelle du Sénégal

Date de prise d'effet: -> Pas spécifiée

Date de fin: -> Pas spécifiée

Nom de l'industrie: -> 

L'employeur contribue à la caisse de retraite des travailleurs: -> Non

L'employeur contribue à la caisse d'invalidité des travailleurs: -> Non

L'employeur contribue à la caisse d'allocation chômage des travailleurs:...

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Site : https://votresalaire.org

Thèmes liés : association pour l emploi dans l industrie et le commerce / convention collective de travail commerce / liberte du commerce et de l'industrie definition / contrat de travail representant de commerce / contrat de travail commerce

Auto-entrepreneur — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...

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Date: 2017-06-17 02:08:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / vente fond de commerce auto entrepreneur / chambre de commerce et d industrie de l alsace / taxe d aide au commerce et a l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat

Ecole de Commerce & de Gestion : Les écoles se présentent

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Ecole de Commerce & de Gestion : Les écoles se présentent

GESCIA - L'école des professionnels en gestion et développement international

Gescia est une école qui forme en alternance du CAP à Bac +5, dans les métiers de la gestion et du développement à l'international de l'entreprise. Située dans le Val d'Oise, elle dispose de deux campus, à Gonesse et à Enghien-les-Bains....

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Date: 2017-06-22 00:07:23
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : formation ecole commerce marketing management lyon / ecole marketing formation commerce porte / centre formation professionnelle ecole nantes commerce / chambre du commerce et de l'industrie grand lille / ecole commerce formation alternance

Digital

Marie-LaurenceLefébure

9 bulles

Marie-Laurence Lefébure est la fondatrice et gérante de 9 bulles, site de vente de vêtements et accessoires pour les femmes enceintes. Cette entrepreneuse a été la première à avoir ouvert un point de vente physique après la création de son site e-commerce. « Le numérique est partout dans nos vies quotidiennes privées et professionnelles. Pour être...

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Site : http://www.shakedigitalwallonia.be

Travail dissimulé en France — Wikipédia

Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]

Est réputé travail dissimulé :

par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :

soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...

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Date: 2017-09-18 01:21:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / immatriculation registre du commerce et des societes

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .

En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce international / secteur d'activite commerce

Fiches - Securex

80 EUR à 800 EUR

Niveau 2

soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR

soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR

Niveau 3

soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR

soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR

Niveau 4

soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans

et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR

soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...

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Site : http://www.securex.eu

Thèmes liés : relation client dans l assurance / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / definition d'un client professionnel / droit du travail dans le commerce

Les principes généraux du droit - Carrières Publiques

>Les principes généraux du droit

Actualité

Les principes généraux du droit

mai 2009

« Fleuron »[1]de la jurisprudence du Conseil d'État, les principes généraux du droit (PGD) sont des règles non écrites, dégagées par le juge administratif.

Apparus après la période troublée de la Seconde Guerre mondiale, ces principes ont permis au juge administratif d'apporter aux justiciables de...

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Thèmes liés : liberte du commerce et de l'industrie valeur constitutionnelle / liberte du commerce et de l'industrie constitution / liberte du commerce et de l'industrie pgd / liberte du commerce et de l'industrie definition / liberte du commerce et de l industrie

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