Articles sélectionnés pour le thème : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine
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Projet de loi n° 805 relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
Yves VANDEWALLE
La fusion 78 - 92 a été précipitée et ses conséquences à moyen et long terme n'ont pas été sérieusement étudiées, ni discutées.
En voici quelques-unes qui auraient pourtant mérité des discussions approfondies avant toute décision :
1) Quelle place pour le 7892 dans la nouvelle architecture politico-administrative de l'Île de France ?
La constitution d'un nouvel ensemble...
Site :
http://yvesvandewalle.typepad.fr
Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l essonne / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre de commerce et de l industrie des yvelines / chambre commerce et industrie hauts de seine / chambre de commerce de l essonne
Les métiers du luxe - Métiers - Orientation en Ile-de-France
Le commerce des produits de luxe, principalement implanté en région Ile-de-France, embauche du personnel qualifié, de l'ouvrier au chef d'atelier. Depuis quelques années, les emplois se multiplient pour les jeunes diplômés dans les magasins des centres commerciaux, au coeur ou à proximité des grandes villes.
Voir la fiche détaillée .
Horloger / Horlogère
Montres, pendules et autres...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Quoi de neuf à l'UCHVO ? - Site de uchvo ! - uchvo.jimdo.com
La semaine du goût du 8 au 14 octobre.
Menus des restaurants
Commerçants, attention aux arnaques à l'accessibilité !
Nous avons déjà fait des mises en garde sur les pratiques douteuses de certaines officines qui prétendent vous délivrer un certificat pour vous mettre en conformité des obligations fixées par la loi sur l'accessibilité des commerces aux personnes à mobilité...
Site :
https://uchvo.jimdo.com
Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / prix de vente d un commerce / chambre commerce et industrie hauts de seine
Gazoduc du Val de Saône : un chantier colossal de plus de ...
Parcourir : Accueil Gazoduc du Val de Saône : un chantier colossal de plus de 700 millions d'euros
Gazoduc du Val de Saône : un chantier colossal de plus de 700 millions d'euros
Publié par Christiane Perruchot, le 15 décembre 2015
ENERGIE/BOURGOGNE. Après la Champagne-Ardenne, la construction par GRTgaz d'un gazoduc destiné à sécuriser la distribution du gaz importé dans les ports...
Site :
http://www.tracesecritesnews.fr
Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre commerce et industrie hauts de seine
Faculté des Métiers - Campus de Ker Lann
Posté le: 21 février 2011 par Ensaï
La Faculté des Métiers : un centre de formation professionnelle
« Apprendre pour entreprendre »
La Chambre de Commerce et d'industrie de Rennes et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille- et-Vilaine se sont associées pour créer la Faculté des Métiers en 1999 avec le soutien de l'Etat, du Conseil régional de Bretagne et du Conseil général d'Ille-et-Vilaine.
La Faculté des Métiers est née d'une idée : promouvoir une véritable culture des métiers dans...
Site :
http://www.campuskerlann.com
Thèmes liés : chambre regionale de commerce et d'industrie rennes / chambre de commerce et d'industrie rennes / formation chambre de commerce et d'industrie / chambre des commerce et de l'industrie rennes / chambre de commerce et de l industrie rennes
La reconversion des militaires
Le parcours de la reconversion
S'adressant principalement aux militaires disposant d'au moins 4 ans de services au moment de leur départ, le parcours de reconversion comprend une phase de construction du projet personnel et - après agrément - une phase de réalisation de ce dernier. Aides financières, accompagnement, formations : diverses prestations deviennent alors accessibles, à la seule...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie de paris formation / formation chambre de commerce et d'industrie de bordeaux / formation chambre de commerce et d'industrie lyon / formation chambre de commerce et d'industrie / association pour l emploi dans l industrie et le commerce
Équipe – Bloomfield Investment Corporation
Stanislas ZEZE
Président du Conseil d'Administration et Directeur Général
Mr ZEZE est diplômé de l'Institut des Sciences Politiques et Economiques et de l'Ecole d'Administration de University of Michigan où il a obtenu un MPA (Masters of Public Administration) avec une spécialisation en gestion de risque financiers et planification stratégique en développement économique. Il a eu une...
Site :
http://www.bloomfield-investment.com
Thèmes liés : secteur d'activite commerce international / banque internationale pour le commerce et l'industrie abidjan / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce
Boite de conserve — Wikipédia
Histoire : de l'invention à la généralisation[ modifier | modifier le code ]
Atelier de remplissage et de soudure des boites au XIXe siècle.
L'origine de la boite de conserve remonte à la seconde partie du XVIIIe siècle : la marine des Pays-Bas utilise alors des boites en fer-blanc pour la conservation dans la graisse de denrées alimentaires. À la fin du siècle, ce pays possède...
Date: 2017-12-22 19:03:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / chambre de commerce francais a l'etranger / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre francaise de commerce et de l industrie de belgique / chambre du commerce et de l'industrie belgique
Le nouvel espace rural français - senat.fr
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural français,
Par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT,
Sénateurs.
(1) Cette délégation est composée de : M. Jean François-Poncet, président ; M. Claude Belot, Mme Yolande Boyer, M. François Gerbaud, Mme Jacqueline Gourault,...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l alsace / effets du developpement de l internet et du commerce electronique / effets du developpement de l internet et du commerce / france telecom espace client prix communication / quel metier n'existe pas dans le monde du cheval
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.
1874
Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.
21 mars 1884
Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...
Site :
vie-publique.fr
Thèmes liés : convention collective de travail commerce / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / commerce entre pays de l'ue / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / liberte du commerce et de l'industrie constitution
Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
Site :
http://www.piettre-consultant.com
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Thèmes liés : avantages d'une carte de fidelite pour l'entreprise / l'objectif d'une carte de fidelite / taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / article l 132 8 du code de commerce / taxe d aide au commerce et a l artisanat
Finance et investissement – Le Journal des Professionnels ...
ACVM : encadrez mieux nos commissions, svp
20.06.2017 - 15:59 - Guillaume Poulin-Goyer
CONSULTATION 81-408 - Pour résoudre les différents problèmes liés aux commissions intégrées, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) devraient mieux les encadrer, plutôt que de les interdire, clament plusieurs acteurs de [...] suite >>
Les tests génétiques ne sont...
Site :
http://www.finance-investissement.com
Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine
L'équipe de Dynamo Formation | Cours de langue pour ...
Anne-Caroline JEANVOINE
Directrice de Dynamo
Diplômée d'une Maîtrise de FLE (Français Langue Étrangère), de russe, d'un DEUG d'anglais et de l'IEP Paris (Institut d'Etudes Politiques), section internationale.
Elle a une forte expérience de l'international (nombreux séjours en Russie, aux USA, 3 ans d'expatriation à Singapour) et de l'entreprise (conseillère en implantation sur les pays...
Site :
https://www.dynamolangues.com
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / chambre de commerce francais a l'etranger / cours d'anglais chambre de commerce paris / chambre de commerce et d'industrie de paris formation / chambre de commerce francaise a l'etranger
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
Projet de loi de finances pour 2018 - Les députés, le ...
1. Tableau de comparaison, par mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés pour 2017 (hors fonds de concours)..............................................................................................................183
2. Tableau de comparaison, par titre, mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / commerce exterieur de l union europeenne / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / commerce et l investissement
Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements ...
Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX)
Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX)
Origine et statut
L'Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX) est le département de la Région wallonne en charge de la promotion du commerce extérieur et de l'accueil des investisseurs étrangers. Sa création,...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : chambres de commerce et d'industrie belgique / commerce et l investissement / secteur d'activite commerce international / strategie marketing de l entreprise / centre d'appel gestion relation client
Insim Toulouse - Ecole immobilier, école formation ...
Actualités
Ecole immobilier
Fondée en 1981 par la Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse et les organisations professionnelles de l'immobilier, L'INSIM forme en 3 ans après le bac des spécialistes de l'immobilier, efficaces, créatifs et autonomes aptes à la maîtrise des évolutions économiques et technologiques...
L'INSIM est rattaché au Groupe ESC TOULOUSE et fusionne à la...
Site :
http://www.insim-toulouse.fr
Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / formation ecole de commerce toulouse / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / exemple d'annonce pour vendre un commerce / formation chambre des commerce et industrie
N° 1395 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : droits d'enregistrement cession fonds de commerce 2014 / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce 2015
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce international / secteur d'activite commerce insee / secteur d'activite commerce de proximite
Hervé Novelli — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Novelli .
Hervé Novelli
(9 ans, 3 mois et 1 jour)
Élection
(1 an, 6 mois et 5 jours)
Prédécesseur
(5 ans et 1 mois)
Prédécesseur
(4 ans et 19 jours)
Prédécesseur
(2 ans, 7 mois et 26 jours)
Président
(5 ans, 4 mois et 23 jours)
Élection
(3 ans, 3 mois et 8 jours)
Élection
(2 ans, 10 mois et 28 jours)
Élection
(7 ans et...
Date: 2017-06-21 23:55:36
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Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l indre / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre de commerce et d'industrie de paris formation / chambre du commerce et de l artisanat
Gouvernance - ESSEC Business School, l'esprit pionnier - À ...
Top
Gouvernance
L'ESSEC s'est dotée d'une structure de gouvernance principale composée d'un directoire, d'un conseil de surveillance et d'une assemblée générale.
Gouvernance
La direction générale
Jean-Michel Blanquer est le directeur général du Groupe ESSEC depuis juillet 2013. Il assure la direction de l'institution et rapporte au Directoire dans ses fonctions académiques, légales et...
Site :
http://www.essec.edu
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie de paris formation / chambres de commerce et d'industrie belgique / chambre du commerce et de l'industrie grand lille / chambre de commerce et de l industrie de lille / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine
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LE RELAIS DE LA POSTE- MAGESCQ
Chef propriétaire
Qui suis-je?
Après les études au collège Cendrillon à Dax et lycée hôtelier de Toulouse, tour de France des compagnons dans plusieurs restaurants étoilé. Installé à Magesq depuis 1974, j'ai succédé à mon père à la tête du Relais de la Poste en 1985.
Pourquoi je propose ma candidature?
Amoureux des Landes, j'ai pour ma...
Site :
https://espacepro-oti.jimdo.com
Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie de bordeaux / formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / secteur d'activite commerce international / secteur d'activite commerce
Les 10 métiers qui recrutent dans le luxe - Diplomeo
Les 10 métiers qui recrutent dans le luxe
Article publié le 02/05/2017 à 12:26 par Soizic Meur
Que ce soit dans l'artisanat ou dans la gestion d'une marque, le luxe est un secteur très large et qui offre de nombreuses possibilités de carrières. Coup de projecteur sur les métiers du luxe qui recrutent.
Ah le luxe ! Ce monde qui fait briller les yeux de nombreuses personnes, dont de futurs...
Site :
https://diplomeo.com
Thèmes liés : ecole marketing formation commerce porte / formation master achat ecole commerce / offre d'emploi directeur marketing luxe / formation courte ecole de commerce / formation diplomante apres ecole commerce
24 millions d’euros d’investissement - Sud Ouest.fr
« L'extension actuelle de Beyssac est en cours de finalisation, c'est donc vers Carpète que les regards se tournent », indique le maire de Marmande, Daniel Benquet.
photo alain guilbaud
Deux nouveaux bâtiments consacrés à la fabrication d'Airbus et de Boeing vont voir le jour
Un investissement de 24 millions d'euros. Comme un pied de nez au tragique destin de son directeur, Jean-Claude...
Date: 2017-12-29 11:19:50
Site :
http://www.sudouest.fr
Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / chambre commerce et industrie hauts de seine
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de avocats ...
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
Dans un article du Télégramme, un notaire explique qu´après avoir acheté son etude 900.000 euros en 2008, il réalise aujourd´hui 780.000 euros de chiffre d´affaires avec 9 salaries et qu'íl lui reste seulement 2.000 euros par mois à dépenser après remboursement de ses emprunts et paiement de ses impôts.
C´est la démonstration par l`absurde...
Site :
http://avocats.notaires.over-blog.com
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / chambre de commerce et d industrie de l aisne / frais d'avocat cession fonds de commerce / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce de proximite
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2017-06-21 21:46:07
Site :
vie-publique.fr
Thèmes liés : convention collective de travail commerce / commerce entre pays de l'ue / centre de formation professionnelle commerce / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / formation chambre de commerce et d'industrie
UraMin — Wikipédia
2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]
Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les îles Vierges Britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...
Date: 2017-06-16 23:13:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / chambre de commerce et d industrie de l essonne / estimation prix de vente d'un commerce / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / mise en valeur de l offre commerce
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Centre d'Étude de Langues - CCI Tarbes et Hautes-Pyrénées 65
IRPS - Sportifs professionnels
Centre d'Étude de Langues
Le CEL propose, sur ses sites de Tarbes et de Lourdes, des formations de langues vivantes, appliquées à différents secteurs d'activité, du niveau débutant au niveau avancé.
T. 05 62 44 45 90
30 place du Champ Commun
65100 LOURDES
www.cel-tarbes.fr
Le Centre d'Etude de Langues (CEL) a été créé en 1969 à Lourdes par la CCI...
Site :
http://tarbes.cci.fr
Thèmes liés : secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / formation chambre de commerce et d'industrie / centre de formation professionnelle commerce / formation chambre des commerce et industrie
N° 3811 - Rapport d'information de M. Dominique Dord et ...
1. Une normalisation détaillée des tarifs et des soins 36
2. Une répartition équitable des charges et des risques entre la collectivité, le curiste et l'établissement thermal 41
3. Le début de la démonstration d'un service médical rendu 46
III. QUEL AVENIR POUR LE THERMALISME FRANÇAIS ? 54
A. AUGMENTER LE SOCLE DES CURES CONVENTIONNÉES 55
1. Des paramètres fondamentaux favorables au...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / commerce de l eau dans le monde / secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce insee / secteur d'activite commerce
Chalhoub Group
Le groupe Chalhoub Annonce L'ouverture de son nouveau concept store, Level KIDS
Le groupe Chalhoub, partenaire privilégié du luxe au Moyen-Orient, est heureux d'annoncer l'ouverture prochaine de Level KIDS, second concept « Level » lancé par le groupe.
Dédié à l'univers du luxe pour enfant, Level KIDS fera partie de la marque ombrelle « Level», qui a pour ambition de devenir la...
Site :
http://www.chalhoubgroup.com
Thèmes liés : liste des entreprises chambre de commerce / commerce de l art aujourd hui / secteur d'activite commerce international / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce distribution
Pneutech | Recyclage des pneus usagés
PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)
COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :
La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.
22 décembre 2014
AFFAIRE APRES VENTE...
Date: 2015-06-23 07:40:36
Site :
http://pneutech.fr
Fondation Club Avenir
15e édition du Gala d'Excellence Club Avenir pour fêter l'excellence de la communauté algérienne au Canada.
8 catégories, 8 lauréats, une fierté infinie pour notre communauté.
Montréal, le samedi 4 novembre 2017
La quinzième édition du Gala Club Avenir a eu lieu ce samedi 4 novembre à la salle Gesù de Montréal en présence de diplomates, hauts dignitaires, journalistes et membres de...
Date: 2018-04-18 03:46:00
Site :
http://www.clubavenir.com
Thèmes liés : chambre algerienne commerce et d'industrie / chambre algerienne du commerce et de l'industrie / chambre algerienne du commerce et de l industrie / chambre du commerce et de l industrie hauts de seine / commerce de l art aujourd hui
Les obligations des fonctionnaires (Notions-Cles ...
Les fonctionnaires et la fonction publique - Les cours du droit, 1950-1951, p. 136).
1 LE DEVOIR D'OBÉISSANCE
L' article 28 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires rappelle que :
« Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie administrative, est responsable de l'exécution des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux...
Site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie hauts de seine