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Téléphone Bouygues Télécom. Appelez nous au 0899 107 178 pour joindre facilement le numéro de Bouygues Telecom. Coût du service 2.99EUR/appel + prix de l'appel. numéro de téléphone de mise en relation, à tarification...

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Mobilier Moss - Conditions générales de ventes

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Conditions générales de ventes

Mobiliermoss.com est la boutique en ligne de la société Carla & Moss Diffusion.

Table des matières

Article 1 - Objet et opposabilité

Article 2 - Contact client

Article 4 - Passation de la...

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Numéro de téléphone pour contacter SFR, service client SFR

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SFR est une société française. Il s'agit d'un opérateur de télécommunications qui fournit des services professionnels de télécommunications, de données et Internet aux consommateurs et aux entreprises. En 2014, la société a été...

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Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)

[1]

Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.

L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.

CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...

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Date: 2009-11-02 09:35:20
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