Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de fonds de commerce
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Licence professionnelle de commerce option Marketing ...
Redoute point Licence professionnelle de commerce option Marketing Opérationnel Projet : Dynamisation du point de vente Jérémy LECURIEUX-BELFOND Tuteur d entreprise : Mr BADOL Chef de mémoire : Myriam BERTHOL Année
2 Remerciements Je tiens dans un premier temps à remercier l ensemble de ma famille qui m a soutenu tout au long de l année et particulièrement mon oncle qui m a apporté son...
Site :
docplayer.fr
Immatriculation d'une SARL ou d'une SARLU (EURL) au ...
En cas de demande ACCRE : formulaire ACCRE
Pièces relatives au pacte social
Original des statuts
Acte de nomination de la gérance (sauf si gérance statutaire)
Copie de l'attestation de dépôt des fonds
Attestation de parution dans un journal d'annonces légales
Pièces relatives à chaque dirigeant
Copie recto-verso de la carte d'identité ou passeport (en cours de validité) ou de...
Site :
http://landes.cci.fr
Thèmes liés : contrat de location vente d'un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / contrat de vente d un fonds de commerce / frais d'enregistrement vente fonds de commerce
Opposition Au Paiement Du Prix Du Fonds De Commerce
par admin
Les créanciers du vendeur avertis de la cession du fonds et de son prix par les formalités de publicité peuvent former opposition au paiement du prix par l'acquéreur directement entre les mains du vendeur. Ces mesures de publicité sont la parution dans un journal d'annonces légales du ressort du lieu d'exploitation du fonds vendu dans les quinze jours de la signature de l'acte de...
Site :
http://www.cravatedenotaire.com
Thèmes liés : opposition creancier vente fonds de commerce / delai d'opposition vente fonds de commerce / opposition prix de vente fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / opposition a la vente d un fonds de commerce
Trouver le juste prix - guide-lavage.com
56 - mars/avril 2014
Trouver le juste prix
Bien souvent nos articles ouvrent sur la nouveauté : équipement, produit, concept... Mais avez-vous de quoi les implanter ? Le nombre de stations de lavage croît, la concurrence avec. Mais savez-vous comment évaluer votre fonds de commerce ?
En matière de commerce, il n'existe pas de prix au mètre carré, ni de prix par piste ou par portique......
Site :
http://www.guide-lavage.com
Thèmes liés : frais cession fonds de commerce / cession vente de fonds de commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce / comment estimer le prix de vente d'un commerce
Entreprise (fonds de commerce) à vendre à Lachenaie ...
DOSSIER CONFIDENTIEL, NE PAS DISCUTER DE LA VENTE SUR LES LIEUX DU COMMERCE
1. DÉTAILS
VOICI VOTRE CHANCE D'AVOIR VOTRE PROPRE RESTAURANT! Restaurant facile d'opération situé dans le centre névralgique de la région. Local 700 pieds carré. Clientèle assurée, jours/soirs, semaine/fin de semaine par la présence du centre hospitalier, édifices à bureaux du voisinage, nouvelle gare de...
Site :
http://www.remax-quebec.com
Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente d un commerce / vente d un fonds de commerce / loi vente fond de commerce
Comment ouvrir un bar en 5 étapes? - legalstart.fr
Cinquième étape: louer ou acheter son local ?
Première étape: trouver une idée ou un concept
Tout d'abord, avant de vous lancer, il est essentiel de songer au concept de votre établissement. Qu'est-ce qui ferait que les clients s'arrêtent davantage chez vous ? Que souhaitez-vous dégager ? Quelle atmosphère voulez-vous faire ressentir ? Des questions anodines au premier abord, qui...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce donne en location gerance / contrat de location vente d'un fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / modele de contrat de vente d'un fonds de commerce
Grand Ouest Immobilier Lentilly et environs, vente et ...
519 000 EUR
Bienvenue sur le site de L'AGENCE IMMOBILIERE DU GRAND OUEST
L'agence Grand Ouest Immo située à Lentilly vous propose de découvrir sur ce site un vaste choix de biens immobiliers à louer et à acheter ( maisons , appartements , terrains et plus) sur les communes de Lentilly, La Tour de Salvagny, Morance, Chazay D'Azergues et leurs environs, dans le grand ouest de Lyon. Vous trouverez en sus un large choix d'annonces immobilières de prestige sur le secteur. Demeures de caractère, chateaux, villa...
Site :
http://www.grandouest-immo.com
Thèmes liés : agence immobiliere vente fond de commerce / agence vente fond de commerce lyon / achat et vente de fonds de commerce / vente fonds de commerce lyon / agence immobiliere vente de commerce
la fiscalité internationale du commerce électronique ...
la fiscalité internationale du commerce électronique
Introduction
Chapitre I : Le commerce électronique : Aspects généraux et problèmes d'imposition
Section I : Particularités du commerce électronique
A- Aperçu sur le commerce électronique
B - Schématisation du commerce électronique
Section II : Application du droit fiscal et problèmes d'imposition du commerce...
Date: 2017-07-29 08:51:51
Site :
http://droit-td.blogspot.com
Création de sociétés aux USA | Formalités & Constitution d ...
Cabinet Francophone aux USA
Bienvenue dans notre Cabinet d'Affaires à Miami.
Spécialiste en Droit des affaires et spécialiste en formalités d'entreprises, notre Cabinet fondé à Paris en 1981 à poursuivi sa croissance aux Etats Unis.
Nous nous chargeons de la création de votre société offshore aux USA, mais aussi de l'ouverture de vos comptes bancaires personnels et professionnels et de...
Site :
https://societes-usa.com
Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / vente d un fonds de commerce / cabinet de vente de fond de commerce
Fond de robe : achat Fond de robe pas cher sur Tati.fr
Tati.fr
Cet emblème garantit notre adhésion à la Fédération du e-commerce et de la vente à distance et à ses codes de déontologie fondés sur le respect du client.
Plan du site | Newsletter | Retours et rétractations | CGV | CGU - Carte TATI | Mentions légales | Accessibilité | Questions Fréquentes | Rejoignez-nous | Soldes | Cookies
Réalisé...
Site :
tati.fr
Thèmes liés : vente societe e commerce / achat et vente de fonds de commerce
Porto-Vecchio 2A-Corse du sud - Achat, vente de fonds de ...
Surface : plus de 1000 m²
Prix : 5 900 000 EUR
Chiffre d'affaire : NC
Type de clientèle : Professionnel et touristique
Nombre de salarié : NC
Service traiteur : non
Informations complémentaires :
Dominant le golfe de PORTO VECCHIO et situé à 100 mètres de la ville historique, à quelques pas de l'espace culturel abritant la cinémathèque de Corse, aux nombreuses animations culturelles en tout genre, théatre, festivals, congrès etc...
HOTEL LE TILBURY 3NN
- 29 chambres de 25 à 35 m2
- 4 suites de 60 à 100 m2
avec balcon ou...
Site :
http://www.immobilier-chr.com
Thèmes liés : vente fond de commerce corse du sud / achat et vente de fonds de commerce / vente de fond de commerce en corse / vente de fond de commerce salon de coiffure
Le Contrat de vente - Cgv Expert
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
Le Contrat de vente
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 169031 fois, catégorie : Contrat & CGV
Mis à jour le 04/07/2016.
Le Contrat de vente
Le contrat de vente...
Site :
cgv-expert.fr
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Modèle : la promesse unilatérale de vente - Annonce gratuite
Quand utiliser ce modèle
Vous avez mis en vente votre appartement. Un acheteur potentiel vous fait une proposition que vous acceptez. Vous concluez une promesse de vente.
Règles juridiques
La promesse unilatérale de vente vous engage, en qualité de propriétaire (promettant), à vendre votre bien immobilier à un acheteur potentiel (bénéficiaire). Le candidat à l'acquisition peut...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : promesse unilaterale de vente d'un fonds de commerce / modele promesse de vente d'un fonds de commerce / enregistrement promesse unilaterale de vente de fonds de commerce / promesse de vente d un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
statutsdesci.com
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
statutsdesci.com
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce
Loueur en meublé professionnel (LMP) et non professionnel ...
SAUVAGE 12 mai 2014 à 18 h 08 min _- Répondre
Bonjour,
Je loue des meublés sous statut de LMNP depuis 2003.
En 2009, j'ai acquis un commerce, dépendant ainsi du RSI.
Je viens de découvrir que ma comptable a pris sur elle d'associer depuis 2009 ces revenus locatifs à mes revenus pro pour les déclarations au RSI.
Une loi a tranché en 2012, mais quid des fonds versés à tort avant 2012?
En...
Site :
http://www.compta.com
Thèmes liés : calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / prix de vente d un fond de commerce / prix d'inscription au registre du commerce
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
Thèmes liés : delai d'opposition vente fonds de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / offre d'emploi conseiller de vente telephonie
Agence immobilière Aix-en-Provence Aix La Duranne ...
Aix La Duranne
IMMOBILIER
Transaction et location immobilière à Aix En Provence au sein de l'éco-quartier de La Duranne (13100)
Aix La Duranne Immobilier est...
Site :
http://www.aix-laduranne-immobilier.fr
Thèmes liés : vente de commerce aix en provence 13100 / vente fond de commerce aix en provence / vente commerce aix en provence / vente d un fonds de commerce / vente location de fond de commerce
Reconversion professionnelle : devenir buraliste ...
Emploi
Devenir débitant de tabac
La profession de débitant de tabac représente une reconversion professionnelle attractive pour toute personne ayant la fibre commerciale, et souhaitant gérer un commerce de façon autonome au quotidien. Toutefois, il s'agit d'un métier obéissant à un statut juridique particulier, qui implique certaines qualités et formations. Voici un décryptage du...
Site :
https://www.degrafa.org
Thèmes liés : vente fonds de commerce tabac presse / vente fond de commerce bar tabac / vente fond de commerce tabac / contrat de vente d un fonds de commerce / vente d un fonds de commerce
Le groupe Belly's Immo - L'immobilier du Var de Bandol à ...
Accueil
Agence immobilière Carqueiranne
Implantée depuis plus de 27 ans dans le département du Var, Belly's Immo met au service de sa clientèle son efficacité et son dynamisme pour des projets en immobilier d'habitation tels que Villas, Appartements, Terrains, Programmes neufs ainsi qu'en Immobilier d'entreprise. Que vous cherchiez à acheter ou à vendre un bien immobilier, n'hésitez pas...
Site :
http://www.bellys-immo.com
Thèmes liés : vente d un fonds de commerce / agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / achat et vente de fond de commerce a paris / achat et vente de fonds de commerce
Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM
(Regroupe plus de 400 professionnels)
17, boulevard Malesherbes
Tél.: 01 44 51 74 74
syndicat@antiquaires-sna.com
www.antiquaires-sna.com/Fr.htm
Spécificités comptables
Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...
Date: 2005-09-09 15:44:15
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
Thèmes liés : calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / prix de vente d un fond de commerce / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire
Immatriculation d'une SAS, d'une SASU ou d'une SA au ...
Immatriculation d'une SAS, d'une SASU ou d'une SA au registre du commerce et des sociétés
Immatriculation d'une SAS, d'une SASU ou d'une SA au registre du commerce et des sociétés
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est votre interlocuteur privilégié et vous permet d'accomplir en un même lieu les déclarations auxquelles vous êtes tenus lors de la création, la modification ou...
Site :
http://landes.cci.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d inscription au registre du commerce / frais d'inscription registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce
Commerces À Vendre & Louer | Fond & Bail Commercial | CBRE ...
Typologie d'actifs
Commerces
L'emplacement est au coeur de la stratégie d'une enseigne comme il est déterminant dans le choix d'un investissement. Afin d'identifier l'implantation qui correspond au mieux à ses besoins, chaque client doit bénéficier d'un conseil sur mesure qui prendra en compte tous les enjeux du développement ou d'une réflexion d'arbitrage pour les enseignes, de la définition d'un plan merchandising et de la commercialisation pour un promoteur, du potentiel de création de valeur pour un investisseur.
Dans un marché français spécifique et complexe, tant du point de...
Site :
https://www.cbre.fr
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d un fonds de commerce / definition d'un client grand compte / vendre un fonds de commerce
Immatriculation d'une SAS ou d'une SASU au registre du ...
Immatriculation d'une SAS ou d'une SASU au registre du commerce et des sociétés
Immatriculation d'une SAS ou d'une SASU au registre du commerce et des sociétés
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est votre interlocuteur privilégié et vous permet d'accomplir en un même lieu les déclarations auxquelles vous êtes tenus lors de la création, la modification ou la cessation de...
Site :
http://landes.cci.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d inscription au registre du commerce / frais d'inscription registre du commerce / n d inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Clustree, société du portefeuille digital d'Idinvest, lève 7MEUR
CornerJob, Talent.io, JobTeaser...Les solutions de gestion des ressources humaines attirent actuellement l'attention des investisseurs. Au tour de Clustree, plateforme de recommandations RH pour la gestion des carrières et le recrutement, de boucler une levée de fonds de 7 millions d'euros auprès du fonds d'investissement...
Site :
http://www.idinvest.com
Thèmes liés : frais d'enregistrement vente fonds de commerce / vente d un fonds de commerce / vente fond de commerce en france / liste d'ecole de commerce en france / place de l'europe dans le commerce international
Agence immobilière Roanne et Villeurbanne, Ginet Immobilier
Service centré sur le client
Vous cherchez ? Nous trouvons !
À très bientôt au Salon de l'Immo ...
Horaires: samedi 16 et dimanche 17 septembre de 10h à 19h, entrée gratuite.
Une agence immobilière Roanne spécialisée
Depuis 4 générations, c'est toute une famille qui met sa passion au service de l'immobilier pour vos projets de vie.
Une agence immobilière familiale à...
Site :
https://www.ginet.fr
Thèmes liés : agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / vente d'un fonds de commerce par une sarl / vente d un fonds de commerce / achat et vente de fonds de commerce
Vends Splendide Camping **** Méditerranée - Montpellier ...
Vente restaurant
Achatcommerce est un site d'annonces gratuites, spécialisé dans les offres de commerce a vendre et de location de bureaux. Sur le site vous pouvez vendre votre fonds de ...
Site :
http://www.achatcommerce.com
Thèmes liés : annonce gratuite pour vendre un fond de commerce / site vente fond de commerce gratuit / annonce gratuite pour vendre un commerce / annonce gratuite vente fond de commerce / annonce gratuite vente de commerce
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois
Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...
Site :
http://www.idinvest.com
Thèmes liés : frais d'enregistrement vente fonds de commerce / vente d un fonds de commerce / vente fond de commerce en france / liste d'ecole de commerce en france / place de l'europe dans le commerce international
MTD Finance - Groupe de conseil patrimonial et ...
Sur le site
Sportifs
RÉDUISEZ VOS IMPÔTS Une pression fiscale importante peut s'exercer sur les sportifs professionnels ou de haut-niveau alors que leur rémunération est, par nature, flu
Défiscalisation
La "Défiscalisation", au sens large, inclut l'ensemble des « schémas » légaux et dispositifs juridiques...
Site :
http://www.mtd-finance.fr
Thèmes liés : agence immobiliere vente fond de commerce / vente location de fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / achat et vente de fonds de commerce
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois
Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...
Site :
http://www.idinvest.com
Thèmes liés : frais d'enregistrement vente fonds de commerce / vente d un fonds de commerce / vente fond de commerce en france / liste d'ecole de commerce en france / place de l'europe dans le commerce international
Fonds de commerce Restaurant / Restauration Paris (75 ...
179.000 EUR Fonds de commerce Hôtel, Bar, Restaurant Paris 11E
Annonce mise à jour le 30 novembre 2017
Paris 11e. Très belle affaire très rentable. 59 rue Servan. 70 m². A côté de plusieurs centres d'activités, écoles de commerce, centres de formation, fédérations et théâtres. Quartier en effervescence avec une clientèle mixte midi et soir - junior et sénior. Plusieurs partenariats établis. Restaurant ouvert depuis juin 2012 du lundi au samedi midi et soir avec un ticket moyen 28 EUR et un CA annuel en progression de 370.000 EUR (dimanches et jours fériés fermés + 4 à 5 semaines de...
Site :
papcommerces.fr
Thèmes liés : vente fonds de commerce hotel restaurant / vente fond de commerce bar restaurant / vente de fond de commerce d hotel a paris / agence vente fond de commerce restaurant / vente de fonds de commerce hotel paris
Présentation du groupe Guy Hoquet l'Immobilier
Lots gérés
LE GROUPE
Avec 480 agences et cabinets d'affaires répartis sur le territoire français et à l'international, Guy Hoquet l'Immobilier figure parmi les leaders de la franchise immobilière. Une réussite qui tient à son ambition : devenir le numéro 1 de la relation client. Guy Hoquet l'Immobilier est une enseigne du groupe Nexity. Depuis juillet 2013, Fabrice Abraham est le...
Site :
guy-hoquet.com
Thèmes liés : prix de vente d un fond de commerce / comment estimer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail
Cottage Immobilier, immobilier Montargis, agence ...
CENTRE VILLE DE MONTARGIS Fonds de commerce comprenant un local avec vitrine, atelier au sous-sol...
Qui sommes-nous ?
Présents depuis 17 ans dans le secteur du Montargois et fort de leur expérience, Nathalie Leflond et Didier Talbot vous accueillent et vous aident dans la réalisation de vos projets.
Notre mission ; Vous accompagner et vous conseiller dans la vente d'appartements, de maisons, de terrains, de commerces et demeures...
Site :
http://www.cottage-immobilier.com
Thèmes liés : vente d un fonds de commerce / agence vente fond de commerce / achat et vente de fonds de commerce
immobilier Orange, Lyon, Poitiers, Paris | LE TUC IMMO ...
LE TUC IMMO Portail immobilier : immobilier Orange, Lyon, Poitiers, Paris | LE TUC IMMO Portail immobilier immobilier saint ambroix , immobilier le grau du roi , immobilier poitiers ,...
Site :
http://www.letuc.com
Thèmes liés : achat et vente de fond de commerce a paris / agence vente fond de commerce lyon / agence immobiliere vente fond de commerce / vente de fond de commerce sur paris / vente fonds de commerce lyon
Vends librairie papeterie presse - Noisy-le-Sec - 93-Seine ...
Vente restaurant
Achatcommerce est un site d'annonces gratuites, spécialisé dans les offres de commerce a vendre et de location de bureaux. Sur le site vous pouvez vendre votre fonds de ...
Site :
http://achat-commerces.com
Thèmes liés : annonce gratuite pour vendre un fond de commerce / site vente fond de commerce gratuit / annonce gratuite pour vendre un commerce / vente fonds de commerce librairie papeterie presse / annonce gratuite vente fond de commerce
Cession Fonds de Commerce Paris (75) - Toutes les ...
199.000 EUR Fonds de commerce Hôtel, Bar, Restaurant Paris 11E
Annonce mise à jour le 21 septembre 2017
Paris 11e. Très belle affaire très rentable. 59 rue Servan. 70 m². A côté de plusieurs centres d'activités, écoles de commerce, centres de formation, fédérations et théâtres. Quartier en effervescence avec une clientèle mixte midi et soir - junior et sénior. Plusieurs partenariats établis. Restaurant ouvert depuis juin 2012 du lundi au samedi midi et soir avec un ticket moyen 28 EUR et un CA annuel en progression de 370.000 EUR (dimanches et jours fériés fermés + 4 à 5 semaines de fermeture par an. Bénéfice...
Site :
papcommerces.fr
Thèmes liés : vente de fond de commerce d hotel a paris / vente de fonds de commerce hotel paris / achat et vente de fonds de commerce hotel paris / vente fonds de commerce hotel restaurant / vente fond de commerce bar restaurant
Que dit la loi concernant le personnel lors de la reprise ...
Logiciel pour Cabinet d'affaires
Que dit la loi concernant le personnel lors de la reprise d'un fonds de commerce
Tout acquéreur, qui rachète un fonds de commerce employant des salariés, a l'obligation de conserver, au regard du Code du Travail, le personnel en place. Le compromis signé entre les parties, vendeur et acquéreur, doit stipuler les contrats de travail en cours, les conditions...
Site :
http://logiciel-fonds-commerce.eklablog.com
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et salaries / contrat de travail commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / prix de vente d un fond de commerce
Acheter, Vendre un camping - Investir Entreprendre et ...
Investir Entreprendre et Réussir dans l'Hôtellerie de Plein Air
Investir Entreprendre et Réussir dans l'Hôtellerie de Plein Air
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Site :
http://vente-camping.com
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Conditions générales de vente - Ocarina Music Player
« Sindbad »: est la société Sindbad srl qui vend à travers le site ocarinaplayer.com les produits « Ocarina »;
« Produits »: sont les produits qui font partie du catalogue en ligne sur le site ocarinaplayer.com
« Client »: est l'acheteur de produits qui couvre la capacité des consommateurs, ce qui signifie les personnes physiques et morales qui achètent et agissant à des fins...
Site :
http://www.ocarinaplayer.com
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / relation entre entreprise et client / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / frais d'enregistrement vente fonds de commerce
France-Diamants - Conditions générales de vente
Conditions générales de vente et d'utilisation
France-Diamants
I. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Nous remercions nos Clients de lire avec attention les conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales ») avant toute utilisation du site www.France-Diamants.com (ci-après le « Site »), l'ouverture d'un Compte France Diamants et la passation de...
Site :
https://www.france-diamants.com
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article l 132 8 du code de commerce / article l 441 3 du code de commerce / chambre de commerce de l eure / commerce dans l europe / commerce et l investissement