Articles sélectionnés pour le thème : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire
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Convention collective nationale des commerces de détail ...
Convention collective du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et...
Site :
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Convention collective nationale des commerces de détail ...
1 - Version en vigueur au 9 mai 2012 (etendue)
IDCC 1517
Texte de base
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)
Chapitre...
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Convention collective commerce de détail et de gros à ...
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Numéro de brochure JO
3305
Code NAF/APE
4617A , 4617B , 4638B , 4639B , 4711B , 4711C , 4711D , 4711F , 4725Z , 4617A , 4617B , 4638B , 4639B , 4711B , 4711C , 4711D , 4711F , 4725Z
Présentation de la convention collective
La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des entreprises...
Site :
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Champ d'application dela CCN commerces ...
Champ d'application de la CCN commerces à prédominance alimentaire
Champ d'application dela CCN commerces àprédominancealimentaire
Découvrez tous les champs d'application de la Convention Collective Nationale du Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.
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Votre convention collective concerne les entreprises de Commerce de détail et de...
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Convention collective commerce de détail et de gros à ...
Convention collective commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (IDCC 2216)
Brochure JO n°3305 - IDCC n°2216
La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des entreprises exerçant une activité principale de commerce de détail ou de gros à prédominance alimentaire visée notamment aux numéros suivants de nomenclatures...
Site :
legisocial.fr
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Mon employeur peut-il me forcer à travailler le jour de ...
Avec l'arrivée des fêtes, se pose la question du travail le 25 décembre et le jour de l'an. Le repos est-il obligatoire durant ces jours fériés ? Est-il possible de refuser de travailler durant ces deux journées ?
Voici quelques éléments de réponse.
Avec notamment le lundi de Pâques, l'Ascension et le 11 novembre, le 25 décembre et le jour de l'an font partie des onze jours fériés...
Site :
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Convention collective nationale du commerce de détail et ...
Les conventions collectives nationales du commerce à prédominance alimentaire (n° 3021) et des entrepôts d'alimentation (n° 3166) ont été signées le 29 mai 1969.
Elles comportent, pour l'essentiel, des dispositions similaires ; les négociations paritaires en vue de leur aménagement étant communes, il a donc été décidé en mai 1997, lors de la révision du système de classifications...
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Préambule - Convention collective 3305 - Commerce de ...
Préambule
Texte du thème Préambule CCN 3305 (Préambule IDCC 2216)
Article: Les conventions collectives nationales du commerce à prédominance alimentaire (n° 3021) et des entrepôts d'alimentation (n° 3166) ont été signées le 29 mai 1969.
Elles comportent, pour l'essentiel, des dispositions similaires ; les négociations paritaires en vue de leur aménagement étant communes, il a donc...
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Convention collective nationale du commerce de détail et ...
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001. Etendue par arrêté du 26 juillet 2002 JORF 6 août 2002.
Préambule
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En vigueur étendu
Les conventions collectives nationales du commerce à prédominance alimentaire (n° 3021) et des entrepôts d'alimentation (n° 3166) ont été signées le 29...
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Convention collective nationale du commerce de détail et ...
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001. Etendue par arrêté du 26 juillet 2002 JORF 6 août 2002.
Préambule
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En vigueur étendu
Les conventions collectives nationales du commerce à prédominance alimentaire (n° 3021) et des entrepôts d'alimentation (n° 3166) ont été signées le 29...
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Liste des conventions collectives en France — Wikipédia
Cet article dresse la liste alphabétique des conventions collectives en France.
Les conventions collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés. Elles traitent des conditions de travail et d'emploi et des garanties sociales des salariés. Certaines conventions sont « étendues », à toutes les activités semblables, à...
Date: 2017-06-09 23:44:57
Site :
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ℹ️ Convention collective Commerce de détail des fruits et ...
Convention collective Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
Brochure JO n°3244 - IDCC 1505
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Sommaire détaillé - Texte intégral - Texte de base + accords
Livre broché - Edition 2015 à jour des derniers accords
Convention collective en PDF incluse GRATUITEMENT
29,95EUR ht
Texte officiel à jour - Téléchargement immédiat
Sommaire...
Site :
https://www.juridocuments.com
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Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ...
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
19,00 EUR
Convention collective nationale du 12 juillet 2001, étendue par arrêté du 26 juillet 2002
Champ d'application :
La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des entreprises exerçant une activité principale de commerce de détail ou de gros à prédominance alimentaire...
Date: 2017-06-22 00:43:18
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
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CONVENTION COLLECTIVE 3251, COMMERCES DE DÉTAIL NON ...
Référentiel activités et compétences
Public visé par le CQPI VCM maroquinerie
Positionnement dans la convention collective nationale de la branche
Organisation des évaluations
Jury paritaire et délivrance du CQPI
Parcours de développement des compétences
Financement et prise en charge
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Dispositions diverses
Avenant n° 4 du 22...
Site :
centre-national-droit-du-travail.fr
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Convention collective : Commerce de détail et de gros à ...
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
IDCC : 2216 | Brochure : 3305
Convention collective nationale du 12 juillet 2001
Textes Attachés :
ANNEXE VI : EPARGNE SALARIALE (Avenant n° 32 du 4 novembre 2009)
ANNEXE VIII : Salaires
ANNEXE VII : Emploi des personnes...
Site :
http://www.maconvention.fr
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Convention collective Commerce de détail et de gros a ...
Gratuite en ligne
La convention collective 3305 et les entreprises, artisans, associations du secteur Commerce de détail et de gros a prédominance alimentaire:
Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :
Tenir un exemplaire de la convention collective Commerce de détail et de gros a prédominance...
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CONVENTION COLLECTIVE 3305, COMMERCE DE DÉTAIL ET DE GROS ...
Avenant n° 62 du 7 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels
Préambule
Objet
Barème des salaires minima mensuels bruts garantis (SMMG) pour un temps de travail effectif de 151,67 heures mensuelles et un temps de pause de 7,58 heures
Salaires minima annuels garantis pour 216 jours de travail par an
Égalité professionnelle
Entrée en vigueur. ? Durée
Publicité
Avenant n° 67 du 31...
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CONVENTION COLLECTIVE 3305, COMMERCE DE DÉTAIL ET DE GROS ...
Avenant n° 62 du 7 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels
Préambule
Objet
Barème des salaires minima mensuels bruts garantis (SMMG) pour un temps de travail effectif de 151,67 heures mensuelles et un temps de pause de 7,58 heures
Salaires minima annuels garantis pour 216 jours de travail par an
Égalité professionnelle
Entrée en vigueur. ? Durée
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Industries agro-alimentaires Archives - Convention collective
A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement destinés à la consommation humaine. Ce...
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ℹ️ Convention collective Commerce de détail et de gros à ...
Convention collective Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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Conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Convention collective agro-alimentaire
A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement...
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Offre de prévoyance à destination de la CCN commerces à ...
Offre de prévoyance à destination de la CCN commerces à prédominance alimentaire
Offre de prévoyance à destination de la CCN commerces à prédominance alimentaire
Vous appartenez à la Convention Collective Nationale Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (brochure n° 3305), découvrez notre contrat prévoyance pour lequel vous devez adhérer et les garanties...
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Convention collective nationale du commerce de détail et ...
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001. Etendue par arrêté du 26 juillet 2002 JORF 6 août 2002. > Textes Attachés - Avenant n° 37 du 28 janvier 2011 portant modification de la convention
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001. Etendue par...
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Convention collective Commerces de détail non alimentaires
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
A jour au: 30/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....
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convention-collective.fr
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Convention collective Commerces de détail non alimentaires
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....
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Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail ...
Accueil > Commerces de gros et de détail à prédominance alimentaire
Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail à prédominance alimentaire)
A jour au: 25/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application de la convention collective du commerce alimentaire
Art 1-1 modifié par avenant no 33 du 21-4-2010 étendu par arrêté du...
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convention-collective.fr
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Peut on avoir plus de 4heures de coupure a suivre dans une ...
Peut on avoir plus de 4heures de coupure a suivre dans une journee en faisant 35 heures par semaine dans la convention collective commerce a predominance alimentaire
Dernière mise à jour 22/09/2017
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En savoir plus sur la convention collective commerce a predominance alimentaire
Article 5.7
Dispositions spécifiques au personnel d'encadrement et à certains...
Site :
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Diplôme d'État d'ambulancier(Carif-Oref)
Autre diplôme d'Etat de niveau 5
Diplôme d'État d'ambulancier
[Code Certif Info n°54912]
Niveau
Niveau V (CAP, BEP)
Objectif
Le DE forme à la prise en charge des personnes malades, accidentées, âgées ou handicapées lors de leur transfert en établissement hospitalier, maison de retraite, lieu de soin. L' ambulancier est responsable de leur sécurité et de leur confort lors du trajet. A...
Site :
http://www.intercariforef.org
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Travailler le dimanche : oui, mais avec quelles ...
Selon le ministre de l'Economie, 30% des Français travaillent déjà le dimanche, au moins occasionnellement. (VALINCO/SIPA)
"Le principe de la compensation sera partout présent dans la loi", assure le ministre de l'Economie Emmanuel Macron. Explications.
Publié le 10 décembre 2014 à 16h42
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Le gouvernement français a présenté mercredi 10 décembre le projet de loi...
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Formation Vendeur Conseil en Epicerie
Formation Vendeur Conseil en Epicerie
Vous cherchez un emploi de vendeur en épicierie. Le métier d'épicier vous tente, vous désirez devenir vendeur dans une épicerie.
Il vous est possible de suivre une formation rémunérée vous permettant devenir Vendeur Conseil en Epicerie afin d'être un professionnel reconnu.
Pour en savoir plus Cliquez ICI
Vous désirez créer ou reprendre une...
Date: 2016-08-28 16:46:42
Site :
http://epicier-formation.com
Thèmes liés : formation cqp vendeur conseil produit biologique / formation vendeur conseil produits bio / formation vendeur conseil bio / formation vendeur conseil en magasin bio / formation vendeur conseiller commercial
Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de ...
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail
Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail
A jour au: 08/04/2019 (dernière modification au 2019-04-04 21:52:26)
Champ d'application
Il existe deux conventions collectives dans le secteur du commerce de l'horlogerie.
Celle du commerce de...
Site :
convention-collective.fr
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Convention collective nationale des commerces de détail ...
En vigueur étendu
7.1. Commission paritaire nationale d'interprétation (CPNI)
En application de l' article L. 2232-4 du code du travail , il est institué une commission paritaire nationale d'interprétation chargée de veiller au respect et à l'application de la présente convention et de ses avenants, ainsi que d'étudier les difficultés d'interprétation et d'application pouvant résulter...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
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Formation Vendeur Conseil Caviste
Vous cherchez un emploi de caviste ou le métier de caviste vous tente, vous désirez devenir caviste.
Il vous est possible de suivre une formation rémunérée vous permettant de trouver un emploi de Vendeur Conseil Caviste afin d'être un professionnel du commerce des vins.
Pour en savoir plus Cliquez ICI
Vous êtes vendeur de vins, vous occupez un emploi de vendeur conseil caviste ou pratiquez...
Date: 2016-08-28 10:37:14
Site :
http://caviste-formation.com
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Formation Vendeur Conseil Primeur
Formation Vendeur Conseil Primeur
Bienvenue
Le métier de Vendeur Conseil Primeur (fruits et légumes) vous tente, vous désirez devenir Vendeur Conseil Primeur, vous cherchez un emploi de Vendeur Vonseil Primeur.
Il vous est possible de suivre une formation rémunérée vous permettant devenir Vendeur Conseil Primeur afin d'être un professionnel reconnu.
Pour en savoir plus Cliquez ICI
D'autres...
Date: 2016-08-28 17:01:26
Site :
http://primeur-formation.com
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Diplôme d'État d'aide-soignant(Carif-Oref)
Autre diplôme d'Etat de niveau 5
Diplôme d'État d'aide-soignant
[Code Certif Info n°54913]
Niveau
Niveau V (CAP, BEP)
Objectif
La formation prépare au soin, à la prévention et à l'éducation à la santé. L'aide-soignant préserve et restaure le bien-être et l'autonomie du patient. Il l'accueille, l'informe, l'accompagne et lui dispense les soins d'hygiène et de confort, en s'adaptant...
Site :
http://www.intercariforef.org
Thèmes liés : convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective commerce de detail divers en magasin specialise / secteur d'activite commerce de gros / convention collective commerce de gros secteur non alimentaire / commerce de detail divers en magasin specialise
Café-Tabac-Presse - Accueil Ad VALOREM
Centre de gestion agréé dédié aux diffuseurs de presse
16, place de la République, 75010 Paris
Tél. : 01 42 40 27 15
NMPP
Les Nouvelles Messageries de la Presse Parisienne
52, rue Jacques Hillairet, 75012 Paris
Tél. : 01 49 28 70 00
http://www.nmpp.fr
Spécificités comptables
Plan comptable professionnel
Le plan comptable professionnel de l'hôtellerie, qui a fait l'objet de l'avis de...
Date: 2005-09-09 15:44:39
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / convention collective de commerce de detail non alimentaire
Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM
(Regroupe plus de 400 professionnels)
17, boulevard Malesherbes
Tél.: 01 44 51 74 74
syndicat@antiquaires-sna.com
www.antiquaires-sna.com/Fr.htm
Spécificités comptables
Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...
Date: 2005-09-09 15:44:15
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
Thèmes liés : calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / prix de vente d un fond de commerce / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire
Travail le dimanche d'un salarié du secteur privé ...
Le dimanche constitue une journée de repos légale. Cependant, vous pouvez être amené à travailler le dimanche lorsque votre employeur est autorisé à déroger au principe du repos dominical. Les caractéristiques du travail dominical varient selon que vous travaillez dans le secteur du commerce ou dans un autre secteur professionnel.
Autre secteur
Secteur du commerce
Si vous travaillez dans...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : travailler le dimanche dans un commerce / travail dimanche commerce details non alimentaire / secteur d'activite commerce de proximite / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire
Le travail du dimanche - Temps de travail - Ministère du ...
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : travail dimanche commerce details non alimentaire / vente d'un fonds de commerce et salaries / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail alimentaire
Chapitre IV - Durée du travail et repos - afflec.fr
Chapitre IV - Durée du travail et repos
Article 4.1. Durée du travail
La durée du travail est fixée par l'employeur. Elle ne peut dépasser les limites imposées par les lois et règlements en vigueur.
Que les salariés soient soumis au régime des équivalences ou non, comme indiqué aux paragraphes 4.1.1. et 4.1.2. le temps de repos quotidien doit être d'une durée de 11 heures...
Site :
http://www.afflec.fr
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / vente d'un fonds de commerce et salaries / convention collective commerce de detail alimentaire
Travail du dimanche : ce que dit le code du travail
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : travail dimanche commerce details non alimentaire / vente d'un fonds de commerce et salaries / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail alimentaire
Travail de nuit — Wikipédia
Les heures de nuit sont généralement comprises entre 21 h et 5 h ou 6 h . La rémunération dépend de la convention collective et des accords d'entreprise (qui peuvent être plus favorables que la convention de branche).
Par exemple :
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire [2] < : toute heure, accomplie entre 22 heures et 5...
Date: 2017-06-21 20:18:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : convention collective nationale commerce de detail et de gros a predominance alimentaire / convention collective nationale du commerce et de gros a predominance alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros / convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire
Epicerie-Superette - Accueil Ad VALOREM
NB : La mise à jour des informations ci-dessous n'est pas garantie à la date de votre consultation. L'utilisation de ces informations ne saurait engager la responsabilité de notre cabinet.
Epicerie-Superette
Code NAF 521 B Alimentation générale, 521 C Supérettes, 521 A Commerce de détail de produits surgelés
L'épicier est un commerçant multi-spécialiste. Commercialisant de...
Date: 2005-09-09 15:25:49
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de gros secteur non alimentaire / frais d'enregistrement vente fonds de commerce
La Prévoyance De Branche
Prenant acte de la décision de la CJCE (C-25/14 ET C-26/14) du 17 décembre 2015, le Conseil d'Etat annule l'arrêté d'extension de l'avenant n°100 du 27 mai 2011 de la convention collective nationale de la boulangerie.
Cependant, un contrat de prévoyance complémentaire s'inscrivant dans un contexte social particulièrement sensible, il y a lieu de différer l'annulation (de la désignation)...
Site :
http://www.la-prevoyance-de-branche.fr
Arrete Royal du 13/07/2014 relatif a l'hygiene des denrees ...
Vu l' arrêté royal du 7 janvier 2014Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/2013 pub. 24/12/2013 numac 2013024436 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi portant dispositions diverses en matière d'agriculture type loi prom. 15/12/2013 pub. 31/12/2013 numac 2013021138 source service public federal chancellerie du premier...
Date: 2019-04-01 18:50:21
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d equipements automobiles / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire
CCT de la boulangerie-pâtisserie-confiserie artisanale ...
Champ d'application du point de vue territorial
Suisse entière; la CCT s'applique dans ses grandes lignes aux membres de la BCS du canton de Genève. Il existe toutefois des réglementations séparées, conclues entre les partenaires sociaux pour certains secteurs, contenues dans les «COMPLÉMENTS ET MODIFICATIONS POUR LE CANTON DE GENÈVE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE».
Article...
Site :
http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : convention collective de travail commerce / formation gestionnaire commerce detail / vente de commerce boulangerie patisserie / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail
Convention collective nationale du commerce de détail et ...
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Brochure n° 3305
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité entre les femmes et les hommes
En vigueur étendu
Egalité professionnelle et mesures permettant la suppression
des écarts de rémunération...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce et de gros a predominance alimentaire / convention collective du commerce et de gros a predominance alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective du commerce de detail a predominance alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros a predominance alimentaire preavis
Convention collective nationale du commerce de détail des ...
Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988
Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
Brochure n° 3244
Convention collective nationale du 15 avril 1988
Chapitre III : Contrat de travail
Rupture du contrat de travail et préavis
En vigueur étendu
A l'issue de la période d'essai,...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / contrat de travail representant de commerce / vente d'un fonds de commerce et salaries
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Date: 2016-08-28 11:22:10
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