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10 articles sélectionnés

Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail ...

Accueil > Commerces de gros et de détail à prédominance alimentaire

Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail à prédominance alimentaire)

A jour au: 25/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application de la convention collective du commerce alimentaire

Art 1-1 modifié par avenant no 33 du 21-4-2010 étendu par arrêté du...

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Thèmes liés : convention collective nationale du commerce et de gros a predominance alimentaire / convention collective du commerce et de gros a predominance alimentaire / droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire

Convention collective Commerce de gros

Accueil > Commerce > Négoce > Commerces de gros

Convention collective Commerce de gros

A jour au: 19/06/2017 (dernière modification au 29/05/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce dépendent de conventions spécifiques et ne...

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Thèmes liés : droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective commerce de detail et de gros / convention collective nationale du commerce de detail et de gros / convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / droit du travail commerce de gros

Convention collective Habillement commerce de détail

Habillement et articles textiles : commerce de détail

Convention collective Habillement commerce de détail

A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

Il existe, pour les commerces de détail de l'habillement, une convention collective nationale et des accords locaux pour : l'arrondissement de Valenciennes , le département de la...

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Thèmes liés : convention commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective commerce de detail habillement et articles textiles / convention collective commerce de detail de l'habillement et articles textiles / commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective du commerce de detail et de l'habillement

Conventions collectives du secteur agro-alimentaire

Convention collective agro-alimentaire

A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire

Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement...

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Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de gros secteur alimentaire / convention collective nationale commerce de gros- secteur alimentaire / convention collective commerce de gros secteur non alimentaire

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

 La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....

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Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

A jour au: 30/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

 La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....

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Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros

Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail

Horlogerie - bijouterie - (commerce de détail)

Convention collective nationale du 17 décembre 1987

Dispositions générales

CHAPITRE I - Conditions générales d'application de la convention collective

Article 1 (ancien) - Objet et champ d'application

Article 1 (nouveau) - Objet et champ d'application

Article 2 - Durée - Dépôt - Dénonciation

Article 3 - Révision

Article 4 - Adhésion à la...

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Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de l'horlogerie bijouterie / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective du commerce de detail / convention collective de travail commerce / orientation commerce ou gestion

Convention collective Auto moto de la Réunion

Convention collective Auto moto de la Réunion

A jour au: 18/06/2017 (dernière modification au 29/05/2017)

Champ d'application

Champ d'application professionnel

Entreprises répertoriées sous les codes APE suivants de la nomenclature INSEE de 1973 (codes NAF de la nomenclature INSEE de 1993 indiqués en italique après concordance établie, sous toutes réserves, par nos soins) :

21.08 -...

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Thèmes liés : convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d'equipements automobiles / commerce de detail d equipements automobiles / convention collective du commerce de detail

Convention collective Chaussure détaillants

Avenant no 71 du 9 mai 2011

Article 1

Article 3

Avenant no 75 du 14 septembre 2012

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de détail de la chaussure"

Article 2 - Date d'effet

Article 3 - Formalités

Avenant no 76 du 2 avril 2014

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de...

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Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de la chaussure / commerce de detail de la chaussure

Convention collective Chaussure détaillants

Avenant no 71 du 9 mai 2011

Article 1

Article 3

Avenant no 75 du 14 septembre 2012

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de détail de la chaussure"

Article 2 - Date d'effet

Article 3 - Formalités

Avenant no 76 du 2 avril 2014

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de...

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Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de la chaussure / commerce de detail de la chaussure