Site : convention-collective.fr

Classement : 32 / 2542

10 articles sélectionnés

Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail ...

Accueil > Commerces de gros et de détail à prédominance alimentaire

Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail à prédominance alimentaire)

A jour au: 25/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application de la convention collective du commerce alimentaire

Art 1-1 modifié par avenant no 33 du 21-4-2010 étendu par arrêté du...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective nationale du commerce et de gros a predominance alimentaire / convention collective du commerce et de gros a predominance alimentaire / droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire

Convention collective Commerce de gros

Accueil > Commerce > Négoce > Commerces de gros

Convention collective Commerce de gros

A jour au: 19/06/2017 (dernière modification au 29/05/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce dépendent de conventions spécifiques et ne...

Lire la suite

Thèmes liés : droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective commerce de detail et de gros / convention collective nationale du commerce de detail et de gros / convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / droit du travail commerce de gros

Convention collective Habillement commerce de détail

Habillement et articles textiles : commerce de détail

Convention collective Habillement commerce de détail

A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

Il existe, pour les commerces de détail de l'habillement, une convention collective nationale et des accords locaux pour : l'arrondissement de Valenciennes , le département de la...

Lire la suite

Thèmes liés : convention commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective commerce de detail habillement et articles textiles / convention collective commerce de detail de l'habillement et articles textiles / commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective du commerce de detail et de l'habillement

Conventions collectives du secteur agro-alimentaire

Convention collective agro-alimentaire

A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire

Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de gros secteur alimentaire / convention collective nationale commerce de gros- secteur alimentaire / convention collective commerce de gros secteur non alimentaire

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

 La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)

Convention collective Commerces de détail non alimentaires

A jour au: 30/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

 La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros

Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail ...

Article 10-1 - Emploi des jeunes travailleurs

Article 10-2 - "Valorisation de l'expérience, gestion des secondes carrières"

Article 10-3 - Orientations de la branche pour l'emploi des personnes handicapées

Article 10-4 - Égalité professionnelle et mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Article 10-5 - Licenciement collectif

TITRE XI -...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros

Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail

Horlogerie - bijouterie - (commerce de détail)

Convention collective nationale du 17 décembre 1987

Dispositions générales

CHAPITRE I - Conditions générales d'application de la convention collective

Article 1 (ancien) - Objet et champ d'application

Article 1 (nouveau) - Objet et champ d'application

Article 2 - Durée - Dépôt - Dénonciation

Article 3 - Révision

Article 4 - Adhésion à la...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de l'horlogerie bijouterie / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective du commerce de detail / convention collective de travail commerce / orientation commerce ou gestion

Convention collective Chaussure détaillants

Avenant no 71 du 9 mai 2011

Article 1

Article 3

Avenant no 75 du 14 septembre 2012

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de détail de la chaussure"

Article 2 - Date d'effet

Article 3 - Formalités

Avenant no 76 du 2 avril 2014

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de la chaussure / commerce de detail de la chaussure

Convention collective Chaussure détaillants

Avenant no 71 du 9 mai 2011

Article 1

Article 3

Avenant no 75 du 14 septembre 2012

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de détail de la chaussure"

Article 2 - Date d'effet

Article 3 - Formalités

Avenant no 76 du 2 avril 2014

Article 1 - Réévaluation de la grille des salaires minima de la branche professionnelle "Commerce de...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de la chaussure / commerce de detail de la chaussure