Articles sélectionnés pour le thème : ministere du commerce et de l artisanat
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Ministère du commerce et de l'artisanat Tunisie
Le Ministère de l'industrie et du commerce annonce l'ouverture de deux concours externe sur épreuves pour le recrutement d'agents de contrôle économique, et des techniciens du corps techniques communs des administrations publiques et ce selon le tableau suivant :
25.08.2016
Le Gouvernement de la République Tunisienne a reçu un financement de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement (BIRD)
10.07.2017
Avis d`appel à candidature pour l`export de ferraille
Conformément aux dispositions du de la loi numéro 40-2017 de l`année 2017 du 15 mai 2017, le Ministère de l`Industrie et du Commerce se...
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Cahiers des charges et Agréments - Ministère du commerce ...
Accueil Cahiers des charges et Agréments
Cahiers des charges et Agréments
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Dans le cadre de réalisation de la deuxième tranche du Programme National de Mise à Niveau des Circuits de Distribution des Produits Agricoles et de la Pêche (2016-2020),
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Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 21 janvier 2009, portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de l'exercice du commerce de distribution des aliments de...
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Ministère du Commerce et de la Consommation
Les organismes internationaux
Une semaine coréenne pour faire connaître un autre marché
Madame Yvette Sylla, Ministre du Commerce et de la Consommation, a reçu dans l'après-midi du 9 août l'Ambassadeur de la République de la Corée du Sud, SEM Lim Sang-Woo, venu effectuer une visite de courtoisie. En effet, un Forum Coréen se tiendra à Madagascar dans moins d'un mois : du 2 au 5...
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / l commerce
LE MINISTERE
LE MINISTERE
Loi n°160/AN/12/6ème L portant réorganisation du Ministère de l'Economie et des Finances en charge de l'Industrie
LE MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES CHARGE DE L'INDUSTRIE
Le Ministère de l'Économie, des Finances chargé de l'Industrie et de la Planification est responsable de la mise en oeuvre et de la coordination de la politique économique et financière, de...
Date: 2014-02-01 14:44:31
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat
Où passe le produit de la taxe d'aide au commerce et à l ...
Où passe le produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat ?
12/07/07
Le CIDUNATI ne cesse de dénoncer le détournement de la Taxe d'aide au commerce et à l'artisanat dans le budget de l'etat au lieu d'être restitué aux commerçants
Question posée par : M. BERNARD DUSSAUT
Sénateur de la Gironde à M. HENRI CUQ, ministre délégué aux relations avec le Parlement.
La taxe...
Date: 2017-09-09 07:46:50
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Coopération & Commerce Extérieur - Ministère du commerce ...
Cas des produits libres à l'importation/exportation
L'importation est effectuée auprès d'une banque intermédiaire agréée sur la base d'une facture pro forma.
L'exportation en vente ferme avec paiement d'un montant supérieur à 200D est effectuée sous couvert d'une facture définitive qui doit être domiciliée auprès d'une banque intermédiaire agréée.
Cas des produits exclus du...
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Liste des métiers de l'artisanat d'art en France — Wikipédia
Liste des métiers de l'artisanat d'art en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Prévue par la loi du 18 juin 2014 relative à l' artisanat , au commerce et aux très petites entreprises [3] , cette liste a été établie par l' Institut national des métiers d'art , sous la direction du ministère de la Culture et de la Communication et le secrétariat d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de...
Date: 2017-12-22 18:48:47
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / liste des metiers du commerce / l commerce / liste des entreprises de commerce / liste de tout les metier
Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure est la CCI du département de l' Eure . Son siège est à Évreux rue de l'Industrie. Elle résulte de la fusion des chambres de commerce d' Évreux et de Pont-Audemer .
Missions Modifier
À ce titre, elle est un organisme...
Date: 2017-06-21 19:37:54
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Chambre de commerce et d'industrie de l'Indre — Wikipédia
Chambre de commerce et d'industrie de l'Indre
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie , l' Indre et les monuments historiques français .
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Chambre de commerce et...
Date: 2019-04-06 04:15:23
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Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble
Géolocalisation sur la carte : Isère
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble
Géolocalisation sur la carte : Grenoble
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble
Historique[ modifier | modifier le code ]
La première compagnie consulaire fut créée a Marseille en 1600.
La Chambre de Commerce de...
Date: 2017-11-29 14:22:46
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Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l isere / chambre de commerce et d'industrie isere / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce
Ministre de l’Industrie du commerce et de l’artisanat ...
by adm1nwebgouv
Lazare Séhouéto
Maurice Lazare Séhouéto est né le 18 avril 1963. Titulaire d'un doctorat en sociologie, il est aussi professeur certifié de philosophie et enseigna la sociologie à l'Université nationale du Bénin. fut deux fois ministre sous Mathieu Kérékou, et trois fois députés, il fait son retour au gouvernement. Le natif de Zogbodomey revient...
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / l commerce
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 14 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 14 février 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil des Ministres a :
- adopté des projets de texte ;
- procédé à des nominations ;
AU CHAPITRE DES...
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat
Ministère de l'Économie et des Finances (France) — Wikipédia
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Ministère de l'Économie et des Finances
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Ministère de l'Économie et des Finances
Géolocalisation sur la carte : 12e arrondissement de Paris
Ministère de l'Économie et des Finances
modifier
Le ministère de l'Économie et des Finances est le département ministériel chargé de la gestion des finances...
Date: 2017-06-22 00:47:17
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Chambre de commerce et d'industrie Nord-Isere
Chambre de commerce et d'industrie Nord-Isere
Chambre de commerce et d'industrie Nord-Isère
La Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble est l'une des 2 CCI du département de l'Isère . Son siège est à Vienne au 2, place Saint Pierre.
Elle dispose d'un espace accueil à Villefontaine .
4 Lien externe
Missions
A ce titre, elle est un organisme chargé de représenter les intérêts des...
Date: 2015-04-30 13:54:15
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Régulation du Marché - Ministère du commerce et de l ...
Cadre juridique et réglementaire
La genèse du système de compensation des produits de base remonte à l'année 1945, et ce, suite à la création de la caisse de compensation par le décret beylicale du 28 juin 1945.
Le système de compensation avait pour objectif la maitrise des prix des produits de base notamment les produits céréaliers et ce en vue de palier aux augmentations des prix.
La...
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Accueil - MINPMEESA
Écrit par Super User
Affichages : 58
Le Pr Laurent Serge ETOUNDI NGOA, Ministre des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Economie Sociale et de l'Artisanat a présidé ce 15 mai 2017 à 11h, à l'hôtel Hilton de Yaoundé, la cérémonie de lancement du Programme de Promotion de l'entrepreneuriat chez les femmes et les jeunes de l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).
Fruit de...
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http://www.minpmeesa.gov.cm
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / delegation regionale au commerce et a l artisanat / place de l'europe dans le commerce international / commerce dans l europe
Site officiel - Ministère du Commerce, de l'Artisanat et ...
VOS AVIS ET TÉMOIGNAGES
18-03-2014 - Kouadio Guy
Vraiment l'année de l'artisanat. Merci Monsieur le ministre.... Lire la suite
18-03-2014 - Kouadio Guy
Merci Monsieur le ministre pour...
Site :
http://www.commerce.gouv.ci
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de Troyes et de l'Aube ...
La Chambre de commerce et d'industrie de Troyes et de l'Aube est la CCI du département de l' Aube . Son siège est à Troyes au 10, place Audiffred. Elle possède des antennes à Bar-sur-Aube et à Romilly-sur-Seine .
Missions[ modifier | modifier le code ]
À ce titre, elle est un...
Date: 2018-04-14 18:54:28
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Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie de troyes / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / l commerce
Projets de loi et de décret adoptés au Conseil des ...
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Projets de loi et de décret adoptés au Conseil des Ministres du 12/07/2017
20/07/2017
Voici les récents textes législatifs et réglementaires qui ont fait l'objet d'adoption à l'occasion du Conseil des ministres du...
Date: 2017-09-21 20:12:44
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Exercice d'activités commerciales - Ministère du commerce
Commerce électronique
Présentation de l'environnement du e-commerce en Tunisie
Convaincu de la nécessité de s'adapter aux mutations économiques internationales et de tirer le maximum de profit des nouvelles technologies de communication, il a été ordonné en Novembre 1997, la création d'une Commission Nationale du Commerce Electronique, placée sous l'égide de ministères : des...
Site :
http://www.commerce.gov.tn
Thèmes liés : effets du developpement de l internet et du commerce electronique / developpement de l internet et du commerce electronique / ministere du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat / effets du developpement de l internet et du commerce
Portail Industriel et Technologique - Ministère de l'industrie
Journée Nationale de la Qualité - 17 Novembre 2017
01 Novembre 2017
A l'occasion de la journée mondiale de la Qualité, le Ministère de l'Industrie et des Petites et Moyennes Entreprises organise la journée Nationale de la Qualité sous le thème « La qualité et la...
Site :
http://www.tunisieindustrie.gov.tn
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / l commerce
Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie de l'Eure est la CCI du département de l' Eure . Son siège est à Évreux rue de l'Industrie. Elle résulte de la fusion des chambres de commerce d' Évreux et de Pont-Audemer .
Missions[ modifier | modifier le code ]
À ce titre, elle est un organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de service de l'Eure et de leur apporter certains services. C'est un établissement public qui gère...
Date: 2017-11-30 08:18:55
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Thèmes liés : chambre de commerce de l eure / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce
À Paris, un emploi salarié sur cinq dans les zones ...
À Paris, un emploi salarié sur cinq dans les zones touristiques internationales
À Paris, un emploi salarié sur cinq dans les zones touristiques internationales
Camille Fauret, Philippe Pottier, Insee Île-de-France ; Bruno Bouvier, François Mohrt, Apur
Depuis 2015, Paris regroupe douze zones touristiques internationales (ZTI) concernées par l'ouverture des...
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Thèmes liés : secteur d'activite commerce de proximite / secteur d'activite commerce insee / secteur d'activite commerce et artisanat / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce international
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 25 Janvier ...
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 25 Janvier 2017
Publié le jeudi 26 janvier 2017 | Ministères
© Ministères par DR
Point de presse du conseil des Ministres du Mercredi 18 janvier 2017.
Suite au conseil des ministres du Mercredi 18 janvier 2017, le porte parole du gouvernement et quelques ministres ont livré une déclaration sur la situation sociale en Côte...
Date: 2017-01-26 00:45:31
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Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
La Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle est l'une des 2 Chambres régionales de commerce et d'industrie du département de Charente-Maritime . Son siège est à La Rochelle au 21 Chemin du Prieuré. Elle fait partie de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine .
Sommaire
Missions[...
Date: 2017-12-25 09:06:42
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Aide pour le commerce
Le Fisac (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) géré par le ministère en charge des PME, est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de...
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
La Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle est l'une des 2 Chambres régionales de commerce et d'industrie du département de la Charente-Maritime . Son siège est à La Rochelle au 21 Chemin du Prieuré. Elle fait partie de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine .
Sommaire
Missions[...
Date: 2018-04-14 18:54:29
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Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/08/13
La ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme a présenté un projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Ce projet de loi rassemble les mesures de nature législative annoncées dans le cadre du pacte pour l'artisanat, de la communication relative...
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Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat / contrat de location vente d'un fonds de commerce
Chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole ...
La chambre de commerce et son beffroi
Présentation
Localisation sur la carte du Nord
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de Lille
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La chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole était l'une des six CCI du département du Nord . Son siège était à Lille , place du Théâtre. Celui-ci est devenue le siège de la Chambre de...
Date: 2017-11-30 15:09:15
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Thèmes liés : chambre regionale de commerce et d'industrie lille / chambre du commerce et de l'industrie grand lille / chambre de commerce et de l industrie de lille / chambre du commerce et de l industrie pas de calais / chambre de commerce et industrie de lille
Economie et Finance - sidwaya.bf
Energies renouvelables : La CEDEAO présente les facilités du ROGEP aux entrepreneurs burkinabè
27/11/2017
Le Centre des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique de la CEDEAO (ECREEE), en part...
Loi de finances, exercice 2018 : Un budget orienté vers une consolidation de la croissance
27/11/2017
Les députés ont, au cours d'une séance plénière, le lundi 27 novembre 2017,...
Site :
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / l commerce
Chambre de commerce et d'industrie Nord-Isère — Wikipédia
Missions[ modifier | modifier le code ]
À ce titre, elle est un organisme chargé de représenter les intérêts des 13 000 entreprises commerciales, industrielles et de service de l'arrondissement de Vienne et de leur apporter certains services. C'est un établissement public qui gère en...
Date: 2017-11-30 09:07:36
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Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie nord isere / chambre de commerce et d industrie de l isere / chambre de commerce et d'industrie de vienne isere / chambre de commerce et d'industrie isere / ministere du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de la Martinique ...
Chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
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Cet article est une ébauche concernant l' économie et la Martinique .
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La Chambre de commerce et d'industrie de la Martinique est la CCI du département...
Date: 2017-06-21 19:41:59
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Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle est la CCI de la Moselle . Elle possède trois antennes à Forbach , Thionville et Sarrebourg et est l'une des composantes de la Chambre régionale de commerce et d'industrie de Lorraine . Son siège est le bâtiment de l'ancienne banque impériale de Metz .
Sommaire
Missions[ modifier | modifier le code ]
Organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de service du département de la...
Date: 2018-04-14 18:55:14
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Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie de metz / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / l commerce
Chambre de commerce et d'industrie Nord-Ardèche — Wikipédia
Missions[ modifier | modifier le code ]
Au service des 4 500 entreprises de l' arrondissement de Tournon-sur-Rhône , elle intervient dans de multiples domaines liés à la vie économique et à la vie de l'entreprise, en représentant...
Date: 2017-11-30 08:52:55
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Thèmes liés : chambre de commerce et d industrie de l ardeche / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie d'Angers — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie d'Angers était l'une des trois Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du département de Maine-et-Loire . Son siège était à Angers au 8, boulevard du roi René.
Elle possédait deux antennes : Beaufort-en-Vallée et Segré .
Missions[ modifier | modifier le code ]
À ce titre, elle était un organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de service de Maine-et-Loire et de leur apporter certains services. C'est un établissement public qui gère en outre des équipements au profit de ces...
Date: 2018-04-14 18:55:09
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Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie rennes / chambre du commerce et de l industrie angers / chambre des commerce et de l'industrie rennes / chambre de commerce et de l industrie rennes / chambre du commerce et industrie rennes
Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de ...
La Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge est l'une des deux CCI du département de Charente-Maritime . Son siège est à Rochefort à la Corderie royale.
Missions[ modifier | modifier le code ]
À ce titre, elle est un organisme chargé de représenter les...
Date: 2017-12-25 09:19:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : chambre du commerce et de l'industrie charente maritime / chambre de commerce et de l industrie de charente maritime / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de Limoges et de la ...
Missions[ modifier | modifier le code ]
À ce titre, elle est un organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services de la Haute-Vienne et de leur apporter certains services. C'est un établissement public qui gère en outre des équipements au profit de ces entreprises.
Comme toutes les CCI, elle est placée sous la double tutelle du Ministère de l'Industrie et du Ministère des PME, du Commerce et de l'Artisanat.
Service aux entreprises[ modifier |...
Date: 2017-06-21 20:13:30
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Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie limoges / ministere du commerce et de l artisanat / formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l artisanat / formation chambre des commerce et industrie
Chambre de commerce et d'industrie d'Eure-et-Loir — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie d'Eure-et-Loir est la CCI du département d' Eure-et-Loir . Son siège est à Chartres au 5bis, avenue Marcel Proust.
La Chambre dispose de 3 antennes : Dreux , Châteaudun et Nogent-le-Rotrou .
À...
Date: 2017-06-21 20:12:20
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Thèmes liés : chambre de commerce de l eure / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat
Information nationale - Le portail de la validation des ...
Le portail de la validation des acquis de l'expérience
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APCMA
Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat
Destiné aux artisans, aux jeunes désireux de s'orienter vers les métiers de l'artisanat, aux jeunes apprentis, aux repreneurs et créateurs d'entreprises artisanales ainsi qu'au grand public, le portail www.artisanat.fr , poursuit un triple objectif :...
Date: 2017-06-22 00:03:21
Site :
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Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat / centre de formation d apprentis commerce / commerce formation continue diplomante
Concours Un des Meilleurs Ouvriers de France
S'inscrire au concours
Les épreuves de l'examen dénommé « concours un des meilleurs ouvriers de France » conduisent à l'attribution d'un diplôme d'État délivré par le ministère de l'Éducation nationale, classé au niveau III (équivalence BTS, DUT).
Ministère de l'Éducation Nationale
Ministère de l'économie et des finances
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation...
Date: 2017-06-20 07:58:41
Site :
meilleursouvriersdefrance.org
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / commerce de l art aujourd hui
Concours Un des Meilleurs Ouvriers de France
S'inscrire au concours
Les épreuves de l'examen dénommé « concours un des meilleurs ouvriers de France » conduisent à l'attribution d'un diplôme d'État délivré par le ministère de l'Éducation nationale, classé au niveau III (équivalence BTS, DUT).
Ministère de l'Éducation Nationale
Ministère de l'économie et des finances
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation...
Date: 2017-06-20 07:58:41
Site :
meilleursouvriersdefrance.org
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / commerce de l art aujourd hui
Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme est la CCI du département de la Drôme .
Son siège est situé à Valence au 52-74, rue de Barthélémy de Laffemas.
Elle possède 2 antennes consulaires à Montélimar et à Nyons .
Missions Modifier
Elle est un organisme chargé de...
Date: 2017-09-20 07:16:44
Site :
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Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie de la drome / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme — Wikipédia
La Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme est la CCI du département de la Drôme .
Son siège est situé à Valence au 52-74, rue de Barthélémy de Laffemas.
Elle possède 2 antennes consulaires à Montélimar et à Nyons .
Missions[ modifier | modifier le code ]
Elle est un...
Date: 2017-06-21 20:12:17
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Thèmes liés : chambre du commerce et de l industrie de la drome / ministere du commerce et de l artisanat / chambre du commerce et de l artisanat
Chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole
Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille
La chambre de commerce et son beffroi
Présentation
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Nord
Géolocalisation sur la carte : Lille
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La chambre de commerce et d'industrie de Lille Métropole était l'une des six CCI du département du Nord . Son siège était à Lille , place du Théâtre. Son bâtiment...
Date: 2015-04-30 13:54:15
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Thèmes liés : chambre du commerce et de l'industrie grand lille / chambre de commerce et de l industrie de lille / chambre de commerce et industrie de lille / formation chambre de commerce et d'industrie / formation chambre de commerce lille
CEDEF - Où trouver les statistiques industrielles ou ...
Où trouver les statistiques industrielles ou sectorielles ?
De nombreuses informations statistiques sont accessibles en ligne sur les sites internet institutionnels.
Nous vous proposons un accès rapide à chacune des rubriques contenant des données industrielles ou sectorielles.
Données industrielles et sectorielles récentes
Recherche, innovation, agriculture, pêche, industrie,...
Site :
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Thèmes liés : secteur d'activite commerce insee / secteur d'activite commerce de gros / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce et artisanat / commerce et service entreprise presentation secteur
Droit de préemption, Fonds de commerce et baux commerciaux
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Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux
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Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne - Wikimonde
La chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne est affiliée à l' assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie [4] et à la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Île-de-France [5] , [6] , [7] et placée sous la tutelle du ministère de l'Économie et des Finances . Son activité est enregistrée sous le code APE 9411Z, elle est enregistrée au répertoire...
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Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT
Le rôle des membres du corps préfectoral
Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...
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Comment s'inscrire au Registre de Commerce | L'Economiste
Comment s'inscrire au Registre de Commerce
Par L'Economiste | Edition N°:265 Le 30/01/1997 | Partager
Le décret d'application sur le Registre du Commerce a été publié au Bulletin Officiel du 20 janvier 1997. Les sociétés anonymes peuvent être constituées. Le texte intégral du décret.
Chapitre I
De la déclaration d'inscription au Registre du Commerce
Article premier: La déclaration...
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Commerce et tendances commerciales en Côte d'Ivoire
Types de commerces
Les types de commerces en Côte d'Ivoire
Les commerces ivoiriens sont gérés par le Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la promotion des PME qui a une responsabilité de mise en oeuvre et de suivi de la politique en la matière. En raison de l'instabilité sociale et politique qu'a subie la Côte d'Ivoire, le gouvernement a été contraint de revoir sa stratégie afin...
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