Crédit Agricole du Morbihan - Mentions légales - Crédit ...

Mentions légales

Informations légales

Crédit Agricole du Morbihan - Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel - Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit - Siège social Avenue de Kéranguen 56956 Vannes Cedex 9 - 777 903 816 RCS Vannes - Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n°...

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Site : ca-morbihan.fr

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais / immatriculation registre du commerce et des societes / immatriculation au registre du commerce et des societes tarif / developpement de l internet et du commerce electronique

English in my Home - Cours d'anglais à domicile Marseille ...

Espace formateurs

Organisme de Services à la Personne

English in my Home est déclaré Organisme de Services à la Personne sous le numéro SAP802651273 (déclaration du 24 juin 2014).

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Site : http://www.englishinmyhome.com

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais

Conditions Générales de Vente | XL Airways

Classes de réservation : E/U/X/P/R

Billet non remboursable, non modifiable.

Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) :  a) sans siège : réduction de...

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Date: 2018-04-17 16:19:02
Site : https://www.xl.com

Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / definition d'un bon service a la clientele / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / relation client dans l assurance

Société de traduction Trad Lingo : Qui sommes-nous?

Qui sommes-nous ?

La société

Trad Lingo est une société de traduction professionnelle et de marketing en ligne. Immatriculée au Registre de commerce et du crédit mobilier d'Abidjan sous le n° CI-ABJ-2015-B-21629, Trad Lingo est une société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 5 millions de francs CFA. Son siège est établi à Abidjan, en Côte...

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Site : http://www.tradlingo.com

Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes traduction anglais / immatriculee au registre du commerce et des societes anglais

Transport de colis entre particuliers| Jwebi

25. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

26. Entrée en vigueur

Les présentes conditions...

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Site : https://www.jwebi.com

Thèmes liés : commerce exterieur de l union europeenne / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / delai d'opposition vente fonds de commerce / relation client dans l assurance

Booking.com: Conditions générales d'utilisation.

2017-09-22 05:59:24

Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation, qui sont susceptibles d'être modifiées de façon ponctuelle, s'appliquent à tous nos services, disponibles directement ou indirectement (par le biais de nos partenaires) en ligne, via des appareils mobiles, par e-mail ou par téléphone. En accédant à notre site Internet (mobile) ou...

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Site : https://www.booking.com

Thèmes liés : part e mail marketing direct / marketing direct e mail / fichier marketing direct e mail / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com