Coefficient, Chiffre, Avance | Tout

Pour un hôtel, les barêmes ont-ils évolué significativement ?

Pour un hôtel, les barêmes ont-ils évolué significativement.   [...] Liste des thèmes. Evaluation. Pour un hôtel, les barêmes ont-ils évolué significativement.   [...] Pour un hôtel situé en province (Haute Normandie), dans quelle fourchette se situe le coefficient applicable au chiffre d'afaires Les barèmes ont -...

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Site : http://achat-vente.cession-commerce.com

Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des ...

Pas de publication au JORF ni au BO

Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice.

 

Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés.

Il...

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Site : http://www.textes.justice.gouv.fr

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / immatriculation registre du commerce et des societes / inscription modificative au registre du commerce et des societes / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce

Reprise de commerce : Librairie, Loto, Papéterie, Presse ...

Un de nos partenaires spécialiste de la vente de commerces, de fonds de commerce et de locaux commerciaux cherche un repreneur expérimenté pour un commerce portant les...

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Site : http://www.bitwiin.com

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Fonds de commerce à vendre (73) Savoie - Rhone Alpes

Vente Restaurant - (73) Savoie, Rhone Alpes

(73) Savoie, Rhone Alpes - Cadre de vie idyllique pour amoureux de la montagne

Vieux chalet rénové en pleine montagne, dans un site très fréquenté et réputé pour son point de vue. Spécialité savoyarde. 4 mois d'ouverture, fermé le soir excepté les fins de semaine. A 20 min d'une station huppée, dans un site préservé. 40 à 60 places...

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Site : https://www.bizenco.fr

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AS Commerces - Vente commerces et entreprises par AS Commerces

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Action Sud Commerces est une agence immobilière spécialisée en transaction de fonds de commerce.

Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Site : ascommerces.fr

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AS Commerces - Vente commerces et entreprises par AS Commerces

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Action Sud Commerces est une agence immobilière spécialisée en transaction de fonds de commerce.

Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Date: 2017-06-21 23:02:51
Site : ascommerces.fr

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Vente commerces en Gard

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Date: 2017-10-09 08:45:40
Site : ascommerces.fr

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Vente commerces en Pyrénées-Orientales

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Date: 2017-10-20 09:12:16
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Vente Camping,Alpes-Maritimes,Ardeche,Aude,Aveyron,Bouches ...

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Nous intervenons principalement dans les ventes de Cafés, Hôtels,...

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Date: 2017-11-04 14:37:54
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Fonds de commerce à vendre Languedoc-Roussillon - Bizenco

Fonds de commerce à vendre Languedoc-Roussillon

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Vente Bar Brasserie - (34) Hérault, Languedoc-Roussillon

(34) Hérault, Languedoc-Roussillon - Montpellier - Centre ville

BAR BRASSERIE licence IV situé sur l'axe passant d'une ville proche de Montpellier, en plein centre ville. Il dispose de places de parking, d'une belle salle accueillant jusqu'à 50...

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Vendre un fonds de commerce, Cession de Commerce, vente ...

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Site : https://www.century21.fr

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Cabinet Huchet et Associés - Vente commerces et ...

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QUI SOMMES NOUS?

Depuis 1958, le Cabinet HUCHET accompagne les commerçants et artisans dans la transmission de leurs entreprises. M. Gérard JEANNE , M. Philippe CHABREYRON , M. Yannick GERARD et Gérard BONNET encadrent une équipe de négociateurs et collaboratrices.

Spécialisés dans la transaction des : Boulangeries Pâtisseries, Cafés Hôtels Restaurants, Tabacs Presses,Officines de Pharmacie, Immobilier d'entreprise... Ils vous font bénéficier de tout leur professionnalisme pour la réalisation de vos...

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Site : cabinet-huchet.fr

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Tabac presse loto à vendre - Vente fond de commerce

Vente restaurant

Achatcommerce est un site d'annonces gratuites, spécialisé dans les offres de commerce a vendre et de location de bureaux. Sur le site vous pouvez vendre votre fonds de ...

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Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...

Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.

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Site : https://www.service-public.fr

Cessio Pro : Immobilier professionnel - Fonds de commerce ...

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L'agence immobilière Cessiopro à Juan les Pins

AGC TRANSACTIONS votre spécialiste de la vente de fonds de commerce, sur les Alpes Maritimes (06) et le Var (83). Depuis 2009, notre cabinet d'affaires, situé à Antibes, met à votre disposition une équipe de...

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Site : http://www.cessiopro.com

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Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG

renvoie en tête de page

 

C HAPITRE Ier - Dispositions générales

A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

 

A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

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Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.fr

Fonds de commerce à vendre (30) Gard - Languedoc-Roussillon

(30) Gard, Languedoc-Roussillon - Collias - COLLIAS

Affaire de Pizzeria-restaurant saisonnière, sans concurrence, idéalement située bord de rivière avec très forte fréquentation en raison d'une situation culturelle privilégiée. Clientèle touristique et locale. Sous-exploitée par les propriétaires actuels qui sont fatigués, de nombreuses possibilités de développement en raison d'une...

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Site : https://www.bizenco.fr

Vente fond de commerce Lille, achat fonds de commerce Nord

Café - Tabac En savoir plus

L'Agence Commerciale BORDEYNE MARCHAND MARTINOT (B2M)

Il y a plus de 50 ans, Roland BORDEYNE fondait l'agence qui existe encore aujourd'hui. Après avoir cédé la direction quelques années à ses enfants, elle a changé de mains en 2007 avec l'arrivée d'Emmanuel MARCHAND.

L'Agence Commerciale BORDEYNE MARCHAND MARTINOT (B2M) opère toujours sur le marché...

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Site : https://www.agencebordeyne.com

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Notice of the RCS coordination committee - Infogreffe

du Registre du Commerce et des Sociétés

"Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés.

 

Il intervient soit sur saisine écrite émanant d'un greffier, d'un centre de formalités des entreprises, d'un professionnel mandaté, d'une administration ou d'un...

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Site : https://www.infogreffe.com

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / extrait d inscription au registre du commerce / vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire

Vente et cession de fonds de commerce - eco-savoie-mont ...

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1869 - 1919

L'année 1869 s'achève, la chute du second empire est proche, Jules Philippe, éminent annécien, « l'homme de progrès », et Joseph Dépollier, imprimeur, lancent avec l'aide de Louis Revon un nouvel hebdomadaire : Les Alpes, sis 9 rue Royale à Annecy, vendu 15 centimes.

Jules Philippe y signe son premier...

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Renouvellement des baux commerciaux et déplafonnement du ...

maitre bonsoir j'ai depuis 2003 le meme locataire qui regle un loyer très bas. 858 mois comprenant commerce bar tabac presse sur une surface de 60 m2 avec au rdc une cuisine 20m2 et salon séjour 35 m2 et à l'étage 5 chambres de 15 à 17 m2 wc et sd sur 710 m2 de terrain. pour info loyer commerce 572 euros habitation 286 euros. et le notaire me dit que je ne peux déplafonner pour avoir un...

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La mainlevée judiciaire d’une opposition dans le cadre d ...

La mainlevée judiciaire d'une opposition dans le cadre d'une cession de fonds de commerce

Article juridique publié le 22/01/2015 à 19:09, vu 4714 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : Franck AZOULAY

La mainlevée de l'opposition peut être rapidement ordonnée et le vendeur peut alors récupérer le prix de vente qui était consigné.

Dérogeant aux modalités traditionnelles de paiement, la loi...

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