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Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail ...
Accueil > Commerces de gros et de détail à prédominance alimentaire
Convention collective Commerce alimentaire (gros et détail à prédominance alimentaire)
A jour au: 25/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application de la convention collective du commerce alimentaire
Art 1-1 modifié par avenant no 33 du 21-4-2010 étendu par arrêté du...
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce et de gros a predominance alimentaire / convention collective du commerce et de gros a predominance alimentaire / droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire
Convention collective Commerce de gros - Convention ...
Accueil > Commerce > Négoce > Convention collective Commerce de gros
Convention collective Commerce de gros
A jour au: 01/04/2019 (dernière modification au 2019-03-02 00:51:09)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce...
Thèmes liés : droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / convention collective commerce de detail et de gros / convention collective nationale du commerce de detail et de gros / convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes
Convention collective Commerce de gros
Accueil > Commerce > Négoce > Commerces de gros
Convention collective Commerce de gros
A jour au: 19/06/2017 (dernière modification au 29/05/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce dépendent de conventions spécifiques et ne...
Thèmes liés : droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective commerce de detail et de gros / convention collective nationale du commerce de detail et de gros / convention collective commerce de detail d'equipements automobiles / droit du travail commerce de gros
Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de ...
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail
Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail
A jour au: 08/04/2019 (dernière modification au 2019-04-04 21:52:26)
Champ d'application
Il existe deux conventions collectives dans le secteur du commerce de l'horlogerie.
Celle du commerce de...
Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de l'horlogerie bijouterie / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros
Convention collective Habillement commerce de détail
Habillement et articles textiles : commerce de détail
Convention collective Habillement commerce de détail
A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
Il existe, pour les commerces de détail de l'habillement, une convention collective nationale et des accords locaux pour : l'arrondissement de Valenciennes , le département de la...
Thèmes liés : convention commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective commerce de detail habillement et articles textiles / convention collective commerce de detail de l'habillement et articles textiles / commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective du commerce de detail et de l'habillement
Conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Convention collective agro-alimentaire
A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement...
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de gros secteur alimentaire / convention collective nationale commerce de gros- secteur alimentaire / convention collective commerce de gros secteur non alimentaire
Industries agro-alimentaires Archives - Convention collective
A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement destinés à la consommation humaine. Ce...
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de gros secteur alimentaire / convention collective nationale commerce de gros- secteur alimentaire / convention collective commerce de gros secteur non alimentaire
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
A jour au: 30/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
A jour au: 29/12/2017 (dernière modification au 28/11/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail et de gros alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective commerce de detail alimentaire / convention collective nationale du commerce de detail et de gros
Convention collective Horlogerie bijouterie commerce de détail
Horlogerie - bijouterie - (commerce de détail)
Convention collective nationale du 17 décembre 1987
Dispositions générales
CHAPITRE I - Conditions générales d'application de la convention collective
Article 1 (ancien) - Objet et champ d'application
Article 1 (nouveau) - Objet et champ d'application
Article 2 - Durée - Dépôt - Dénonciation
Article 3 - Révision
Article 4 - Adhésion à la...
Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de l'horlogerie bijouterie / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective du commerce de detail / convention collective de travail commerce / orientation commerce ou gestion
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