ebenisterie ou fond ou de ou commerce ou a ou vendre à ...

ebenisterie ou fond ou de ou commerce ou a ou vendre à Charlesbourg (233 annonces classées / 30 pages)

ebenisterie ou fond ou de ou commerce ou a ou vendre à Charlesbourg

Catégories

Ville ou région / Code postal

(Ex: Laval, Montréal, Montérégie, H2G2T7, etc)

Dans un rayon de: S/O

0 km

Type de propriété : Divers (commerces de détail)

Type : Offre de particulier

epicerie tres rendable,...

Lire la suite


Site : lespac.com

Thèmes liés : vendre un fonds de commerce / passer une annonce pour vendre un commerce / annonce vente fonds de commerce restaurant / annonce vente fond de commerce / annonce pour vendre commerce

La loi Pinel et les baux commerciaux La doctrine - Bruno ...

La loi Pinel et les baux commerciaux

31/07/2014 - Lu 51674 fois

Analyse de Danielle Lipman-W. Boccara & Macha Boccara-Baumer

La loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, dite « loi Pinel » constitue la plus importante réforme en matière de baux commerciaux depuis l'institution du plafonnement par le décret du 3 juillet...

Lire la suite


Site : http://www.brunoboccara-associes.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / commerce et l investissement / chambre du commerce et de l artisanat / mise en valeur de l offre commerce / l commerce

Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015

Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015

Posted

Accueil >> Investir en Immobilier >>

 

Entre l'investissement immobilier locatif nu, meublé, en nue-propriété, via un fonds immobilier (SCPI, SCI ou SICAV), en immobilier neuf ou ancien, en France ou l'étranger, il peut être compliqué de faire son choix parmi toutes les solutions existantes pour investir en immobilier en 2015...

Lire la suite


Site : http://calci-patrimoine.com

Thèmes liés : commerce et l investissement / contrat de location vente d'un fonds de commerce / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce

Vente Hotel Restaurant Fonds de commerce | Signature ...

65 000 000 FCFA (FAI*)

130 m2 (superficie du terrain) 2 salle(s) d'eau

Bar renommé de 130m², avec 2 toilettes, 2 pistes de danse, plusieurs salons , 1 bar des service avec places assises.

Equipement de sonorisation, climatiseurs et commodités d'emploi inclus dans la vente. Le preneur aura à sa charge...

Lire la suite


Site : https://www.signature.immo

Thèmes liés : vente fonds de commerce hotel restaurant / vente fond de commerce bar restaurant / vente fonds de commerce restaurant / vente fonds de commerce hotel / vente d un fonds de commerce

Contrat de distribution : typologie et définitions ...

Le contrat de distribution est protéiforme. L''expression recouvre plusieurs figures juridiques qui chacunes ont leur propres spécificités.

On peut proposer la typologie suivante des différents modèles de contrats de distribution.    

1. Les contrats de distribution conclus avec un distributeur agissant en son nom et pour son compte

 

Le contrat de franchise est « le contrat par lequel...

Lire la suite

Date: 2017-06-21 23:17:38
Site : http://www.dfavocats.com

Thèmes liés : contrat de location vente d'un fonds de commerce / modele de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente d un fonds de commerce

Renouvellement des baux commerciaux et déplafonnement du ...

maitre bonsoir j'ai depuis 2003 le meme locataire qui regle un loyer très bas. 858 mois comprenant commerce bar tabac presse sur une surface de 60 m2 avec au rdc une cuisine 20m2 et salon séjour 35 m2 et à l'étage 5 chambres de 15 à 17 m2 wc et sd sur 710 m2 de terrain. pour info loyer commerce 572 euros habitation 286 euros. et le notaire me dit que je ne peux déplafonner pour avoir un...

Lire la suite


Site : https://www.legavox.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / duree d'un compromis de vente fond de commerce / vente d'un fonds de commerce donne en location gerance / signer un compromis de vente d'un fond de commerce

Immobilier Rouen | Notaire - Lecoeur Chartrel | vente ...

Liens

L'étude de Maîtres Fabrice CHARTREL & Pascale PETIT-CHARTREL , Notaires associés à ROUEN , vous accueille sur son portail juridique et immobilier et vous conseille à travers les générations à chaque étape essentielle de votre vie.

Impliqués et disponibles, nous avons associé nos compétences pour vous apporter des prestations de qualités dans le strict recpect de la déontologie...

Lire la suite


Site : http://www.chartreletassocies.notaires.fr

Thèmes liés : vente de fonds de commerce rouen / vente location de fond de commerce

Immatriculation d'une SAS, d'une SASU ou d'une SA au ...

Immatriculation d'une SAS, d'une SASU ou d'une SA au registre du commerce et des sociétés

Immatriculation d'une SAS, d'une SASU ou d'une SA au registre du commerce et des sociétés

Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est votre interlocuteur privilégié et vous permet d'accomplir en un même lieu les déclarations auxquelles vous êtes tenus lors de la création, la modification ou...

Lire la suite


Site : http://landes.cci.fr

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d inscription au registre du commerce / frais d'inscription registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce

Vente fonds de commerce 3 pièces Nice (06000) - 303142

Appartement Villeneuve-Loubet (06270)

Habiter, acheter, investir à Saint-Laurent-du-Var

On ne peut rêver mieux pour profiter du cadre de vie exceptionnel du bord de mer de la Côte d'Azur .  Saint-Laurent-du-Var est tout proche de Nice et à quelques pas de Cagnes-sur-Mer dans les Alpes-Maritimes ( littoral de la région PACA ). Le port de plaisance de...

Lire la suite

Date: 2017-12-02 11:27:26
Site : http://www.immobilier-cote-d-azur.com

Thèmes liés : vente fond de commerce nice port / vente fond de commerce nice / vente de fond de commerce dans les alpes maritimes / vente du fonds de commerce / vente d un fonds de commerce

Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des ...

2012-042_reglementation_guide_conferencier.pdf : sociétés, activités règlementées, guide conférencier dans les musées et monuments historiques

2012-041_date_certificat_de_depot_des_fonds.pdf: sociétés commerciales, certificat de dépôt des fonds, date du dépôt

2012-040_reprise_exploitation_fonds_par_conjoint.pdf : commerçants, reprise d'exploitation par le conjoint, pièces...

Lire la suite


Site : http://www.textes.justice.gouv.fr

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / inscription modificative au registre du commerce et des societes / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / immatriculation au registre du commerce et des societes auto entrepreneur

Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité ...

2012-042_reglementation_guide_conferencier.pdf : sociétés, activités règlementées, guide conférencier dans les musées et monuments historiques

2012-041_date_certificat_de_depot_des_fonds.pdf: sociétés commerciales, certificat de dépôt des fonds, date du dépôt

2012-040_reprise_exploitation_fonds_par_conjoint.pdf : commerçants, reprise d'exploitation par le conjoint, pièces...

Lire la suite


Site : https://www.avocats-vbd.com

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / inscription modificative au registre du commerce et des societes / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / immatriculation au registre du commerce et des societes auto entrepreneur

Immatriculation d'une SAS ou d'une SASU au registre du ...

Immatriculation d'une SAS ou d'une SASU au registre du commerce et des sociétés

Immatriculation d'une SAS ou d'une SASU au registre du commerce et des sociétés

Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est votre interlocuteur privilégié et vous permet d'accomplir en un même lieu les déclarations auxquelles vous êtes tenus lors de la création, la modification ou la cessation de...

Lire la suite


Site : http://landes.cci.fr

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d inscription au registre du commerce / frais d'inscription registre du commerce / n d inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce

Agence immobilière à Saint Tropez - Location de vacances ...

L' agence Immobilière du Golfe de St Tropez vous propose a la vente des appartements et des villas de luxe sur Saint Tropez et Gassin , ainsi que sur les communes avoisinantes : Ramatuelle, la Croix Valmer, Cogolin, Grimaud. L'agence Immobilière du Golfe de St Tropez vous propose également des locations à l'année d'appartements, de maisons, de villas, de bureaux, et de locaux commerciaux, ainsi que des villas et des propriétés en locations...

Lire la suite


Site : http://www.immobiliere-golfe-sttropez.com

Thèmes liés : agence immobiliere specialisee dans la vente de fond de commerce / agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / vendre un fonds de commerce / vente location de fond de commerce

Cession de bail commercial - Gouache Avocats

Cession de bail commercial

Cession de droit au bail

Gouache Avocats rédige des actes de cession de droit au bail , pour sa clientèle d'enseignes et de franchiseurs.

La cession du droit au bail consiste dans la cession isolée d'un élément du fonds de commerce : le bail commercial, auquel est attaché, en France, un droit à renouvellement ou à indemnité d'éviction, qui confère une valeur...

Lire la suite


Site : gouache.fr

Thèmes liés : montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / calcul droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail

Agence immobilière Vitrin’immo à proximité de Douai, achat ...

Vitrin'Immo

Agence immobilière à proximité de Douai - Secteur amandinois

Situées à Orchies et à Lallaing dans le nord, nos agences immobilières ont pour but de vous apporter un service clès en mains. Nous nous efforçons de traiter vos demandes au plus vite à l'aide d'une équipe dynamique et agréable. Notre zone...

Lire la suite


Site : http://www.vitrin-immo.com

Thèmes liés : agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / secteur d'activite commerce de proximite / vente location de fond de commerce / agence vente fond de commerce lille

Agence immobilière Aix-en-Provence Aix La Duranne ...

Aix La Duranne

IMMOBILIER

Transaction et location immobilière à Aix En Provence au sein de l'éco-quartier de La Duranne (13100)

Aix La Duranne Immobilier est...

Lire la suite


Site : http://www.aix-laduranne-immobilier.fr

Thèmes liés : vente de commerce aix en provence 13100 / vente fond de commerce aix en provence / vente commerce aix en provence / vente d un fonds de commerce / vente location de fond de commerce

LMNP / LMP - Gestion de Patrimoine - Leblogpatrimoine.com

Dans la catégorie : Immobilier / Location meublée (LMP/ LMNP) -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 9 mai 2013

L'investissement en location meublée, professionnelle ou non professionnelle, n'est définitivement pas un investissement immobilier comme les autres. C'est l'intérêt principal du régime fiscal de la location meublée qui est à la source même des difficultés que nous allons vous...

Lire la suite


Site : leblogpatrimoine.com

Thèmes liés : calcul plus value vente fond de commerce / commerce et l investissement / acte de vente d un fonds de commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce

BR immobilier, toutes transactions immobilières, Maison ...

Bienvenue chez B&R immobilier.

Réalisez votre projet immobilier avec B&R IMMOBILIER.

Implantée à Leers, 2 rue des Patriotes, notre agence développe les activités de transaction et de location.

Une deuxième agence est également à votre disposition à Lys Lez Lannoy, 64 rue Jules Guesde avec les mêmes services immobiliers.

Vous souhaitez faire l'acquisition en résidence principale d'une maison ou d'un appartement, réaliser un investissement locatif, notre agence immobilière Leers et notre agence immobiliere Lys lez lannoy vous aideront au mieux à concrétiser votre transaction immobilière sur les secteurs de Leers,...

Lire la suite


Site : http://www.br-immobilier.fr

Thèmes liés : agence immobiliere specialisee dans la vente de fond de commerce / agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / vente fond de commerce garage / achat et vente de fonds de commerce

LMNP / LMP - Gestion de Patrimoine - Leblogpatrimoine.com

Dans la catégorie : Immobilier / Location meublée (LMP/ LMNP) -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 9 mai 2013

L'investissement en location meublée, professionnelle ou non professionnelle, n'est définitivement pas un investissement immobilier comme les autres. C'est l'intérêt principal du régime fiscal de la location meublée qui est à la source même des difficultés que nous allons vous...

Lire la suite


Site : leblogpatrimoine.com

Thèmes liés : calcul plus value vente fond de commerce / commerce et l investissement / acte de vente d un fonds de commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce

Agence immobilière AXEL IMMOBILIER à Le Taillan Medoc ...

Trouvez votre bien Définir vos critères de recherche

Rechercher

AXEL IMMOBILIER 3 agences immobilières à votre service à Mérignac, Le Bouscat et Le Taillan Médoc.

Vous trouverez dans notre portefeuille de biens , un choix de maisons, villas, propriétés, appartements, dans le neuf ou...

Lire la suite


Site : http://www.axel-immobilier.fr

Thèmes liés : agence immobiliere vente fond de commerce / vente location de fond de commerce

Vente et achat de fonds de commerce à Bastia - Jade Immobilier

Téléphone : +33 (0)4 95 36 56 04

Nos services

1) PROMOTIONS IMMOBILIERES :

Travaillant en partenariat avec des architectes et des promoteurs, nous vous proposons une large gamme exclusive de promotions immobilières.

Très réactive au niveau du marché local, JADE IMMOBILIER bénéficie d'une expérience forte dans la commercialisation de logements neufs.

Chez JADE IMMOBILIER, le conseil et la considération clients sont notre...

Lire la suite


Site : http://www.jadeimmobilier.fr

Thèmes liés : achat et vente de fonds de commerce / honoraires avocat vente de fonds de commerce / honoraires agence immobiliere vente fonds de commerce / agence immobiliere vente fond de commerce / achat vente commerce

Immobilier : un ancien agent immobilier témoigne des ...

Un lecteur, ancien agent immobilier, a souhaité témoigner. Si le métier d'agent immobilier a mauvaise presse, vous trouverez quelques raisons très bien expliquées ici sans détours.

Le métier d'agent immobilier est à la fois difficile et confortable : une vente peut vous faire vivre pendant un mois mais les efforts pour y arriver peuvent être énormes.

En France, les agents immobiliers...

Lire la suite


Site : http://esprit-riche.com

Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / frais d'enregistrement vente fonds de commerce / comment estimer le prix de vente d'un commerce

Les principales incidences de la loi Pinel en matière de ...

GIRONDE

Les principales incidences de la loi Pinel en matière de baux commerciaux

La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (dite loi Pinel), du 18 juin 2014 modifie substantiellement le statut des baux commerciaux.

I)  Le champ d'application du statut des baux commerciaux :

a) Le traitement des étrangers dans le statut des baux commerciaux :

La loi Pinel...

Lire la suite


Site : http://www.medef-gironde.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / loi pinel vente fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce donne en location gerance / delai d'opposition vente fonds de commerce

Agence immobilière à GOUAREC PLOUHA PORDIC : vente ...

AIPG : Agence immobilière à GOUAREC PLOUHA PORDIC : vente, location et estimation immobilière | AIPG immobilier plouha , immobilier binic , immobilier pordic , immobilier plelauff , immobilier gouarec , immobilier plouezec immobilier Pordic, Binic, Etables-sur-Mer, Plouha, Plouezec, Lanvollon, Penvenan, Plaintel, Loudeac, Gouarec -...

Lire la suite


Site : http://www.aipg.fr

Thèmes liés : agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / agence vente fond de commerce / agence de vente de commerce / vente location de fond de commerce

'étude notariale de Maîtres Benhamou ... - bdn.notaires.fr

Les compétences de Maîtres Benhamou et Despierre

L'étude de notaires agit avec réactivité dans les domaines suivants :

La Famille

PACS, Contrats de mariage, protection du conjoint, consentement à adoption, divorce, liquidation du régime matrimonial, protection des personnes vulnérables, successions, testaments, donations, partages. Le droit familial n'est pas en reste au sein de l'étude...

Lire la suite


Site : http://www.bdn.notaires.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / contrat de location vente d'un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce

Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

Lire la suite


Site : http://www.international.gc.ca

Thèmes liés : mise en valeur de l offre commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / droits d'enregistrement achat fonds de commerce

Beauséjour Immobilier: 5 agences sur l’ouest nantais ...

Beauséjour Immobilier : Beauséjour Immobilier: 5 agences sur l'ouest nantais, transaction/location/gestion immobilier saint herblain , immobilier nantes , immobilier couëron , immobilier orvault , immobilier nantes , immobilier nantes location / achat maison / appartement Nantes, Saint-Herblain et Coueron immobilier Nantes, Saint Herblain, St-Herblain, Coueron - Appartement, Bureaux, Cession...

Lire la suite


Site : http://www.beausejour-immobilier.fr

Thèmes liés : agence vente fonds de commerce nantes / achat et vente de fonds de commerce / achat vente commerce / vente fonds de commerce nantes / vente d'un fonds de commerce et bail commercial

Plus-value immobilière - Creation SCI

repondre message

29 novembre 2011, par Miche

Bonjour je posséde depuis 14ans et demi un immeuble qui comprends au rez de chaussé un commerce de coiffure que j'exploite depuis l'achat au er Mars 1997 au dessus du salon de coiffure nous avons a l'achat amménagé un appartement T3 duplex qu'on loue ...Hors pour des raisons de santé nous avons mis l'ensemble en vente depuis début Novembre 2011...

Lire la suite


Site : creationsci.info

Plus-value immobilière - Creation SCI

repondre message

29 novembre 2011, par Miche

Bonjour je posséde depuis 14ans et demi un immeuble qui comprends au rez de chaussé un commerce de coiffure que j'exploite depuis l'achat au er Mars 1997 au dessus du salon de coiffure nous avons a l'achat amménagé un appartement T3 duplex qu'on loue ...Hors pour des raisons de santé nous avons mis l'ensemble en vente depuis début Novembre 2011...

Lire la suite


Site : creationsci.info

Agence immobilière ORPI Lavernhe Immobilier - Juan les ...

Notre agence immobilière est présente sur le marché immobilier d'Antibes et de Juan les Pins depuis 1992. Que vous soyez acheteurs ou vendeurs d'un bien immobilier, nous vous proposons une gamme variée de services immobiliers :

Estimation de vos biens...

Lire la suite


Site : http://www.immojuan.com

Thèmes liés : agence immobiliere specialise dans la vente de fond de commerce / agence immobiliere vente fond de commerce / achat et vente de fonds de commerce / agence immobiliere vente de commerce / achat vente commerce

De Gasperis immobilier Chaponost, Lyon 2ème et leurs ...

Traduction powered by Google

De Gasperis Immobilier

Notre agence De Gasperis Immobilier, située à Chaponost , au sud ouest de Lyon, vous propose de découvrir sur ce site un large choix d'annonces immobilières pour particuliers, vente, location et programme neuf, ainsi que...

Lire la suite


Site : http://www.degasperisimmobilier.com

Thèmes liés : annonce vente fond de commerce / vente location de fond de commerce / annonce vente de commerce

CONTENTIEUX DOUANIER ET RECOUVREMENT DES DROITS DE DOUANE

Titre XII : Contentieux et recouvrement

Chapitre Ier : Constatation des infractions douanières

Section 01 : Droit de consignation.

Article 322 bis

Les agents des douanes peuvent consigner les marchandises visées au 4 et au 5 de l'article 38

ci-dessus ou susceptibles d'appartenir à l'une des catégories de marchandises énumérées dans ces

mêmes dispositions, et éventuellement...

Lire la suite

Date: 2012-12-12 16:36:07
Site : http://www.lexinter.net

Immobilier Toulon 83 - Vente, Location & Neuf

3 pièces

2 chambres

TOULON Saint-jean du var - T3 63.20m2 + TERRASSE 16.90m2 + Parking en sous-sol Dans une magnifique résidence neuve livrable en 12/2017 un appartement de type 3 au cinquième étage orienté...

Demander plus de photos En savoir plus

Exemples de prix immobilier pratiqués...

Lire la suite


Site : http://www.lesclesdumidi.com

Thèmes liés : vente fond de commerce restaurant martinique / vente de fond de commerce martinique / vente fond de commerce restaurant var / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / vente fonds de commerce restaurant

Le projet du gouvernement pour augmenter la taxe foncière ...

Le projet du gouvernement pour augmenter la taxe foncière des logements mal isolés

Par

/ Vendredi 24 novembre 2017 à 15:41 7086 31

Propriétaire d'un logement mal isolé ? Gare à la facture ! © XAVIER VILA/SIPA

Immobilier. Les propriétaires de logements considérés comme des passoires énergétiques pourraient être obligés prochainement de payer beaucoup plus de taxe foncière.

Après la...

Lire la suite


Site : valeursactuelles.com

Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce

EXPOSANTS RENT 2017 - Grande Halle de La Villette

A34

Habiteo

Portail transactionnel spécialisé dans le résidentiel neuf avec une vocation : aider à la commercialisation. Les internautes ont à leur disposition toutes les informations dont ils ont besoin : vue 3D de la résidence, plans 3D des appartements, la résidence dans son environnement, les points d'intérêts du quartier et les calculs d'itinéraire, les données statistiques de la...

Lire la suite


Site : http://www.rent2017.fr