Conditions générales de vente - 3suisses.fr

( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )

PRÉAMBULE

Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 243-245 rue Jean Jaurès 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, immatriculée au registre du Commerce de Lille Métropole sous le numéro 805 175 585.

Les présentes conditions générales de vente...

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Site : https://www.3suisses.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / comment faire le marketing d'un site web / analyse marketing d'un site web / marketing d un site web

Etude de marché e-commerce grand public Xerfi

EN LIGNE LE 27/10/2015 | 164 pages

2700EUR HT

EN LIGNE LE 13/02/2015 | 303 pages

2900EUR HT

EN LIGNE LE 01/12/2014 | 308 pages

2400EUR HT

EN LIGNE LE 13/10/2014 | 284 pages

2400EUR HT

EN LIGNE LE 06/05/2014 | 113 pages

1200EUR HT

CONJONCTURE ET PREVISIONS

1. LA SYNTHESE

Cette synthèse attire l'attention du lecteur sur les conséquences de la modification de l'environnement économique, les...

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Site : http://www.xerfi.com

Thèmes liés : site de vente en ligne e commerce / e commerce vente en ligne / secteur d'activite commerce vente / vente site e commerce / vente de commerce en ligne

L'autre vérité sur le notariat français - AgoraVox le ...

Accueil du site > Tribune Libre > L'autre vérité sur le notariat français

L'autre vérité sur le notariat français

par

Ecoutez

« Rien n'est plus puissant qu'une idée dont l'heure est venue » disait Victor Hugo.

A la suite de la publication cet été d'un rapport accablant de l'Inspection Générale des Finances (IGF), certains naïfs pensaient enfin voir la vénérable institution du...

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Date: 2017-06-21 23:17:56
Site : agoravox.fr

Thèmes liés : acte de vente d un fonds de commerce / offre d'emploi conseiller de vente paris / offre d'emploi conseiller de vente / offre d emploi conseiller de vente / calcul du prix de vente d'un fond de commerce

Droit de préemption — Wikipédia

Article détaillé : Espace naturel sensible .

C'est un espace à valeur patrimoniale forte ( écologique , paysager ), à propriété des conseils généraux qui assurent la gestion et la conservation de ces sites.

Le financement des Espaces naturels sensibles est assuré par la « taxe ENS ou TDENS » qui est annexée à la Taxe locale d'équipement , et est, comme elle, due à l'occasion de...

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Date: 2017-06-16 20:11:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix de vente d un fond de commerce / vente d un fonds de commerce / cession vente de fonds de commerce / chambre du commerce et de l artisanat / vente fonds de commerce droit

Conditions générales de vente - Yves Rocher

Mise en ligne le 14/06/2016

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...

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Site : http://www.yves-rocher.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / site de vente en ligne e commerce / article satisfaction client service consommateur / vente site e commerce

Devenir consultant : le calcul du prix de vente des ...

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Comment décider du juste prix de ses prestations ? Comment calculer un prix de vente raisonnable pour les clients et qui permet de gagner sa vie ?

Même les consultants expérimentés ont des difficultés à établir des honoraires qui reflètent la valeur du travail fourni aux clients.

Comme tout un chacun, vous risquez de vous sentir poussé à appliquer...

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Site : https://www.macreationdentreprise.fr

Thèmes liés : calculer le prix de vente d'un commerce / comment estimer le prix de vente d'un commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / prix de vente commerce

CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE

TITRE IV : De la liquidation judiciaire.

Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la

liquidation judiciaire.

Article L640-1

Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.

640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.

La procédure de liquidation judiciaire est...

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Date: 2017-04-20 16:41:56
Site : http://lexinter.net

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / mise en valeur de l offre commerce / offre d'emploi conseiller de vente / offre d emploi conseiller de vente

Une très importante réforme du droit des sociétés ...

Une très importante réforme du droit des sociétés

Par Laurent Isal,

DROIT DES SOCIÉTÉS : De nouvelles mesures de simplification et de sécurisation.

Ord. 2014-863 du 31 juillet 2014 : JO du 2 août p. 12820

Le droit des sociétés a été bouleversé cet été par l'ordonnance du 31 juillet dernier par notamment, l'assouplissement des règles sur l'expertise du prix des titres,...

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Date: 2017-09-07 10:23:39
Site : http://isal.org

Thèmes liés : article l 132 8 du code de commerce / prix de vente d un fond de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / prix de vente d un commerce / prix d'inscription au registre du commerce

Solution point de vente pour commerce et magasin | JDC

clients en France

Solution point de vente : des outils adaptés à chaque type de commerces

Que vous souhaitiez une caisse enregistreuse, un terminal de paiement électronique, un système de dosage de boisson, une alarme ou un système de vidéosurveillance, nous possédons une large gamme de produits qui va du matériel classique premier prix, au matériel point de vente dernière...

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Site : https://www.jdc.fr

Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / prix de vente d un commerce / prix de vente d'un magasin d'optique / vente de commerce boulangerie patisserie / secteur d'activite commerce

Financement commerce de fruits et ... - Crédit professionnel

239

96

(Source : Insee, Démographie des entreprises et des établissements - champ marchand non agricole, Créations d'entreprises, Défaillances d'entreprises)

Les contraintes de l'ouverture d'un primeur

Aucune formation n'est requise pour exercer dans ce secteur. Une bonne connaissance du marché est nécessaire pour choisir les bons fournisseurs et disposer des meilleurs produits. De ce...

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Date: 2017-09-22 05:22:15
Site : https://www.creditprofessionnel.com

Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / secteur d'activite commerce de proximite / prix de vente d un fond de commerce / vente d un fonds de commerce / secteur d'activite commerce de gros

Marchandise — Wikipédia

 (janvier 2017)

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En principe, les marchandises sont des biens corporels, mais par extension on parle de services marchands pour désigner des services standardisés qui sont produits et vendus publiquement dans les mêmes conditions que des marchandises. Cette extension maximale du secteur marchand à toutes les activités économiques non commerciales (artisanat, professions...

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Date: 2017-06-21 18:55:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix de vente d un commerce / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce et artisanat

Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia

Taxe sur la valeur ajoutée en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article ou cette section est à actualiser

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en...

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Date: 2017-06-18 23:11:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : commerce exterieur de l union europeenne / secteur d'activite commerce vente / offre d emploi dans le secteur de la vente / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / calcul du prix de vente d'un fond de commerce

Vente fonds de commerce à vendre autour de LESQUIN

Prix de location: 870 EUR (cc)

Réf. L20151

2 pièces, étage: rdc, surf.commerciale: 150 m², terrain: 150 m2

A Lesquin, proche des écoles et des commerces de proximité, dans une impasse assez calme, mise en...

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Site : http://www.eco-agence.com

Thèmes liés : frais d'enregistrement vente fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente fond de commerce / vente location de fond de commerce / prix de vente d un commerce

LISTE ORANGE DES LOTERIES ET CADEAUX - arnaques-infos.org

LISTE ORANGE DES LOTERIES ET CADEAUX

LA "LISTE ORANGE" DU RÉSEAU ANTI-ARNAQUES

Le Réseau anti-arnaques publie déjà sur son site arnaques-infos.org, la "Liste noire des enseignes à éviter" dans le domaine des offres de loteries et cadeaux émanant des sociétés de vente à distance. Il a souhaité compléter aujourd'hui cette information par une nouvelle liste - la "Liste orange" -...

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Site : http://arnaques-infos.org

Thèmes liés : vente societe e commerce / vente entreprise e commerce / technique vente e commerce / e commerce vente en ligne / meilleur vente e commerce

Zalando, Vente-privée, Amazon… 19 stars du e-commerce ...

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Zalando, Vente-privée, Amazon... 19 stars du e-commerce condamnées

Modifié le

Amazon a payé une amende de 1,5 million d'euros à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes pour pratique commerciale...

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Date: 2017-06-21 22:55:10
Site : http://www.ouest-france.fr

Thèmes liés : vente privee e commerce / vente entreprise e commerce / site de vente en ligne e commerce / e commerce vente en ligne / vente site e commerce

Frais et honoraires d'acquisition fonds de commerce ...

> Frais et honoraires d'acquisition fonds de commerce

Frais et honoraires d'acquisition fonds de commerce

Lors de l'acquisition d'un fonds de commerce, l'acquéreur ne doit pas omettre de budgéter, en plus du prix d'acquisition du fonds :

le montant du dépôt de garantie, prévu au bail du fonds acheté,

le montant du loyer payable d'avance (généralement trois mois),

les frais de...

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Site : https://www.cabinet-catry.com

Thèmes liés : frais d'avocat cession fonds de commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce / signature compromis de vente d'un fond de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail

Rechercher et trouver la cote d'un vin gratuitement ...

Accueil / Rechercher la cote d'un vin (prix vins) - La cote des vins iDealwine®

Trouver la cote d'un vin

Vous ne trouvez pas la cote, le prix d'un vin ?

Contactez-nous

Explication sur la cote des vins iDealwine® - Comment est calculé le prix d'un vin ?

La cote argus des Vins iDealwine® est LA référence du marché des enchères de vins, depuis près de 20 ans pour trouver le prix des vins.

S'appuyant sur une base de données unique de plus de 3 millions de cotations depuis 1992 (résultats de ventes aux enchères) en France, la Cote des Vins iDealwine®, lancée sur Internet en l'an 2000, donne une...

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Site : https://www.idealwine.com

Thèmes liés : calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce

Fiche métier : Vendeur/euse en magasin - Orientation pour tous

Nature du travail

Préparer les conditions de vente

Le vendeur dispose avec soin les produits dans les rayons ou la vitrine. Il fait particulièrement attention à l'étiquetage afin que tous les prix soient clairement affichés. Il vérifie qu'aucun article ne manque et que toutes les tailles, pour un magasin de vêtements par exemple, sont disponibles. Il lui arrive aussi de proposer des...

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Date: 2017-09-22 05:44:12
Site : http://www.orientation-pour-tous.fr

Thèmes liés : offre d'emploi conseiller de vente automobile / offre d'emploi conseiller de vente luxe / offre d'emploi conseiller de vente / offre d emploi conseiller de vente / fiche metier vendeur conseiller commercial

ASSIGNATION DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES DU 28 ...

ASSIGNATION DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES DU 28 NOVEMBRE 2008

Voici ci-dessous l'assignation qui a été délivrée le 28 novembre 2008 à monsieur PATRON et à la SYCIM. Vous pouvez aussi la télécharger au format PDF à la rubrique Téléchargements .

L'AN DEUX MILLE HUIT et le

A LA REQUETE DE :

Monsieur David PEYRON, magistrat, né le 21 décembre 1953 à Saint-Étienne...

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Site : https://adama-beach.jimdo.com

Thèmes liés : l commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce

ENR - Cessions de fonds de commerce et de clientèles ...

ENR - Cessions de fonds de commerce et de clientèles, conventions assimilées - Modalités de taxation - Tarif et liquidation

I. Tarif applicable aux mutations de propriété à titre onéreux de fonds de commerce ou de clientèle et aux conventions assimilées

1

Les mutations à titre onéreux de fonds de commerce ou de clientèle et les conventions assimilées à ces opérations sont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : calcul droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce

Distribution et centre-ville : vers un retour du commerce ...

Distribution et centre-ville : vers un retour du commerce de proximité?

By 28 August 2013

"...spécialistes du secteur du commerce et de la distribution ne vont pas en ce sens. Même s'ils s'accordent pour dire que le commerce de proximité en centre - ville connait un regain de vitalité et séduit de plus en plus les français, pour ces derniers, il ne semble pas que ce retour de...

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Site : http://blog.wikimemoires.com

Thèmes liés : commerce proximite et etude sur distribution / etude commerce proximite / centre de formation professionnelle commerce / centre de formation en commerce / commerce grande distribution

Acheter un fonds de commerce : la promesse de vente | Blog ...

Vendre ou acheter un fonds de commerce n'est pas forcément choses faciles. Lorsqu'un vendeur et un acheteur potentiel se rencontrent, ils ont tous deux intérêt à établir une promesse de vente (également appelée compromis de vente) qui leur donnera à chacun des garanties dans la perspective d'une vente définitive.

Deux types de promesses existent :

- la promesse synallagmatique...

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Site : https://blogavocat.fr

Thèmes liés : promesse synallagmatique de vente d'un fonds de commerce / modele promesse de vente d'un fonds de commerce / promesse synallagmatique ou compromis de vente de fonds de commerce / promesse unilaterale de vente d'un fonds de commerce / promesse de vente d un fonds de commerce

Gérer un programme de fidélité | Hiboutik : Logiciel de ...

Mettre en place un programme de fidélité permet de récompenser vos clients fidèles en leur offrant des produits, des remises, ou des bons d'achats lorsqu'ils réalisent un certain chiffre d'affaires dans votre commerce.

Hiboutik propose une solution simple et paramétrable pour gérer votre programme de fidélité.

En quelques mots : vos clients acquièrent des points sur leurs achats,...

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Site : http://www.logiciel-caisse-gratuit.com

Thèmes liés : fidelite d un client / fidelite du client / calculer le prix de vente d'un commerce / programme fidelite / prix de vente d un commerce

Acheter un Olivier de Provence | Vente d'Oliviers en ligne ...

cet Olivier et son cache-pot en zinc

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Acheter un olivier de Provence en pot

Vous désirez acheter , un olivier en pot, un vieil olivier ou un olivier de grande taille, centenaire ou millénaire pour l'ornement de votre jardin, votre terrasse ou votre balcon, ou une plante d'Aloé Véra, un figuier, un palmier, un citronnier, un oranger, un kumquat, une orchidée.

Vous...

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Date: 2017-09-22 09:15:13
Site : http://www.mon-olivier-de-provence.com

Thèmes liés : prix de vente d un commerce

| Nature & Découvertes

0

Préambule

Le club Nature & Découvertes est un club de fidélité développé par Nature & Découvertes Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 8 168 040 euros  dont le siège est situé à 1 avenue de l'Europe - 78 117 Toussus-le-Noble immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles 378 702 674.

L'adhésion au club Nature &...

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Site : natureetdecouvertes.com

Thèmes liés : mise en valeur de l offre du marketing direct / numero d inscription au registre du commerce / mise en valeur de l offre commerce / service relation client / prix de vente d un commerce

Le guide GÎTES d'ETAPE et REFUGES sur Internet

Tous droits réservés.

© 2000-2017

21/06/17 - Recherche employé(e) pour gîte en Vanoise

Nous recherchons de début juillet à la mi-septembre (éventuellement fin septembre) un(e)

employé(e) polyvalent(e) pour notre gîte Lë Shantoné (50 places) situé à Beaune au dessus de St Michel de Maurienne.

Expérience en restauration.

Si vous êtes dynamique et motivé(e) et aimez faire partager...

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Site : http://www.gites-refuges.com

Modèle annonce légale cession fonds de commerce

Publiez facilement et rapidement vos annonces légales en 3 étapes...

...et téléchargez immédiatement votre attestation de parution dans tous les départements !

Commencez votre annonce

Modèles et exemples d'annonces légales > Modèle Cession de fonds de commerce

Modèle d'annonce légale de cession d'un fonds de commerce

La parution d'une annonce légale pour la cession d'un fonds de...

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Site : https://www.litinerant.fr

Thèmes liés : annonce legale vente fonds de commerce / frais d'enregistrement cession fonds de commerce / exemple annonce vente fond de commerce / passer une annonce gratuite vente fond de commerce / annonce gratuite vente fond de commerce

Rue du Commerce (Paris) — Wikipédia

La rue du Commerce est une rue du 15e  arrondissement de Paris . Bordée d'immeubles souvent modestes mais non dénués de recherche et dont l'ensemble fait preuve d'une certaine unité, la rue du Commerce forme depuis le milieu du XIXe  siècle un des trois ou quatre axes commerçants animés et attrayants du 15e  arrondissement.

Sommaire

Elle sert de point de départ à la rue Tiphaine , la...

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Date: 2017-06-16 20:18:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : commerce de l art aujourd hui / commerce et l investissement / l commerce / prix de vente d un commerce / etude petit commerce paris

Nuit des Favor'i 2016 / Les meilleurs sites de e-commerce

FAVOR'I 2016 - PRIX DE LA STRATÉGIE

Nathalie Balla et Eric Courteille - La Redoute

Pour plus d'informations :

- http://favori.fevad.com/

A propos de la FEVAD

La Fédération du e-commerce et de la vente à distance,...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : vente site e commerce / meilleur vente e commerce / e commerce vente internet / vente entreprise e commerce / developpement de l internet et du commerce electronique

FONDS DE COMMERCE VENTE DE BIENS - NICE - lafage-commerces.com

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Description

Nice, situés à l'entrée du Vieux-Nice et sur le haut...

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Site : http://www.lafage-commerces.com

Thèmes liés : vente fond de commerce vieux nice / vente fond de commerce nice / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente fond de commerce / vente d un fonds de commerce

Ouvrir Un Commerce En Belgique | BeCompta.be

Ouvrir Un Commerce En Belgique

name_wsas

Jury Central - Connaissances de gestion de base

[...] L'examen se déroule sur ordinateur et comporte 25 questions réparties en droit, commerce et comptabilité. [...] Je n'avais aucune connaissance dans le domaine avant d'ouvrir ce livre. [...] Central rapidement en vue de reprendre un commerce. [...] Pas de commerce rien. [...] Mon commerce m'attend,...

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Date: 2017-09-04 07:52:30
Site : http://www.becompta.be

Thèmes liés : ouvrir son commerce comment faire / ouvrir son commerce en belgique / ouvrir son commerce sans diplome / ouvrir son commerce le dimanche / ouvrir son commerce en espagne

Commerce de détail : secteur d'activité et magasin spécialisé

JDC » Votre métier » Commerce de détail

Tenir un magasin de proximité

Le commerce de détail se définit en opposition à la vente en gros qui a lieu entre professionnels. Exploiter une boutique qui fait de la vente aux particuliers ou par petites quantités aux professionnels consiste à entretenir deux types de relations : le commerçant achète des marchandises à un fournisseur et les...

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Site : https://www.jdc.fr

Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce de proximite / secteur d'activite commerce de gros / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce

Achat / Vente Fonds de commerce Poitiers - Fonds de ...

Fonds de commerce à vendre d'un restaurant en centre ville de Poitiers. Ce restaurant, proposant une cuisine type brasserie, est ouvert le midi uniquement et...

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Site : http://www.arthur-loyd-poitiers.com

Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / frais d'enregistrement vente fonds de commerce / achat et vente de fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente d un fonds de commerce

Nos offres de pharmacie à la vente - Achat et Vente ...

PHARMACIE 26 - JA261224

657 926 EUR  

Pharmacie dans un village de la vallée du Rh�?ne  situé proche de l'autoroute - Affaire à redynamiser - rafraîchissement à prévoir  à l'intérieur - Commerces locaux - Un choix d'exercice tranquille...

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Site : http://www.pharmacessions.com

Thèmes liés : prix de vente d un commerce / achat vente commerce

Faire passer une annonce - Site officiel de la Chambre de ...

Appel à projet - Métiers d'art (en savoir +)

Candidatez au prix du Goût d'entreprendre 2017 (en savoir +)

Résultats épreuves d'admission taxi et VTC juillet 2017 (en savoir +)

Prix spécial pro de la sécurité routière (en savoir +)

Vous rencontrez des difficultés? Contactez le CIP de Paris (en savoir +)

Faire passer une annonce

La CMAP met à votre disposition...

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Site : http://www.cma-paris.fr

Thèmes liés : vente murs et fonds de commerce / vente fonds de commerce droit / vente d'un fonds de commerce sans bail / prix de vente d un fond de commerce / cession vente de fonds de commerce

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values professionnelles réalisées à l'occasion de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité

1

L' article 238 quindecies du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés, sous certaines conditions, les plus-values...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / calcul droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce vente

Vente en ligne (e-commerce) - professionnels | service ...

Les activités de commerce sur internet portent à la fois sur :

tout achat de biens neufs ou usagés ;

toute prestation, représentant le travail rémunéré d'une personne (formation en ligne, dépannage informatique, etc.), y compris les services d'hébergement, de transport, de restauration et de loisirs.

  Attention :

il est interdit de vendre du tabac sur internet ou par correspondance...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : e commerce vente en ligne / site de vente en ligne e commerce / e commerce vente internet / prix de vente d un commerce / vente de commerce en ligne

EMPLOI VDI : CHOISIR SON ENTREPRISE DE VENTE A DOMICILE ...

Vous recherchez un emploi dans la vente directe et plus particulièrement dans la vente à domicile (vente en réunion, ou vente en face à face). 9 points de "contrôle" qui guideront votre choix de l'entreprise pour trouver votre emploi VDI.

Vente à domicile et emploi

Les avantages

un secteur d'activité ouvert à tous dynamique et qui se porte bien.

la liberté d'exercer une activité...

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Site : objectifvdi.com

Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / offre d emploi dans le secteur de la vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / metier vente a domicile

Compromis de vente - Fnaim.fr

Qu'est-ce que le compromis de vente ?

Un avant-contrat

Le compromis est le premier acte qui scelle l'accord des parties sur une vente. On parle d'« avant-contrat », car il est préparatoire de la signature de l'acte définitif. Le vendeur déclare vouloir vendre son bien à l'acheteur, qui déclare de son côté vouloir l'acheter, aux conditions que l'acte précise. Bien plus qu'un simple...

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Site : http://www.fnaim.fr

Thèmes liés : signature compromis de vente d'un fond de commerce / exemple compromis de vente d'un fond de commerce / signer un compromis de vente d'un fond de commerce / compromis de vente d un fond de commerce / signer un compromis de vente d'un commerce

Comment vendre son restaurant | Vendre son Restaurant

Comment vendre son restaurant

Publié le jeudi 03 septembre 2015 14h03

Vous possédez un fonds de commerce de restaurant et vous souhaitez le vendre ? L'article suivant vous donnera la marche à suivre pour mener à bien votre transaction.

Tout d'abord, sachez que la vente d'un restaurant obéit aux mêmes conditions de fond et de forme que n'importe quel autre fonds de commerce :

Conditions de fond 

Le contrat de cession de restaurant doit réunir 4 conditions (comme pour tout contrat de vente ) :

Le consentement : il ne doit pas être vicié (dol, erreur ou encore violence)

La capacité : les parties doivent être capables...

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Site : https://vendre-son-restaurant.com

Thèmes liés : comment vendre fond de commerce restaurant / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce

ceres-conseil.eu - Revente de votre LMP ou LMNP

Actualité

Renouvellements de baux - avantages et inconvénients

La fin d'un bail commercial est l'occasion pour le propriétaire et le gestionnaire de renégocier les conditions de location, afin que la relation soit équitable et pérenne. Une baisse de loyer n'est pas forcément une mauvaise chose, si cette diminution se justifie (indexation trop forte, loyer "locataire" trop faible, hausse de...

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Site : http://www.ceres-conseil.eu

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un fond de commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce

Accueil | Beaudry & Semexant Notaires

info@nomdelacompagnie.ca

Acceptation des conditions

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées sur le site internet « www.nom.ca ». La validation de la commande d'un produit proposé sur le site « www.nom.ca » implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation...

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Site : http://www.servicenotaire.com

Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / definition d'un bon service a la clientele / definition d'un client web / definition d'un client grand compte

L'évolution du commerce et de la distribution automobile ...

L'évolution du commerce et de la distribution automobile

Publié le 6/11/2012

9 octobre 2012 - Paris - Paris Expo Porte de Versailles

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Parmi les quelques 2,3 millions de salariés qu'emploie directement la filière automobile, 304 000 travaillent dans le commerce et la...

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Date: 2017-06-22 00:46:48
Site : http://www.ccfa.fr

Vente d'entreprise : démarches et formalités à accomplir ...

La vente de votre fonds de commerce ou des parts de votre société ne se fait pas sans respecter certaines démarches légales et administratives quant au changement de propriétaire.

 

Le cas de la cession d'un fond de commerce

L'acte de cession, la pièce maîtresse

Une fois le protocole d'accord conclu, il convient de rédiger un acte de cession en bonne et due forme. Un avocat conseil ou un...

Lire la suite


Site : https://www.companeo.com

Thèmes liés : enregistrement acte de cession fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / formalites enregistrement cession de fonds de commerce / enregistrement cession fonds de commerce delai / enregistrement cession fonds de commerce impots

Les contrats – conditions de validité | BTS TERTIAIRES ...

- L'erreur

 

En matière contractuelle, l'erreur se définit comme une idée fausse et inexacte que se fait le contractant d'un des éléments du contrat. L'erreur peut donc concerner la valeur des prestations, la personne avec laquelle on contracte ou encore l'objet de l'obligation.

 

La question est désormais traitée par les articles 1132 à 1134 du Code Civil et non plus par l'article...

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Site : http://www.surfeco21.com

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Conditions d'utilisation - JCP ESPACES VERTS

Conditions générales de vente

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente sont destinées à informer tout éventuel acheteur des modalités, droits et obligations des parties, relatifs à la vente et à la livraison du ou des produits proposés sur le site JCP ESPACES VERTS.

Ainsi, toute validation de commande effectuée sur ce site implique la totale adhésion du client aux...

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Vente à distance — Wikipédia

Typologie de la vente à distance[ modifier | modifier le code ]

Est considéré comme de la vente à distance :

La vente sur catalogue (VPC : initiales pour vente par correspondance ) ;

La vente sur document dans un point de vente traditionnel (par exemple, une agence de voyage ) ;

La vente sur spécimen (par exemple, la vente des automobiles) ;

La vente sur devis (par exemple, une...

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Date: 2017-06-07 02:37:18
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Code de commerce (France) — Wikipédia

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Code de commerce .

Code de commerce

Peinture murale de la salle d'audience du tribunal de commerce de Paris

Présentation

Adoption et entrée en vigueur

Lire en ligne

En France , le Code de commerce est un ensemble de lois qui portent sur le droit commercial .

Sommaire

Article détaillé : lex mercatoria .

C'est pendant le...

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Date: 2017-06-09 23:45:08
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Commerce de détail d’équipements automobiles / Les ...

Les quatre profils d'entreprises les plus fréquents sont :

Les centres auto

Créés à l'origine autour d'un magasin de pièces, les centres auto ont peu à peu déployé la gamme des produits vendus (en particulier : pneumatiques, audio/vidéo, tuning, équipements de loisirs...) et en proposant une gamme à leur marque. Parallèlement les magasins ont développé une partie « atelier »...

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Date: 2017-09-22 04:58:17
Site : http://observatoire.anfa-auto.fr

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