Registre du Commerce et des Sociétés - greffe-tc-lyon.fr

Registre du Commerce et des Sociétés

Registre du Commerce et des Sociétés

le R.C.S est un registre de publicité légale ayant pour but de porter à la connaissance du public, les inscriptions et les actes ou pièces déposés prévus par le décret. La vocation fondamentale du R.C.S est donc de constituer un instrument légal de publicité.

1. Le registre tenu au greffe du Tribunal

Tenu par...

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Site : http://www.greffe-tc-lyon.fr

Thèmes liés : immatriculation au registre du commerce et des societes auto entrepreneur / immatriculation registre du commerce et des societes / inscription registre du commerce et des societes auto entrepreneur / inscription modificative au registre du commerce et des societes / inscription registre du commerce et des societes

La Chronique du BTP n° 5214 du 13 octobre 2016 | PDF Flipbook

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La Chronique du BTP n° 5214 du 13 octobre 2016

Popular Pages

p. 1

450opdp'oarfftauinreitsés L'hebdo régional de référence de la construction Nord-Pas de Calais / Picardie du BTP N° 5214 13 octobre 2016 Swam, première pierre d'Euralille3000 A Auby, la métamorphose de la piscineTournesol

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TOUTE L'ACTUALITÉ MARCHÉS-MÉTIERS o 15...

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HINO - Camions Toyota du Maroc

Confort de marchee

facilité de carrossage.

Et comme les exigences peuvent être très variées dans le secteur du transport, la nouvelle gamme HINO comblera également toutes les attentes en termes de facilité de carrossage. Des solutions de pré-équipement livrées au départ d'usine jusqu'à la prise de force disponible en option. Concrètement, cela signifie qu'avec le nouveau HINO vous...

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Date: 2017-06-22 05:57:00
Site : http://www.hino.ma

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Agent immobilier - Définition

AGENT IMMOBILIER DEFINITION

Définition de Agent immobilier

Les agents immobiliers, qu'ils agissent sous la forme de sociétés commerciales ou comme entreprises individuelles, interviennent dans les opérations relatives aux immeubles, aux parts de sociétés immobilières et sur les fonds de commerce. En ce qui concerne les biens et les droits immobiliers, ils se livrent aux opérations sur les...

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Site : dictionnaire-juridique.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / signer un compromis de vente d'un fond de commerce

Récapitulatif des démarches pour devenir indépendant ...

Récapitulatif des démarches pour devenir indépendant

Ouverture d'un compte à vue professionnel

La première démarche pour se lancer en tant qu'indépendant, est l'ouverture d'un compte à vue. Le compte devra être distinct du compte privé et doit servir exclusivement pour les opérations relatives à l'activité professionnelle du travailleur indépendant. Le numéro de ce compte bancaire...

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Date: 2017-06-20 03:27:22
Site : http://www.becompta.be

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IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...

IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts fonciers - Taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie

1

L' article L. 710-1 du code de commerce (C. com.) prévoit que le réseau des chambres de commerce et d'industrie se compose de CCI France, des chambres de commerce et d'industrie (CCI) de région, des CCI territoriales, des CCI départementales d'Ile-de-France ainsi que...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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INT - bofip.impots.gouv.fr

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

INT - Convention fiscale entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à régler certaines questions en matière d'impôts sur les successions et de droits d'enregistrement

1

Une convention tendant à éviter les doubles impositions et à régler certaines autres questions en matière...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / droit enregistrement vente fonds de commerce / frais d'enregistrement vente fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce

L'agent immobilier peut-il signer un compromis de vente?

Un contrat d'entremise permet-il à l'agent immobilier de signer un compromis de vente pour le vendeur? Si non, le vendeur peut il en obtenir l'annulation de la vente?

Il convient de s'arrêter à un arrêt qui a été rendu le 12 avril 2012 par la Troisième Chambre Civile de la Cour de Cassation.

Dans cette affaire, les faits sont les suivants.

Un mandat de vendre un appartement avait été...

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Date: 2017-06-21 23:21:25
Site : http://www.juritravail.com

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Formation au permis d'exploitation - bmformaction.fr

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Le permis d'exploitation pour pouvoir servir de l'alcool dans votre établissement

Bien qu'il ne soit pas nécessaire d'avoir un diplôme particulier pour gérer un restaurant, une table d'hôte ou un café, la restauration est soumise à plusieurs obligations.

Outre le respect des normes d'hygiène, les normes de sécurité et d'autres règles spécifiques à la restauration, détenir un...

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Site : http://www.bmformaction.fr

Thèmes liés : formation licence commerce et vente / formation licence commerce / n d inscription au registre du commerce / inscription modificative au registre du commerce et des societes / inscription registre du commerce et des societes

Département du développement territorial et de l ...

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Inscription au registre du commerce, aide et soutien à l'innovation, recherche de personnel, trouver des locaux ou un terrain...

 

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Pour les parents - République et canton de Neuchâtel

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Attestation et renseignements - Site officiel du canton de ...

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Calcul du taux de participation aux coûts de l'accueil ...

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NE.ch - Site officiel du canton de Neuchâtel - République ...

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poste GESTION DE CAMPAGNES MARKETING - condexatedenbay.com

Des campagnes efficaces de commencent avec un plan de marketing. Ce plan et ensuite les tâches, telles que la clientèle de profilage et de la gestion d'une campagne d'essais souvent besoin d'expertise et compétences. Une petite entreprise pourrait juger utile de solliciter l'aide d'une Agence professionnelle, selon le type de campagne. Grandes entreprises créent des campagnes marketing...

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Site : http://www.condexatedenbay.com

Le Centre Sino-français de Formation et d'Echanges ...

Quels sont ces contrôles auxquels le Notaire doit se livrer ?

 

Il s'agit avant tout d'une analyse du titre de propriété du vendeur qui est constitué par la copie authentique de l'acte constatant sa propre acquisition.

 

Le Notaire contrôlera la désignation et la description des biens vendus, l'absence ou l'existence de servitudes qui pourraient être révélées par le titre du vendeur,...

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Site : http://www.cnfr-notaire.org

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / acte de vente d un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / extrait d inscription au registre du commerce / n d inscription au registre du commerce

Auto entrepreneur et auto entreprise, EIRL, SARL, SCI, SAS

Devenir auto entrepreneur en 2017:

le plus simple des statuts !

SIMPLICITE ET EFFICACITE DE CE STATUT. LES CHARGES SOCIALES ET LES IMPOTS SE CALCULENT SIMPLEMENT AVEC L'APPLICATION D'UN POURCENTAGE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES, PAS DE TVA À APPLIQUER SUR LA VENTE DU MATERIEL OU DE LA PRESTATION, COMPTABILITE REDUITE, ETC. SANS COMPTER LA RAPIDITÉ (UN QUART D'HEURE SUFFIT !).

Confirmé par...

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Modèle de lettre Gage sans dépossession - Bordereau d ...

Gage sans dépossession - Bordereau d'inscription

Franck JOFFO

Auteur du modèle de lettre Gage sans dépossession - Bordereau d'inscription

Avocat

Franck JOFFO est titulaire d'un D.E.S.S « Méthodes expertales et arbitrales en informatique et techniques associées », d'un D.E.S.S. « Juriste d'Affaires International » et d'un D.E.A. « Finances Publiques et Fiscalité ».

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Marie - Club Marie - Votre espace client Marie - Marie

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Marie - 4 rue de la Couture - 94150 Rungis

Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

Editeur du Site : Marie - 4 rue...

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Cuisiner c'est Aimer – La Cuisine aujourd'hui, c'est MARIE

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Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...

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Plats cuisinés Mijoté de Porc, lentilles cuisinées à la ...

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Directeur de la publication : Sylvain Gouet / Bouttier Anne Cécile

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Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...

Conditions générales de vente et d'abonnement

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.

Ce site est édité par l'Institut national de la...

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Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / service relation client / service client definition / frais d'inscription registre du commerce

Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Groupe ConcoursMania – Spécialiste du data marketing pour ...

« Newsletter financière »

Art. 1 : ORGANISATION

La société Groupe ConcoursMania, Société Anonyme au capital de 662 718,40 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro B 433 234 325, ayant son siège social au 1, cours Xavier Arnozan - CS 71883 - 33080 Bordeaux cedex, ci-après dénommée « société organisatrice » organise sur internet un...

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Date: 2017-06-22 02:52:09
Site : http://www.groupe-concoursmania.com

Thèmes liés : part e mail marketing direct / marketing direct e mail / fichier marketing direct e mail / prix d'inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce

Offres d'emploi/stage - Groupe ConcoursMania - Spécialiste ...

« Newsletter financière »

Art. 1 : ORGANISATION

La société Groupe ConcoursMania, Société Anonyme au capital de 662 718,40 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro B 433 234 325, ayant son siège social au 1, cours Xavier Arnozan - CS 71883 - 33080 Bordeaux cedex, ci-après dénommée « société organisatrice » organise sur internet un...

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Date: 2017-06-22 05:30:30
Site : http://www.groupe-concoursmania.com

Thèmes liés : prix d'inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / frais d'inscription registre du commerce

Acquisition de la nationalité par déclaration à titre du ...

Vous êtes marié(e) avec un(e) Français(e) et vous souhaitez acquérir la nationalité française par déclaration : vous devez constituer un dossier comprenant un formulaire de demande et les documents énumérés au point II - Constitution du dossier.

A cette occasion, vous pouvez aussi demander la francisation de votre nom et/ou de votre (vos) prénom(s).

Les principales conditions à...

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Date: 2017-06-22 00:57:13
Site : http://www.consulfrance-toronto.org

Thèmes liés : chambre de commerce et d'industrie francaise a l'etranger / chambre de commerce francais a l'etranger / chambre de commerce francaise a l'etranger / chambre de commerce francaise a l etranger / demande d'inscription au registre de commerce

Informations légales du site Peugeot France

Le site www.peugeot.fr est publié par AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 Euros, dont le siège est au :

75 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 552 144 503.

Responsables de la publication :

- Directeur de la publication : Laurent BARRIA

- Responsable de la rédaction :...

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Site : http://www.peugeot.fr

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Les métiers de bouche - Métiers - Formations - Liens ...

Liens utiles

Introduction

Dextérité manuelle, connaissance des produits, et sens du commerce sont les compétences communes aux métiers de bouche. Ce secteur où le renouvellement du personnel est régulier, offre de réelles opportunités d'évolution aux jeunes souhaitant s'y investir, notamment à l'étranger où la renommée française n'est plus à faire.

Un concours à découvrir

Le...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Radiation Auto Entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr

Radiation

La sortie du régime en cas de radiation d'une auto-entreprise

Un auto-entrepreneur peut se faire radier du statut pour différentes raisons. Les conséquences de cette radiation auto entrepreneur sont très différentes et peuvent être lourdes financièrement et administrativement ! Il est donc important de bien s'informer sur ces cas de figures afin de ne pas se retrouver dans une...

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Site : http://www.auto-entrepreneur.fr

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Extrait Kbis officiel à télécharger en ligne sur kbis ...

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Site : https://kbis-entreprise.com

Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / marketing service public gestion relation client

Conditions générales du programme de fidélité Azur Plus

Conditions générales - Programme Azur Plus

 

Conditions générales - Programme Azur Plus

1. Définitions & terminologie

Sauf indication précise du contexte, les termes auront la signification suivante dans les présentes conditions générales :

- Aigle Azur : Aigle Azur Transports Aériens, Société par Actions Simplifiée au capital de 11 233 800 EURuros inscrite au Registre du Commerce...

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Site : http://www.azurplus.fr

Thèmes liés : faire une carte de fidelite aigle azur / numero d inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / programme fidelisation fidelite

| Nature & Découvertes

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Préambule

Le club Nature & Découvertes est un club de fidélité développé par Nature & Découvertes Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 8 168 040 euros  dont le siège est situé à 1 avenue de l'Europe - 78 117 Toussus-le-Noble immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles 378 702 674.

L'adhésion au club Nature &...

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Site : http://www.natureetdecouvertes.com

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SRC : Recherche d'entreprise - Etat de Fribourg

Recherche dans la base de données du canton de Fribourg

Grâce au moteur de recherche du Service du registre du commerce du canton de Fribourg , vous trouvez les informations sur toutes les sociétés inscrites et radiées. 

Critères de recherche

Pour procéder à une recherche dans la base de données, il vous faut saisir au moins l'un des critères suivants :

raison sociale : introduire au...

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Date: 2014-11-17 09:51:21
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France-Diamants - Conditions générales de vente

Conditions générales de vente et d'utilisation

France-Diamants

I. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Nous remercions nos Clients de lire avec attention les conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales ») avant toute utilisation du site www.France-Diamants.com (ci-après le « Site »), l'ouverture d'un Compte France Diamants et la passation de...

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Des décorations et des archives – Sources de la Grande Guerre

Les soldats de la Grande Guerre et les civils ont été abondamment décorés pendant et après la Première Guerre mondiale. Des sites internet permettent de reconnaître les différentes décorations et de découvrir leur histoire, les critères d'attribution et leurs caractéristiques matérielles : Ordres, décorations et médailles (1914-1918) et France Phaleristique .

En revanche, on sait...

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Site : http://sourcesdelagrandeguerre.fr

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