Site : https://www.centre-convention-collective.com

Classement : 50 / 2542

10 articles sélectionnés

Convention collective3241, Commerce de détail de l ...

Définition des bénéficiaires

Suspension du contrat de travail

Caractère obligatoire de l'adhésion

Mutualisation de la portabilité de la couverture en cas de rupture du contrat de travail ouvrant droit à l'assurance chômage

Maintien de la couverture frais de santé en application de l'article 4 de la loi Evin

Obligation des entreprises de la branche

Modalités de cotisation dans le cadre...

Lire la suite

Thèmes liés : convention commerce de detail de l'habillement et des articles textiles / convention collective commerce de detail habillement et articles textiles / commerce de detail habillement et articles textiles / convention collective commerce de detail de l'habillement et articles textiles / commerce de detail de l'habillement et des articles textiles

Convention collective3244, Commerce de détail des fruits ...

Avenant n° 120 du 6 janvier 2015 relatif à la grille des salaires

Préambule

Effet

Formalités administratives

Avenant n° 122 du 11 janvier 2016 relatif à l'évolution de la grille des salaires

Préambule

Effet

Formalités administratives

Avenant n° 124 du 30 janvier 2017 relatif à l'évolution de la grille des salaires

Préambule

Effet

Formalités administratives

Arrêté portant extension...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective de travail commerce / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective du commerce de detail / commerce de detail

Convention collective3240, Horlogerie-bijouterie (commerce ...

Détermination des nouveaux certificats de qualification professionnelle

Champ d'application territoriale et professionnelle

Durée et entrée en vigueur

Publicité et extension

Avenant n° 13 du 30 septembre 2008 relatif aux salaires (annexe III)

Date d'application

Avenant « Salaires » n° 14 du 15 juin 2010

Date d'application

Avenant n° 15 du 17 janvier 2012 relatif aux salaires pour...

Lire la suite

Thèmes liés : convention collective du commerce de detail de l'horlogerie bijouterie / convention collective de travail commerce / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective du commerce de detail / commerce de detail

Convention collective3305, Commerce de détail et de gros à ...

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : droit du travail convention collective commerce de gros / convention collective nationale du commerce de detail et de gros / commerce conditions generales de vente / convention collective commerce de detail et de gros / convention collective nationale du commerce de detail

Convention collective Française : Edition 2017

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : relation client dans l assurance

Convention collective Française : Edition 2017

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : relation client dans l assurance

Convention collective Française : Edition 2017

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : relation client dans l assurance

Convention collective Française : Edition 2017

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : relation client dans l assurance

Convention collective Française : Edition 2017

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : relation client dans l assurance

Convention collective Française : Edition 2017

TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

Via Communication

22, rue François villon, 75015 Paris

Tél. : 01.85.54.00.80

Fax : 01.55.76.64.67

ARTICLE 1 - CONDITIONS GENERALES

Conditions selon lesquelles nous procédons à la vente de conventions collectives. Toute commande que vous nous adresserez emportera votre adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions...

Lire la suite

Thèmes liés : relation client dans l assurance